Articles sélectionnés pour le thème : fonds d assurance maladie
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Biologie Totale ? Je dis résolument NON ! Analyse critique ...
- Pratique médicale : "Art de guérir" + Biologie-Totale = illégalité flagrante -
Le Dr Claude Sabbah a reçu dans ses 'séminaires' de nombreux médecins qui ont ensuite intégré la Biologie-Totale dans leur pratique. Ce faisant, de tels médecins se mettent pourtant indéniablement hors la loi : le Code de Déontologie médicale, qu'ils doivent donc respecter en tous...
Date: 2018-01-15 13:24:38
Site :
http://www.retrouversonnord.be
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / revue medicale de l'assurance maladie / revue medicale de l assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Établissement ou service social ou médico-social — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le domaine du social regroupe l'ensemble des actions relevant de l'amélioration des conditions de vie d'une société
Le terme médico-social est relatif à la médecine sociale, c'est-à-dire qui tient compte du contexte social et des conditions sanitaires d'une population
Généralités[ modifier | modifier le code ]
Ces établissements menant l'...
Date: 2017-12-24 15:40:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / regime general d assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / fonds d assurance maladie
Transport - AVS santé | Groupe AVS Santé
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Notre métier, vous accompagner...
AVS transport fonctionne selon l'esprit de famille. Composée de professionnels hommes et femmes nous formons une équipe solidaire et cohérente. Notre mission est de proposer à tout public des services de transport haut de gamme. Nos fondements s'appuient sur 8 valeurs humaines : la dimension humaine, le professionnalisme, la...
Site :
https://www.avssante.fr
Thèmes liés : transport ambulance assurance maladie / prescription transport assurance maladie / transport assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / assurance maladie professionnel de sante
Perte d'emploi ou chômage | Partenamut Mutualité Libre
Perte d'emploi ou chômage
Quelles sont les conséquences de la perte d'un emploi sur votre dossier mutualiste et vos remboursements ? Et que devez-vous faire si vous décidez dès lors de partir travailler à l'étranger ou en tant qu'indépendant ?
Devez-vous prévenir votre mutualité ?
Il n'est pas toujours nécessaire de prévenir votre mutualité lorsque vous perdez votre emploi. Nous avons...
Site :
https://www.partenamut.be
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / remboursement soins de sante a l'etranger / attestation d'assurance maladie de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / mutualite d'assurance maladie belge
Emmanuel Macron : le nouveau président français - bfmtv.com
Réduire le nombre d'agents publics de 120.000 sur la durée du quinquennat
Réduire la part des dépenses dans la richesse nationale à 52% en 2022
Mettre en oeuvre un plan d'économies au cours du quinquennat
Maintenir l'Objectif National de Dépense de l'Assurance-Maladie à 2.3% sur 2018-2022
Baisser l'impôt sur les sociétés
Agriculture
Lancer un Plan de transition agricole de 5 milliards...
Date: 2018-04-10 21:41:05
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : financement de l'assurance maladie en france / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / haut conseil de l'assurance maladie
Cour de droit public - République et canton de Neuchâtel
La Cour de droit public est une section du Tribunal cantonal, comme précédemment le Tribunal administratif auquel elle a succédé et qui était entré en fonction le 1er juillet 1980, suite à l'adoption de la loi sur la procédure et la juridiction administratives ( LPJA ) intervenue le 27 juin 1979. Du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010, le Tribunal administratif a été composé de...
Site :
ne.ch
Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / droits assurance maladie et chomage
Arab Soft
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Gestion des Emprunts
Gère les processus de tous les crédits bancaires commerciaux et islamiques depuis la demande jusqu'au remboursement. Ce module permet le paramétrage des différents types des emprunts (crédit acheteur, crédit fournisseur, crédit public, crédit revolving, crédit relais, crédit rétrocédé, crédit Mourabaha et Sukuk pour le financement islamique). Il...
Site :
http://www.arabsoft.com.tn
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / remboursement assurance maladie accident de travail / financement de l assurance maladie
Carte-cadeau Plus Oxford – Foire aux questions
Carte-cadeau Plus Oxford - Foire aux questions
La question numéro un cette année.
QUESTION: J'ai reçu une carte-cadeau Oxford en cadeau, dois-je l'utiliser au centre commercial où celle-ci a été achetée ou puis-je l'utiliser à tout emplacement Oxford?
RÉPONSE: Vous pouvez utiliser la carte-cadeau à l'un ou l'autre de nos centres commerciaux ou emplacements Oxford. Pour toute autre...
Site :
https://oxfordgiftcardplus.ca
Thèmes liés : carte d assurance maladie quebec / carte d assurance maladie / carte assurance maladie quebec valide en ontario / carte assurance maladie en ligne / carte assurance maladie quebec formulaire
CSSR L'Hostréa | UGECAM Normandie
Une équipe pluridisciplinaire composée de :
Equipe médicale :
Le Dr Si Mahfoud Mourad
Le Dr Foison Olivier
Le Dr en pharmacie : Céline Mahieu
Equipe paramédicale : 3 Masseurs kinésithérapeutes, 13 infirmiers, 25 aides-soignants, 5 agents de services hospitalier, 1 cadre de santé
Qualité
Qualité
L'établissement L'Hostréa bénéficie de la politique générale de l'UGECAM de...
Date: 2018-02-15 19:20:25
Site :
http://www.ugecam-normandie.fr
Thèmes liés : fonds d assurance maladie
Assurance santé Verdun. Gestion patrimoine Stenay ...
Prévoyance
Que vous soyez professionnel indépendant ou salarié, FIMINVEST - Laurent Poutrieux, assureur généraliste, vous propose une offre complète de garanties en cas de perte d'activité suite à un accident ou une maladie invalidante.
Garantie des accidents de la vie
Maladie invalidante
Assurances vie
Retraite
Que vous soyez professionnel indépendant ou salarié, FIMINVEST - Laurent Poutrieux, assureur généraliste près de Aubréville (55), vous propose une offre...
Site :
http://www.fiminvest.com
Thèmes liés : assurance maladie professionnel independant / assureur professionnel sante / assurance maladie professionnel de sante / assurance des professionnelle de la sante / fonds d assurance maladie
N° 611 - Rapport d'information de MM. Fabien Matras et ...
I. UN CADRE JURIDIQUE RENOUVELÉ MAIS INÉGALEMENT MIS EN oeUVRE 7
A. LA CONSÉCRATION DE PRINCIPES FONDAMENTAUX ET DE PRATIQUES ANCIENNES 7
1. La déontologie comme interrogation consubstantielle à l'émergence des agents publics 7
2. Un encadrement jurisprudentiel développé 9
3. De premiers encadrements limités à certains secteurs d'activité 11
a. Le monde de la santé, précurseur de la...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / contrat d'assurance sante definition
Dirigeant non rémunéré : quelle protection sociale ? | Le ...
Index » La création d'entreprise » Dirigeants » Régime social » La protection sociale du dirigeant non rémunéré
La protection sociale du dirigeant non rémunéré
Publié le 23 octobre 2013 dans la thématique Régime social - Dernière mise à jour le 27 janvier 2018
Il n'est pas rare, dans le cadre d'une création ou de reprise d'entreprise, qu'un entrepreneur ne puisse pas se...
Site :
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : protection sociale complementaire entreprise / couverture sociale complementaire / protection sociale complementaire / couverture assurance maladie ayant droit / couverture maladie universelle complementaire (cmu)
Gaspillage de l'argent public: Avant la SNCF, 10 autres ...
21/05/2014 13:33 CEST | Actualisé 05/10/2016 06:35 CEST
Gaspillage de l'argent public: Avant la SNCF, 10 autres gabegies rocambolesques
Grégory Raymond Le HuffPost
Tarek El Sombati via Getty Images
ÉCONOMIE - Gabegie, gaspillage de l'argent public... Le tollé suscité par les nouveaux trains de la SNCF -trop larges pour les quais de gare- n'en finit pas d'indigner. La commande erronée va...
Site :
huffingtonpost.fr
Thèmes liés : caisse d'assurance maladie de l'essonne / medecin conseil de l assurance maladie / liste des caisses d'assurance maladie en france / caisse d'assurance maladie essonne evry / caisse assurance maladie de l'essonne
Jean-Marie Le Guen — Wikipédia
Jean-Marie Le Guen est né le 3 janvier 1953 à Paris. Il est marié et père de trois enfants. Après une scolarité aux lycées Michelet, puis Louis-le-Grand (mathématiques supérieures), il poursuit ses études à la faculté de médecine puis de sciences économiques de Paris I . Il est docteur en médecine, diplômé d'études supérieures spécialisées d'économie de la santé.
Au PS et...
Date: 2018-01-06 23:36:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / haut conseil de l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
Gestionnaires budgétaires et financiers (m/f/x) pour le ...
E-mail :jputtemans@gob.brussels
Employeur
Il s'agit de 6 emplois vacants au sein de Bruxelles Finances et Budget, de 2 emplois vacants au sein de Bruxelles Pouvoirs Locaux et d'un emploi vacant au sein de Bruxelles Logement.
Bruxelles Finances et Budget (BFB) est chargée des missions suivantes :
Assister le Ministre des Finances et du Budget et le Gouvernement régional dans l'élaboration, le...
Site :
selor.be
Thèmes liés : devis d assurance en ligne / attestation d'assurance maladie en ligne / changement d'adresse assurance maladie en ligne / consulter mon dossier d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie
Soins palliatifs Bouches du Rhône - APSP PACA
Responsable secrétariat et gestion système d'informations
Christine Marc
Naïma Ghanem
Le pôle Soins Palliatifs des Bouches du Rhône : P.S.P 13
Soutenu par l'Agence Régionale de Santé PACA, ce dispositif est financé sur fonds Assurance Maladie.
Un recours de proximité, permanent et gratuit 24h/24 et 7j/7
Dispositif extra hospitalier proposant accompagnement, appui, soutien et expertise
COMMENT FAIRE APPEL AU PÔLE
N° Unique : 04 42 99 08 04
fax : 04 42 63 08...
Site :
http://www.apsp-paca.net
Thèmes liés : assurance maladie des bouche du rhone / financement de l assurance maladie / assurance professionnelle liberale sante / assurance maladie professionnel de sante / fonds d assurance maladie
La retraite du régime général - L'Assurance retraite
L'Assurance retraite gère la retraite du régime général de la Sécurité sociale. C'est la retraite de base des salariés de l'industrie, du commerce et des services. Sur 10 Français, 9 y ont cotisé, y cotisent ou y cotiseront.
Un mode de gestion par répartition et des mécanismes de solidarité
La retraite de base des salariés du secteur privé
L'Assurance retraite est constituée par la...
Site :
https://www.lassuranceretraite.fr
Thèmes liés : assurance maladie retraite regime general / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
De la rémunération aux aides : le coût d'un apprenti
La conclusion d'un contrat d'apprentissage permet à l'entreprise de bénéficier d'une rémunération inférieure au SMIC, d'exonérations de charges sociales et d'un certain nombre d'aides financières.
Le contrat d'apprentissage est un contrat de travail de type particulier, conclu entre un apprenti ou son représentant légal et un employeur. Il est défini par le code du travail et...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance mutuelle / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux d'appel des cotisations d'assurance maladie
Le compte joint : ouvrir et clôturer un compte en commun
Tonio - Le 11 mars 2015 à 20h26
Atteint de la maladie d'Alzheimer ma mère a été placée sous tutelle.
Séparée de notre père depuis la maladie à la consultation de leur compte bancaire (joint)nous avons constaté que notre père à effectué un retrait important (60000 euros) sur leur compte joint et les a placé en assurance vie sur son seul nom. Avons nous un recours pour demander le...
Site :
https://www.jechange.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / devis d'assurance habitation en ligne / contrat d'assurance sante responsable
Paie, assiette, paiement des cotisations, avantages en ...
II) Avantages en nature et frais professionnels
A. L'avantage en nature
2. Tarification de l'avantage en nature
B. Les frais professionnels
2. Indemnisations des frais professionnels
III) Les congés payés
A. Bénéficiaires aux congés payés
B. Durée des congés payés
C. Décompte des jours de congés payés
D. Organisation des congés payés
E. Indemnité des congés...
Site :
https://docs.school
Thèmes liés : assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie declaration accident de travail / assurance maladie service accident de travail / assurance maladie accident de travail / cotisation assurance maladie retraite a l'etranger
RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
« Paragraphe 1
« Dispositions communes
« Art. L. 3121-53.-La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.
« Art. L. 3121-54.-Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.
« Art. L. 3121-55.-La forfaitisation de la durée du travail doit faire l'objet...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
RF social : l'information sur la gestion du personnel ...
« Paragraphe 1
« Dispositions communes
« Art. L. 3121-53.-La durée du travail peut être forfaitisée en heures ou en jours dans les conditions prévues aux sous-sections 2 et 3 de la présente section.
« Art. L. 3121-54.-Le forfait en heures est hebdomadaire, mensuel ou annuel. Le forfait en jours est annuel.
« Art. L. 3121-55.-La forfaitisation de la durée du travail doit faire l'objet...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Apprentissage en agriculture - Provence-Alpes Côte d'azur
Apprenti : les réponses à vos questions
1. Qui peut être apprenti ? Quels sont les engagements de l'apprenti ?
Tout jeune de 16 à 25 ans au début du contrat peut être apprenti. Il existe aussi des dérogations :
pour les jeunes d'au moins 15 ans s'ils ont effectué leur scolarité jusqu'en classe de 3ème
pour les personnes de 26 ans, dans le cas d'un projet de création ou reprise...
Site :
http://www.paca.chambres-agriculture.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / exoneration cotisation assurance maladie retraite / assurance maladie cote d azur
Liberty GYM, club de remise en forme, fitness, salle de ...
Conditions Générales de vente
Article 1 : OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat constitue le seul et unique cadre des relations juridiques devant exister entre l'adhérent et la société sous la dénomination LIBERTY GYM à l'exclusion de tout autre document ou brochure publicitaire. L'adhérent déclare souscrire un contrat d'abonnement Liberty GYM nominatif et incessible l'autorisant à...
Site :
http://www.libertygym.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / lettre de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / changement d'adresse assurance maladie telephone
Affaire de la crèche Baby Loup — Wikipédia
Fondation de la crèche Baby Loup[ modifier | modifier le code ]
La crèche est fondée en 1991 par un collectif de femmes de Chanteloup-les-Vignes . Son actuelle directrice est Natalia Baleato, née au Chili et réfugiée en France à la suite du coup d'état du Général Pinochet . Baby Loup propose un service de crèche à des personnes travaillant à des horaires décalés. En 2002, Baby Loup...
Date: 2018-01-07 01:53:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Allocations du canton du Valais - JeunesParents.ch
Pour toutes informations complémentaires : www.avs.vs.ch
ou 027 324 91 11
Allocation de naissance et d'adoption
Il s'agit d'une allocation unique qui concerne toutes les naissances inscrites dans le registre de l'état civil en Suisse ainsi que les enfants accueillis dans une famille en Suisse. Cette allocation est versée aux parents.
2'000.- à la naissance ou 3'000.- en cas de naissance...
Date: 2018-02-15 17:49:42
Site :
http://www.jeunesparents.ch
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / assurance indemnites journalieres maladie / definition de l'assurance maladie obligatoire / prestation en espece de l'assurance maladie definition / assurance accident de travail et maladie professionnelle
AAH - Accueil
:Page d'accueil
Peut-on travailler et percevoir l'allocation aux adultes handicapés (AAH) ?
Le montant de l'AAH varie en fonction des revenus perçus dans le cadre de l'activité professionnelle.
Un salarié en milieu ordinaire doit déclarer ses ressources trimestrielles auprès de la CAF.
Le montant des droits à l'AAH est alors calculé en fonction des revenus de votre foyer (les vôtres et...
Date: 2018-01-03 18:15:50
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Thèmes liés : assurance maladie taux d'incapacite / demande carte europeenne d assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
RSI, URSSAF : quand les organismes sociaux créent du ...
RSI, URSSAF : quand les organismes sociaux créent du chômage et de la misère
2 décembre 2014
229 commentaires Demaerd Awards et Grenelle de la Décomposition
La situation économique française est un peu tendue, mais cela n'empêche pas chaque Français, conscient du problème, de travailler à l'améliorer. Ceci nécessite bien sûr un gouvernement de winners, mais cela passe aussi par des...
Site :
http://h16free.com
Thèmes liés : caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales / retraite et d assurance maladie
Le salaire : fixation et paiement - Rémunération ...
Le salaire est la contrepartie du travail fourni.
Le salaire brut comprend l'ensemble des sommes convenues et des avantages accordés par l'employeur : salaire de base, avantages en nature, primes, gratifications, pourboires, ainsi que des majorations prévues par la loi ou les accords collectifs (majoration pour heures supplémentaires, travail de nuit, du dimanche, travail salissant ou...
Date: 2018-02-15 17:26:55
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux d'appel des cotisations d'assurance maladie / taux de cotisation d'assurance maladie / taux cotisations assurance maladie / cotisation assurance maladie retraite complementaire
Formation - Union Nationale et Syndicale des Sages-Femmes
Décret n° 2011-2117 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des sages-femmes
Formation continue :
Elle est obligatoire pour toutes les sages-femmes en exercice - article L 4153-1 du code de la santé publique. Elle a pour «finalité le perfectionnement des connaissances et l'amélioration de la qualité des soins ».
FCC : Formation Continue Conventionnée
Les...
Date: 2018-02-15 17:55:21
Site :
http://www.unssf.org
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie
[catred] - Le contentieux de la protection sociale
Accueil Connaître ses droits Protection sociale Le contentieux de la protection sociale
Le contentieux de la protection sociale
Nous traitons ici des litiges qui peuvent se faire jour après une décision contestée en matière de protection sociale. Le terme de contentieux ne s'applique, à vrai dire, qu'à partir du moment où le litige est portée devant un tribunal. Mais...
Date: 2018-01-08 12:36:25
Site :
http://www.catred.org
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie invalidite securite sociale / assurance maladie securite sociale difference
Avocat préjudice corporel, évaluation, réparation du ...
L'expertise médicale est le préalable indispensable à toute indemnisation.
Expertise médicale judiciaire
Désigne la mission donnée par le juge à un médecin inscrit sur une liste spécifique établie par les Cours d'appel afin de l'éclairer sur l'état...
Date: 2016-05-30 13:05:42
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Thèmes liés : taux d'indemnisation assurance maladie / assurance maladie taux d'incapacite / medecin conseil de l assurance maladie / taux d'assurance maladie / taux d assurance maladie
Complémentaire Santé pour les professionnels | Mutuelle M.M.H
Actes de Prévention remboursés S.S.
Ticket Modérateur
Densitométrie Osseuse non remboursée S.S.
-
Forfait de 50 EUR / an
Ostéopathie, Acupuncture, Pédicure
-
Forfait de 20 EUR 2/an
(1) Le forfait s'applique à l'acquisition d'un équipement (verres + monture), par période de 2 ans (date de soins). Elle est réduite à 1 an en cas de renouvellement justifié d'une évolution de la...
Site :
https://www.mutuelle-mmh.fr
Aide sociale 2 - dfls.be - FUNDP
5.2.2.1. L'auteur de l'enquête sociale
5.2.2.2. La notion d'enquête sociale
L'aide sociale est allouée au cas par cas, ce qui implique une appréciation individuelle de l'état de besoin, compte tenu des possibilités et des besoins spécifiques de chaque personne. Il en découle que le C.P.A.S. doit examiner ceux-ci dans chaque cas individuel. Il recourt à cette fin, et si nécessaire,...
Date: 2005-05-19 15:18:24
Site :
http://www.dfls.be
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Organisation mondiale de la santé — Wikipédia
Organisation mondiale de la santé
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
« OMS » et « WHO » redirigent ici. Pour les autres significations, voir OMS (homonymie) et Who .
Organisation mondiale de la Santé
Organe de l'ONU
Agence spécialisée de l' ONU
Acronymes
L'Organisation mondiale de la santé (OMS), est une institution spécialisée de l' Organisation des Nations unies...
Date: 2018-04-17 00:55:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : mondial assistance assurance sante / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / financement de l'assurance maladie en france / assurance sante aux etats unis
Informations juridiques sur VIP-STAGE
Quota de stagiaire en entreprise
Les stages concernés
Tous les stages en entreprise sont concernés par les dispositions des articles L. 612-8 à L. 612-13 du code de l’éducation, à l’exception :
- des stages de la formation professionnelle tout au long de la vie telle que définie par la...
Site :
http://www.vip-stage.com
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / attestation d'assurance maladie de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / regime general d assurance maladie
Référé - Définition
REFERE DEFINITION
Définition de Référé
Le "référé" ou, plus complètement, la "procédure de référé", est une procédure orale et simplifiée attribuée en principe, à la compétence du Président de la juridiction saisie qui statue " à juge unique ". Il peut ordonner des mesures provisoires, principalement la consignation de sommes contestées, une expertise ou le paiement d'une...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Gabon : Les transferts de fonds vers l’étranger taxés à 1,5%
Gabon : Les transferts de fonds vers l'étranger taxés à 1,5%
mercredi 28 janvier 2009 Economie
Le ministère de l'Economie et des Finances a annoncé le 16 janvier par voie de communiqué l'instauration à compter du 1er janvier 2009 d'une nouvelle taxe de 1,5% sur les transferts de fonds. Cette nouvelle taxe, qui s'applique aux transactions effectuées depuis le Gabon en direction de...
Date: 2018-04-19 14:59:35
Site :
http://www.gaboneco.com
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse national d assurance maladie / fonds national d'assurance maladie
CNAIB - Confédération Nationale Artisanale des Instituts ...
CNAIB - Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté
Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté
Confédération Nationale Artisanale des Instituts de Beauté
Affiliée UPA - CNAMS - CEPEC
En assurant la mise en valeur des intérêts généraux
En améliorant l'image et la notoriété des instituts de beauté
En étant l'interlocuteur de toutes les...
Site :
http://www.cnaib.fr
Thèmes liés : fonds national d'assurance maladie / complementaire sante chef d'entreprise / l'assurance maladie securite sociale / participation comite d'entreprise complementaire sante / complementaire sante comite d'entreprise
Convention collective, Contrat de travail : Entreprises de ...
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Entreprises de propreté et services associés
Brochure n° 3173
Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011
Engagement
En vigueur étendu
4.1.1. Dispositions générales
L'engagement du personnel salarié est soumis aux dispositions...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salaries / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Calcul réduction Fillon 2017 : tout savoir + exemple de ...
Le temps partiel thérapeutique : comment le traiter en paie ?
La réduction Fillon, c'est quoi ?
La réduction Fillon, appelée plus généralement réduction générale des cotisations patronales sur les bas salaires a été mise en place dans le cadre du pacte de responsabilités et de solidarité.
Ce dispositif, zéro cotisation Urssaf, permet aux entreprises de ne plus payer la plupart des...
Site :
http://culture-rh.com
Thèmes liés : taux de cotisation d'assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / fonds national d'assurance maladie
Invalidité et inaptitude | Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude
Licenciement pour inaptitude est le 1er site complet d'expertise et conseil autour du licenciement pour inaptitude !
Sur notre site Licenciement pour inaptitude, vous pourrez trouver : définition, recherche d'un reclassement, procédures, préavis, indemnités, chômage, jurisprudence, toutes les réponses à vos questions sont sur ce site du licenciement pour...
Site :
http://licenciementpourinaptitude.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / medecin conseil de l assurance maladie / assurance maladie invalidite securite sociale / caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / assurance maladie securite sociale difference
MUTUELLE CATALANE - Garanties santé Particulier & Entreprises
Le N°1 de la télé-assistance est désormais partenaire de la Mutuelle Catalane. Présence Verte vous garantit la sécurité à domicile ou dans vos déplacements (par géolocalisation) 24 heures sur 24 et [...]
L'OFFRE DU MOIS
QUI SOMMES NOUS
Créée en 1932, sur le territoire catalan, pour permettre au plus grand nombre d'accéder aux soins de santé, la Mutuelle Catalane bénéficie d'une...
Les cinq méthodes de l’industrie pharmaceutique pour nous ...
10 février 2016 / Sarah Lefèvre (Reporterre)
L'industrie pharmaceutique va bien, très bien même. Grâce aux Français, leurs plus fidèles clients au monde, mais d'abord grâce à un intense et efficace travail de l'ombre auprès des autorités politiques et sanitaires et des médecins. Si la santé des laboratoires est renforcée par ces pratiques, ce n'est pas le cas de celle des...
Site :
https://reporterre.net
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse national d assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale assurance maladie
Comment lire ma fiche de paie ? - RegionsJob
Coefficient, cotisations salariales, cotisations patronales, primes, salaire brut, net, congés acquis ou pris... Difficile de s'y retrouver entre tous les chiffres des lignes du bulletin de paie. Les fiches de paie sont censées être plus accessibles depuis la suppression d'une quinzaine de lignes le 1er janvier 2015. Toutefois, une explication de texte s'impose toujours.
En haut du bulletin...
Site :
https://www.regionsjob.com
Les formalités en voyage: conseils pratiques aux voyageurs ...
Suivez-nous sur
Les formalités
Voyager est une activité très contrôlée durant laquelle le voyageur est soumis à d'innombrables formalités. Mettre le pied dans un pays étranger, s'y déplacer, s'y loger et y effectuer des opérations financières ou commerciales, tout ceci entraîne son lot de tracasseries. Toute personne qui souhaite voyager doit effectuer un certain nombre de démarches...
Date: 2017-07-15 19:55:06
Site :
http://www.voyageplus.net
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie suisse a l'etranger / carte europeenne d assurance maladie
Assurance santé voyage et Assistance voyage - ACS
Espace partenaire
Assurance santé voyage
Une assurance santé voyage est prévue pour garantir l'accès à des soins équivalents à ceux que nous retrouvons en Europe, en cas d'accident ou de maladie survenue sur place.
En aucun cas elle ne garantit des maladies antérieures ou les séquelles d'un accident qui serait arrivé avant le voyage que l'on a assuré.
Une bonne assurance santé...
Site :
https://www.acs-ami.com
Thèmes liés : assurance sante voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante voyage etranger / assurance voyage et sante
Décision Unilatérale de l'Employeur - Modèle, Exemple
Lorsque l'employeur décide, unilatéralement, de mettre en place un régime de complémentaire santé, il doit en informer par écrit tous les salariés concernés. La décision unilatérale de l'employeur sert de fondement juridique à ce régime de complémentaire santé dans l'entreprise, et constitue une preuve afin de bénéficier d'exonérations de charges sociales et de déductions...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : complementaire sante particulier employeur / complementaire sante d'entreprise obligatoire / regime complementaire sante / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise