Articles sélectionnés pour le thème : caisse d assurance maladie
→ 2757 articles
Voir également 267 Vidéos pour ce thème
Remboursement des frais de transports par l'assurance ...
L'Assurance maladie peut prendre en charge vos frais de transport, sous certaines conditions, en cas de déplacement pour recevoir des soins, faire pratiquer des examens médicaux ou répondre à une convocation pour un contrôle réglementaire.
Tout replier
Les personnes suivantes peuvent bénéficier de la prise en charge des frais de transport :
vous et vos
ayants droit
,
un éventuel...
Site :
https://www.service-public.fr
Procédure - Provence Alpes Côte d'Azur
La Section des Assurances Sociales de première instance de l'ordre des médecins de Provence Alpes Côte d'Azur Corse est une juridiction ordinale de nature disciplinaire qui a pour mission de statuer sur les fautes, abus, fraudes et tous faits intéressant l'exercice de la profession médicale, relevés notamment par les caisses primaires d'assurance maladie et/ou les médecins conseils, chefs...
Site :
http://www.ordre-medecins-paca.fr
M'affilier à la CMU : les démarches - CA Frontaliers suisses
Vous pouvez commander votre Carte Européenne d'Assurance Maladie (CEAM), par le biais de votre compte personnel sur www.ameli.fr , sous la rubrique « Mes demandes ». Vous pouvez également en faire la demande par téléphone ou auprès des guichets de votre caisse d'Assurance Maladie.
Grâce à la CEAM, lorsque vous vous trouvez en Suisse ou dans un pays de l'Union Européenne, vos soins urgents sont pris en...
Site :
https://www.ca-frontaliers.com
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d'assurance maladie cpam / carte europeenne d assurance maladie / commande carte europeenne assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie
Maison départementale des personnes ... - hauts-de-seine.fr
Partagez
Maison départementale des personnes handicapées
La MDPH Hauts-de-Seine répond aux orientations de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Fiches explicatives
La maison départementale des personnes handicapées (MDPH) est le lieu unique d'accueil, d'orientation et de reconnaissance des...
Site :
http://www.hauts-de-seine.fr
Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie des hauts de seine (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie des hauts de seine adresse / caisse primaire d'assurance maladie des hauts de seine
Maladie d'Alzheimer précoce - Alzheimer jeune - Doctissimo.fr
Maladie d'Alzheimer, quelles sont ses particularités chez le sujet jeune ?
Voir aussi
Alzheimer : les facteurs de risques
Environ 3 % des patients atteints de la maladie d'Alzheimer ont moins de soixante ans, soit 20 à 30 000 personnes en France 1. La jeunesse de ces patients en fait une population à part, qui nécessite une prise en charge et des aides spécifiques.
Fréquente et bien...
Site :
http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : caisse nationale d'assurance maladie paris 15 / caisse nationale d'assurance maladie paris 19 / caisse nationale d'assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie paris / centre d assurance maladie de paris
lettre pour la caisse primaire d'assurance maladie - CPAM
Objet : rente suite à
- accident du travail
ou
- maladie professionnelle
Madame, Monsieur,
Suite au décès de Monsieur (ou Madame) ........................................., survenu le ................., des suites d'un...
Date: 2014-12-18 10:12:16
Site :
http://www.afif.asso.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie accident de travail / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / assurance accident de travail et maladie professionnelle
Ou envoyer sa feuille de soin ? - Déclaration Médecin ...
Déplier/plier tout
Le rôle du médecin traitant
Le médecin traitant que vous choisissez joue un rôle central dans votre suivi médical. Il n'est pas seulement celui qui vous soigne habituellement, mais aussi celui qui :
coordonne vos soins et s'assure que votre suivi médical est optimal,
vous oriente dans le parcours de soins coordonnés : il est votre interlocuteur privilégié, vous...
Site :
https://smerep.fr
Thèmes liés : consulter les remboursement de l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / consulter ses remboursement assurance maladie / caisse d assurance maladie
L’indemnisation des fonctionnaires de l’Etat en congé de ...
1 réponse
Vous allez peut-être être très surpris d'apprendre en lisant cette chronique, que les fonctionnaires de l'Etat en congé de maladie à demi-traitement, ayant trois enfants à charge, peuvent après trente et un jours d'arrêts consécutifs de maladie, être moins bien indemnisé par leur employeur public (système de l'auto assurance) , que les salariés du privé le seraient par la...
Site :
http://blog.andreicard.fr
VIDAL - Prescription et délivrance des médicaments ...
Prescription et délivrance des médicaments
Principes et modalités
Mise à jour : septembre 2014
La classification des médicaments
Les spécialités pharmaceutiques sont réparties en deux grandes catégories au regard de leurs conditions de prescription et de délivrance : celles qui ne peuvent être délivrées que sur ordonnance (spécialités à prescription médicale obligatoire) et...
Site :
https://www.vidal.fr
Le kinésithérapeute avait escroqué la CPAM pour 74 000
Le kinésithérapeute avait escroqué la CPAM pour 74 000€
il y a 2314 jours 4 par S.M.
Il n’exerce plus à Armissan. Désormais il est simple salarié dans une région loin du Midi. Christophe Herrera, 38 ans, a tenu un cabinet de kinésithérapeute dans le village de la Clape.
Mais, de janvier 2007 à avril 2010, le professionnel de santé a facturé à la Caisse primaire...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / definition de la caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Primes LAMal 2016 - République et canton de Neuchâtel
Accueil » Médias »Primes LAMal 2016
Primes LAMal 2016
Le Conseil d'État dénonce un système à la dérive
24.09.2015
Le Conseil d'Etat a pris connaissance des primes de l'assurance obligatoire des soins (AOS) annoncées ce jour par le Département fédéral de l'intérieur (DFI) pour 2016. Même si son intervention déterminée durant les dernières semaines a permis de limiter l'ampleur des...
Site :
ne.ch
Thèmes liés : caisse d assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / financement de l'assurance maladie en france / financement de l assurance maladie / prime assurance maladie 2016 assura
Rôle du médecin-conseil « ANAMEVA
Relations avec les sociétés d'assurances de recours et de protection juridique
Compétence et indépendance
La loi et les missions d'expertise prévoient que la victime a le droit de se faire assister par le médecin de son choix. Différents médecins peuvent intervenir à ce titre :
le médecin traitant : certes, c'est celui qui connaît le mieux la victime, son patient, qu'il a pu suivre...
Site :
http://www.anameva.com
CNAMTS, Caisse nationale d'assurance maladie des ...
Mentions légales
Leguidedupouvoir.fr, base de données de personnalités (députés, sénateurs, journalistes, maires et élus...
Site :
http://www.tousceuxquevouscherchez.com
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / annuaire des caisses d'assurance maladie / annuaire des caisses d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
remboursement soin de santé reçu en Belgique - Résolue
Voir le profil
Bonjour tof86
Je vous rappelle que le ticket modérateur est la partie de vos dépenses de santé restante une fois que votre assurance maladie a remboursé sa part. Si votre mutualité belge a remboursé la part sécurité sociale de vos soins, il...
Site :
https://forum-assures.ameli.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / remboursement soins de sante mutualite socialiste
Document Unique : Incidences d’un accident de travail ...
Quels sont les incidences d'un accident de travail interimaire ?
Ils sont de deux ordres, juridique et financier. Juridique, car l'accident de travail interimaire entraînera une enquête qui tentera de mettre en lumière l'absence ou le caractère incomplet du Document Unique, particulièrement sur la partie « risque lié au personnel intérimaire ». Financier, car selon la valeur de votre...
Site :
http://experton.unblog.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie accident de travail / assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie taux accident travail / assurance maladie declaration accident de travail / assurance maladie service accident de travail
CMPP-CAMSP Saint Malo - [Les PEP 35 - Association ...
Centre local hospitalier « les rivières »
35 270 COMBOURG
Tel : 02 99 56 53 51
Permanence Accueil : jeudi matin
Consultation sur RV
Le CAMSP est agréé au titre de l'annexe 32 bis du décret n°56-284 du 9/03/1956, modifié par le décret n°76-389 du 15/04/1976 pour recevoir des enfants âgés de 0 à 6 ans.
Son financement est assuré par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie à 80%,...
Date: 2018-01-08 12:44:57
Site :
http://www.pep35.org
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie d'ille et vilaine / caisse primaire d assurance maladie d ille et vilaine / caisse primaire d'assurance maladie 56 / caisse primaire d assurance maladie saint malo / caisse primaire d'assurance maladie
MODELE DE VENTE DE VEHICULE - fbls.net
LISTE DES ROUTES DE GRANDE CIRCULATION EN FRANCE
En cas de panne, vous devez appelé le garagiste agréée seul habilité à venir vous dépanner. Les téléphones oranges vous permettent d'accéder aux services autoroutes.
L' Arrêté du 10 août 2017 est relatif au tarif de dépannage des véhicules légers sur autoroutes et routes express.
LE CONDUCTEUR DOIT VÉRIFIER CE QU'IL FAIT AVANT DE...
Date: 2017-12-31 08:01:26
Site :
http://www.fbls.net
Détermination prénatale du génotype RHD du foetus par ...
Mise à jour : 23 Juillet, 2017
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
22 juin 2017
Décrets, arrêtés, circulaires
TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS ET DE LA SANTÉ
Décision du 24 mai 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie NOR :
SSAU1715474S
Le collège des...
Site :
http://www.aly-abbara.com
Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie uncam / union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
Comment résilier son contrat d'assurance hors date d ...
99 commentaires 8 notes - Réagissez à votre tour
Nom
Note (de 1 à 5)
Envoyer la note
PASCAL Victoire - Le 27 juin 2014 à 09h58
Bonjour,
Je ne suis pas d'accord avec le 1er point du Mais encore...
En effet aucune loi ne permet à un salarié de résilier son contrat individuel avant l'échéance si son employeur lui impose une mutuelle obligatoire. L'assureur du contrat individuel peut à...
Site :
https://www.jechange.fr
Droit du travail Tunisien - Agence d'Intérim en tunisie ...
Section 9 - Dispositions relatives à la coordination entre le régime légal et les régimes conventionnels et dispositions abrogatoires
Nous, Habib Bourguiba, Président de la République Tunisienne;
Vu la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 relative à l'organisation des régimes de sécurité sociale, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée ;
Vu la loi n° 60-33 du 14...
Préparer sa retraite - Préparer et Bien vivre sa retraite
Préparer sa retraite
Le Droit à l'information retraite
Pour faciliter l'accès des assurés aux informations sur leur retraite, la réforme de 2003 a créé un « Droit à l'information retraite », qui se met en place progressivement.
L'objectif est que chaque personne reçoive, à partir de ses 35 ans, tous les cinq ans, un courrier commun aux organismes de retraite obligatoire, comportant...
Site :
http://www.preparerbienvivresaretraite.fr
Allocation journalière de présence parentale (AJPP ...
L'allocation journalière de présence parentale (AJPP) peut être versée si vous vous occupez de votre enfant gravement malade, accidenté ou handicapé. Vous percevez une allocation journalière pour chaque journée passée auprès de votre enfant (dans la limite de 22 jours par mois). L'AJPP peut vous être versée pour une période de 3 ans maximum.
Tout replier
Tout déplier
De quoi...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie demandeur d'emploi / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
La CPAM doit-elle recueillir les observations de l ...
Ecoutez
Avant l'entrée en vigueur de ce texte, il disposait :
« En cas de réserves de la part de l'employeur ou si elle l'estime nécessaire, la caisse, envoie avant décision à l'employeur et à la victime un questionnaire portant sur les circonstances ou la cause de l'accident ou de la maladie ou procède à une enquête auprès des intéressés (...). » (CSS, art. R. 441-11, al....
Date: 2018-02-15 18:40:31
Site :
https://www.village-justice.com
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salaries / l'assurance maladie securite sociale / caisse d assurance maladie / assurance accident de travail et maladie professionnelle
Mutuelle contrat Madelin : quelle complémentaire pour les ...
Les avantages des contrats appelés « contrats Madelin »
Le contrat de mutuelle Madelin est un type de mutuelles destiné à un professionnel non-salarié. Il leur permet de compléter les remboursements de toute ou partie de l'assurance maladie et en fonction du niveau de couverture retenue. Il existe diverses dépenses complementaire sante, au titre des « hors nomenclatures », qui ne...
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
Le Télégramme - Finistère - CPAM. Le recours contre tiers ...
Le recours contre tiers encore trop méconnu
Publié le 14 février 2012
2 Voir les commentaires
Claudine Quéric, directrice de la CPAM 29, Anne-Marie Piriou, directrice financier, Françoise Doucy, responsable du contentieux risque contre tiers. Photo J.H.
Le recours contre tiers concerne les personnes victimes d'un accident ou d'une blessure causé par quelqu'un d'autre. L'Assurance- maladie...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse national d assurance maladie / l'assurance maladie brest / caisse privee d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Le modèle social allemand en mutation - L’accélération des ...
L'accélération des transformations du système d'assurance maladie allemand
Patrick Hassenteufel
Résumé Texte Bibliographie Notes de fin Auteur
Résumé
L'intérêt porté en France à l'évolution du système d'assurance maladie allemand n'est pas seulement lié à la manière, très différente, de faire adopter des réformes, mais aussi, et surtout, au fait que le système français...
Site :
http://books.openedition.org
Cours - CAMPUS NUMERIQUES
Contacts
Introduction
Les politiques sociales étatiques consistent à mettre en oeuvre des actions destinées à transformer et améliorer les conditions de vie des citoyens.
Rendues nécessaires par l'industrialisation et le modernisme, les premières mesures ont tout d'abord été prises dans l'objectif de protéger les travailleurs. Elles seront étendues progressivement à tous les citoyens....
Date: 2015-02-06 15:40:46
Site :
http://campus.cerimes.fr
Bulletin luxembourgeois des questions sociales ...
Commémoration du dixième anniversaire de la loi sur les régimes complémentaires de pension
(Jean-Paul WICTOR)
De l'assurance-maladie à l'assurance santé au Grand-Duché de Luxembourg: pourquoi la création d'une Caisse nationale de santé? (Amélie BECKER)
L'application des dispositions concernant l'assurance-maladie du nouveau règlement 883/2004 (et du nouveau règlement d'application) en matière de coordination des régimes de sécurité sociale
(Romain SCHAUL)
Evolution des recettes et des dépenses de l'assurance maladie entre 1998...
Site :
http://www.aloss.lu
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / avenir de l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Rente accident du travail : dossier complet - Droit du travail
Si vous êtes victime d'un accident du travail et si votre accident vous laisse des séquelles, vous pouvez obtenir une rente pour incapacité permanente auprès de la CPAM.
Le montant de cette rente viagère est calculé en fonction de votre taux d'incapacité.
En cas de décès du salarié victime d'un accident de travail, ses ayants droits peuvent aussi avoir le droit au versement d'une rente....
Site :
https://www.jurifiable.com
Sécurité sociale à l’étranger : la caisse des Français de ...
3- Comment bénéficier de l'aide à l'accès à la C.F.E. ?
1- Qu'est- ce que la Caisse des Français de l'Étranger (C.F.E.) ?
La CFE offre aux Français résidant à l'étranger une couverture sociale volontaire valable à l'étranger et en France. Elle prévoit, sous certaines conditions, une prise en charge partielle des cotisations.
1.1- Assurances
La Caisse des Français de l'Étranger...
Date: 2018-02-15 16:55:49
Site :
https://cn.ambafrance.org
Maladie de Parkinson - Causes, symptômes et traitement ...
La maladie de Parkinson désigne une pathologie chronique neuro-dégénérative, qui touche le système nerveux central et qui évolue lentement. La maladie s'explique par la destruction prématurée progressive et irréversible de certains neurones de la substance noire du cerveau , responsables d'un déficit en dopamine à l'origine des symptômes classiquement décrits de tremblements de...
Date: 2017-12-13 09:12:47
Site :
http://sante-medecine.journaldesfemmes.com
Thèmes liés : liste des caisses d'assurance maladie en france / caisse regionale d'assurance maladie france / caisse d'assurance maladie toulouse horaires / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Changement d’adresse ou des coordonnées - Caisse-maladie ...
Vue d'ensemble
Liste de contrôle pour le déménagement 0
Un nouveau logement représente souvent le début d'une nouvelle phase de la vie - qu'il s'agisse d'un changement d'appartement, d'une mise en ménage ou d'un départ du logement familial. Souvent, le déménagement entraîne également son lot d'obligations administratives. Notre liste de contrôle vous aide à garder la vue...
Site :
https://www.helsana.ch
Thèmes liés : changement d'adresse assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / formulaire changement adresse assurance maladie / changement adresse caisse assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie
Circuit Scandinavie : Norvège Suède Finlande- pension ...
J5 > Train de nuit - TRONDHEIM / FAUSKE
J6 > Rorbu - MORTSUND
J8 > Quality Saga Hotel - TROMSØ
J9 > Scandic Nordkapp Hotel - HONNINGSVÅG
J10 >Holiday Club Saariselka - RÉGION LUOSTO
J11 > Scandic Grand Marina Hotel - HELSINKI
J12 > Ferry de ligne régulière - HELSINKI / STOCKHOLM
J13 > Clarion Amaranten Hotel - STOCKHOLM
APRÈS VALIDATION DE VOTRE COMMANDE, vous recevrez un email d'accusé de...
Site :
https://www.quartier-libre.fr
Agde : 63 prothèses pour 11 dents... une dentiste ...
Agde : 63 prothèses pour 11 dents... une dentiste soupçonnée d'avoir arnaqué 360 000 EUR
il y a 1555 jours 115 Compte-rendu d'audience ANNICK KOSCIELNIAK
Le montant de l'escroquerie que l'on reproche à cette chirurgien-dentiste agathoise atteint la somme très rondelette de 356 776 EUR.
SYLVIE CAMBON
E
ntre janvier 2005 et mars 2012, cette dentiste d'Agde aurait obtenu 356 776 EUR...
Site :
http://www.midilibre.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie haute garonne / caisse primaire d'assurance maladie de l'eure / caisse primaire d assurance maladie de la haute garonne / caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) lyon
Commune de Saint Marcel d'Ardeche
Des services gratuits pour tous
Un accompagnement personnalisé
ADSL et ordinateurs en accès libre
Des animations et des formations
Permanences régulières avec nos partenaires (liste ci-dessous)
Une documentation abondante
Les permanences du mois : cliquez ici
Des partenaires à votre service
AAD07 : Aide et Assistance à Domicile
ARCHER 07: réseau de l'économie sociale et solidaire, des...
Date: 2016-02-16 16:58:08
Site :
http://www.saintmarceldardeche.com
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie et retraite
ameli.fr - Accueil espace presse
Présentation des résultats de l'Observatoire des
pratiques tarifaires des médecins.
Focus sur les honoraires pratiqués par les médecins de secteur 2, avec ou sans dépassement.
Evolutions...
Campagne...
Site :
ameli.fr
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie uncam / union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Congé légal, fractionnement et ancienneté :: Les congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
L’Assurance santé aux États-Unis - WellAway Blog - Expat ...
WellAway Conseils , Nos Programmes , Voyage
Les frais médicaux aux Etats-Unis sont parmi les plus élevés au monde, et les américains n'ont pas l'équivalent de notre sécurité sociale; ils doivent dès lors souscrire à des assurances privées qui couvriront leurs frais médicaux.
Pour les plus démunis, il existe un système de santé publique gratuit communément appelé MEDICAID. Le « ...
Site :
https://www.wellawayblog.com
Jurisprudence loi Badinter. Indemnisation des victimes d ...
Loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation
des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des
procédures d'indemnisation
Journal Officiel du 6 juillet 1985 en vigueur le 1er janvier 1986
Le Président de la République...
Date: 2016-05-30 13:05:41
Site :
http://www.maitrechabrux.com
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Notice DNA
Dois-je distribuer les certificats à mes salariés ?
Si vous détenez les certificats, vous êtes légalement tenus de les compléter et de les remettre à vos salariés.
Si vous avez des salariés sortis en cours d'exercice, conservez une copie de leurs certificats.
Que faire si les dates des congés de mes salariés sont modifiées ?
Toute modification du nombre de jours...
Site :
http://www.cibtp-co.fr
Salaire mensuel pour vous - salairesuisse.ch
Information Assurance maladie
Assurance maladie
L'assurance maladie, également appelée assurance de base est obligatoire pour toutes les personnes domiciliées en Suisse. Un certain temps après l'enregistrement, les immigrants doivent pouvoir apporter une preuve de l'assurance souscrite. Une co-assurance des membres de votre famille (comme par exemple en Allemagne) n'existe pas, ainsi l'assurance peut être comparée à une assurance personnelle.
Tous les souscripteurs sont libres de choisir une assurance parmi les 94 caisses maladie reconnues et autorisées par l'Etat,...
Site :
https://www.salairesuisse.ch
Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse d assurance maladie / assurance maladie obligatoire suisse / caisse assurance maladie
Médecine générale — Wikipédia
Accès aux soins, Continuité et permanence des soins[ modifier | modifier le code ]
Les professionnels, les établissements et réseaux de santé, les organismes d'assurance maladie ou tous autres organismes participant à la prévention et aux soins, et les autorités sanitaires contribuent, avec les usagers, à développer la prévention, garantir l'égal accès de chaque personne aux soins...
Date: 2018-01-06 23:40:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régime Social des Indépendants (RSI) - Retraite Loi Madelin
Partagez-moi !
I/ Définition du Régime Social des Indépendants (RSI).
Le Régime Social des Indépendants (RSI) a été mis en place en 2006 afin de simplifier la protection sociale des travailleurs indépendants : il devient l'interlocuteur unique des travailleurs indépendants pour l'ensemble de leurs démarches sociales.
Le RSI est né de la fusion de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie...
Site :
http://comparateur-retraite-loi-madelin.lesdossie ...
Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005 - MUTUELLES.BIZ
Accueil du site > MIP > Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005
Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005
mardi 1er mars 2005
Réforme de l'Assurance Maladie : Ce qui va changer pour les assurés
La réforme de l'Assurance maladie, dont l'application a débuté le 1er janvier 2005, comporte un certain nombre de dispositions qui auront un impact sur la vie quotidienne des assurés. Passage en...
Date: 2018-01-08 13:22:19
Site :
https://secure.mutuelles.biz
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
Le compte pénibilité devient le compte professionnel de ...
Social
Ordonnances Macron
Le compte pénibilité devient le compte professionnel de prévention, avec des obligations allégées pour les employeurs
Exit le compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P). Une des ordonnances publiées le 23 septembre 2017 fixe les contours du nouveau compte professionnel de prévention (C2P), destiné à libérer les employeurs d'une partie de leurs...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie des non salaries / assurance maladie taux d'incapacite / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / caisse de retraite d'assurance maladie
LA SITUATION DES FRANCAIS RESIDANT OU ... - Fontaneau
WP Cumulus Flash tag cloud by Roy Tanck requires Flash Player 9 or better.
Rechercher pour :
LA SITUATION DES FRANCAIS RESIDANT OU TRAVAILLANT A MONACO AU REGARD DES PRELEVEMENTS SOCIAUX
__________________________________________________________________________________________________
Article publié dans la Revue « Fiscalité Européenne et Droit International des Affaires » N° 159
(Année...
Site :
http://www.fontaneau.com