Articles sélectionnés pour le thème : caisse nationale de l assurance maladie
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Le blog de SJDP - Actualités locales cantonales ...
4 août 2017 5 04 /08 /août /2017 14:56
Deux Lettres au Pr Agnès Buzyn,
Ministre de la Santé
A propos des 11 vaccins obligatoires et tout ce que ce que l'on doit savoir
sur l'Autisme, la Sclérose en plaques et l'Aluminium
Voici ma première lettre
Madame la Ministre, chère collègue,
Sur la chaîne télévisée France 2 puis à l'Assemblée nationale, vous avez tenté de convaincre la...
Site :
http://www.saint-julien-de-peyrolas.com
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / definition de la caisse d'assurance maladie / caisse d assurance maladie
Textes réglementaires Archives - SFAR - Société Française ...
1. Introduction
Les progrès de l'anesthésie-réanimation, au cours de ces trente dernières années, ont permis d'étendre les indications chirurgicales aux âges les plus extrêmes de la vie, aux patients atteints des affections les plus graves, pour des actes de plus en plus audacieux, de telle sorte, qu'à l'heure actuelle, les contre-indications chirurgicales durables liées à un risque...
Site :
http://sfar.org
Complémentaires santé - Qui fait quoi et comment ...
Qui fait quoi et comment ?
Publié le : 24/09/2015
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Contrairement à ce que l'on pense, les complémentaires santé ne se distinguent pas les unes des autres uniquement par leurs garanties, c'est-à-dire leur prise en charge financière des soins et des dispositifs de soins (lunettes...) ou par leurs prix. D'autres paramètres importants...
Site :
https://www.quechoisir.org
Assurance maladie: dès 2018, les plus de 25 ans pourraient ...
Assurance maladie Suite à un concept développé par la commission de la santé publique du National, les assurés de plus de 25 ans pourraient payer des primes plus lourdes dès 2018. Objectif: soulager les plus jeunes et les familles.
Dès 2018, les assurés de plus de 25 ans pourraient payer des primes maladie plus lourdes pour soulager les plus jeunes, et par ricochet les familles. Le...
Site :
http://www.lacote.ch
Thèmes liés : prime assurance maladie 2018 / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / carte d assurance maladie
Le champ d'application du régime social des indépendants ...
Le champ d'application du régime social des indépendants ou RSI
35 667 lectures
Article écrit par Sandra Schmidt
(1075 articles)
R
Le régime social des indépendants ou RSI est la caisse de sécurité sociale de tous les travailleurs non salariés non agricoles. L'affiliation à ce régime est obligatoire dès lors que l'indépendant ne relève pas du régime général de sécurité sociale,...
Qu'est-ce que le taux d'aipp? - Redac recours
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
chat [Visiteur], le 02/09/2015 à 19:45
comment évaluer vous le coté psychologique ? depuis mon accident le 21/05/14/ alors que j allais entreprendre une formation qui est tombée a l eau bien sur ... je suis en invaliditée 2 avant cet évènement . je voulais justement m en sortir reprendre confiance en moi et voila ... j arrive...
Site :
https://www.legavox.fr
En 2016, le taux de fréquence des accidents du travail a ...
En 2016, tous secteurs confondus, le taux de fréquence (1) en matière d'accidents du travail a très légèrement baissé par rapport à 2015 (-0,3%) d'après les chiffres communiqués par la Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (Cnam-TS). L'indice de fréquence d'accidents du travail (1) passe ainsi à 33,8. Toutefois, le nombre d'accidents de trajet augmente...
Date: 2018-04-19 13:08:04
Site :
http://www.batiactu.com
Thèmes liés : caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / assurance maladie taux accident travail 2015 / assurance maladie taux accident travail / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2018-01-04 17:12:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale étudiante
Si vous êtes déjà étudiant·e, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante. En revanche, si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2018, vous relèverez du régime général de Sécurité sociale. Ce sera le cas de l'ensemble des étudiants en 2019. La cotisation de sécurité sociale étudiante sera supprimée...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Résider en France de façon stable et régulière - CMU
Résider en France de façon stable et régulière
[mis à jour le 02-03-2017]
Pour bénéficier de la l'assurance maladie, de la CMU-C ou de l'ACS, vous devez résider en France de manière stable et régulière.
La stabilité de la résidence
Il faut résider en France métropolitaine ou en Guadeloupe, Guyane, à la Martinique, à la Réunion, à Saint Barthélémy ou à Saint-Martin, de...
Site :
cmu.fr
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie reunion / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie
Après la CPAM du Mont-Gaillard, à qui le tour
Au nom du groupe Le Havre à Coeur, Nathalie Nail a présenté au voeu lors du Conseil Municipal du 9 mars 2015, relatif à la fermeture de l'antenne de l'Assurance maladie au Mont Gaillard.
La fermeture de l'antenne de la CPAM du Mont Gaillard vient d'être annoncée par la direction il y a 15 jours.
Pourtant la présence de cette antenne sur le quartier du Mont Gaillard et qui touche...
Site :
http://www.nathalienail.fr
Coûts de la santé: À Berne, Maillard s’en prend aux ...
Images
À Berne, Maillard s'en prend aux revenus des médecins
Coûts de la santéClash spectaculaire entre le conseiller d'État vaudois et Michel Matter, président de l'Association des médecins genevois.
Pierre-Yves Maillard lors de la Conférence nationale sur les coûts de la santé.
Image: Keystone
Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur...
Site :
https://www.24heures.ch
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse prive d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Le service succession des banques, adresse, téléphone et ...
Quand et comment contacter le service de succession des banques ? Les adresses, les numéros de téléphone ? Des conseils ? Quels sont les prix des services de succession et des notaires ? Combien de temps d'attente ? Comment faire les démarches ? Et des astuces pratiques en commentaires.
Après un décès, les héritiers doivent contacter rapidement le service de succession des...
Date: 2018-02-15 15:59:29
Site :
https://www.rachatducredit.com
Coûts de la santé: À Berne, Maillard s’en prend aux ...
Images
À Berne, Maillard s'en prend aux revenus des médecins
Coûts de la santéClash spectaculaire entre le conseiller d'État vaudois et Michel Matter, président de l'Association des médecins genevois.
Pierre-Yves Maillard lors de la Conférence nationale sur les coûts de la santé.
Image: Keystone
Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur...
Site :
https://www.tdg.ch
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse prive d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2018-02-07 10:39:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
À Strasbourg, le traitement de la maladie de Lyme en procès
Par Pierre France publié le 23/09/2014 à 06h00
actualisé le 27/09/2014 à 00h01
Viviane Schaller à gauche, Bernard Christophe à droite. (Photo PF / Rue89 Strasbourg)
EN DIRECT. - À cause de ses multiples symptômes, la maladie de Lyme, transmise par les tiques particulièrement en Alsace, est très difficile à...
Site :
rue89strasbourg.com
Remboursement sécurité sociale | SMEREP
La SMEREP vous rembourse partout en FRANCE
Vous serez remboursé de vos soins partout en France, à partir de 48h et au maximum sous 5 jours, sur simple présentation de votre carte Vitale auprès des professionnels de santé, ou en nous adressant vos feuilles de soins.
Les remboursements se font par virement bancaire directement sur votre compte.
La SMEREP vous rembourse partout en Europe et...
Site :
https://www.smerep.fr
Comparatif Mutuelle Obligatoire entreprise
Tout sur la mutuelle entreprise obligatoire 2016 (Hangout Video)
Quelle couverture santé pour les salariés retraités ?
Jusqu'à présent, les salariés en entreprise qui partent à la retraite n'ont pas le droit de continuer à bénéficier des avantages de la mutuelle entreprise obligatoire. Les retraités anciens salariés doivent soit payer une plus forte cotisation s'ils gardent la même...
Allocation journalière de présence parentale (AJPP ...
L'allocation journalière de présence parentale (AJPP) peut être versée si vous vous occupez de votre enfant gravement malade, accidenté ou handicapé. Vous percevez une allocation journalière pour chaque journée passée auprès de votre enfant (dans la limite de 22 jours par mois). L'AJPP peut vous être versée pour une période de 3 ans maximum.
Tout replier
Tout déplier
De quoi...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / assurance maladie demandeur d'emploi / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie
Professions libérales : Vos obligations - Accueil
Professions libérales : Vos obligations
Avant-propos
Pour la législation communautaire, le terme de profession libérale se définit ainsi : « Toute Profession exercée sur la base de qualifications professionnelles appropriées, à titre personnel, sous sa propre responsabilité et de façon professionnellement indépendante, en offrant des services intellectuels et conceptuels dans...
Date: 2018-02-15 18:11:51
Site :
http://www.moncomptablesurlenet.com
Caisse nationale de santé (CNS) | Frontaliers francais
L-1010 Luxembourg
16 agences locales à travers le pays
Depuis le 5 janvier 2009, un réseau de 16 agences locales fonctionne dans tout le pays. Ces agences sont ouvertes de 8h30 à 11h30 et de 13h00 à 16h00 et sont accessibles à chaque assuré selon ses convenances. Les agences se trouvent dans les localités suivantes:
Bettembourg, Clervaux, Diekirch, Differdange, Dudelange, Echternach,...
Date: 2014-01-14 07:23:01
Site :
http://www.ogbl.lu
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / agence d'assurance sante / caisse national d assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie
La cessation de fonction des agents territoriaux (vitrine ...
1er janvier 2017
1.2. Durée minimum de services publics
Pour pouvoir bénéficier d'une retraite en qualité de fonctionnaire, l'agent doit avoir exercé, en tant que fonctionnaire, durant une durée minimum :
1.2.1. Fonctionnaire de catégorie sédentaire
Depuis le 1er janvier 2011, l'agent doit justifier d'au moins 2 ans de services dans un ou plusieurs emplois de catégorie sédentaire...
Code de l'éducation – Partie législative
L'obligation scolaire
Article L. 131-1
L'instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes, français et étrangers, entre six ans et seize ans.
La présente disposition ne fait pas obstacle à l'application des prescriptions particulières imposant une scolarité plus longue.
Article L. 131-1-1
Le droit de l'enfant à l'instruction a pour objet de lui garantir, d'une part,...
Date: 2013-03-28 12:19:05
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / cours gratuit sur l'assurance maladie
Actualités - GLOBAL IMAGING ONLINE
L´application de la 'participation assuré' reportée au 1er novembre [MAJ]
L´application est peut-être reportée à une date ultérieure (1er novembre).
Veuillez contacter votre caisse primaire pour savoir à quelle date vous devez appliquer cette réforme.
[MAJ] C´est officiel, l´application de la réforme est reportée au 1er novembre.
[Actualité du 27/09/07 17:30:36]
COMMENT APPLIQUER...
Site :
http://radio3000.fr
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site :
http://www.agriemploi56.com
Responsabilité civile - Définition
RESPONSABILITE CIVILE DEFINITION
Définition de Responsabilité civile
La responsabilité civile est engagée, soit en raison de l'inexécution d'un contrat, soit en raison d'un acte volontaire ou non, entraînant pour la personne qui est fautive ou qui est légalement présumée fautive, l'obligation de réparer le dommage qui a été subi par une ou plusieurs autres. Aux termes de l'article...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Retards de remboursement chez Mercer - cftchp.blogspot.com
Le centre de gestion Mercer de Montpellier a accumulé un important retard dans le traitement des dossiers papiers de remboursement santé des salariés HP (les dossiers Noemie sont traités sans délais). Ce retard résulte d'une baisse des effectifs dans le centre (maladie, congés, jours fériés) en période de forte activité.
Des mesures de rattrapage ont été mises en place et la tendance...
Date: 2018-03-07 17:35:40
Site :
http://cftchp.blogspot.com
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salaries / avenir de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale ...
Quelle que soit la durée de votre affectation, vous conservez le bénéfice des prestations servies par la CNMSS pour les frais de soins engagés sur le territoire, dans un autre pays étranger ou en France (métropole + DOM hors Mayotte).
Membre de votre famille vous accompagnant :
Membre de votre famille, ayant droit sur votre compte :
Il continue à relever de la CNMSS .
Membre de votre...
Site :
http://guide-depart.cnmss.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / adresse caisse d assurance maladie / assurance maladie securite sociale france / caisse nationale de l assurance maladie
Sécurité sociale : ce qui va changer en 2016 - Le Parisien
En 2015 encore, le déficit de la Sécurité sociale sera abyssal : 12,8 milliards d'euros, selon les dernières projections. C'est néanmoins mieux qu'en 2014 (- 13,2 milliards). Ce déficit est fortement impacté par l'assurance maladie dont les dépenses seront encore supérieures aux dépenses de 7,5 milliards d'euros. En revanche, les mesures d'économies présentées et l'amélioration de...
Date: 2018-02-15 11:32:57
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : financement de l'assurance maladie en france / l'assurance maladie securite sociale / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / appel d'offre complementaire sante
Seine-et-Marne - La Maison départementale des personnes ...
CONTACTER LA MDPH DE SEINE-ET-MARNE
Par téléphone : 01 64 19 11 40
ou 0 800 14 77 77
(Numéro vert - Appel gratuit)
Par fax : 01 64 19 11 43
En se rendant sur place :
16, rue de l'Aluminium 77543 Savigny-le-TempleCedex
Que peut-on faire à la MDPH ?
S'informer
Obtenir un dossier de compensation du handicap,
Faire évaluer son handicap et sa situation et étudier ses droits
Poser des...
Site :
http://www.seine-et-marne.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie aide complementaire sante / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne
Groupe | Groupe AESIO
Gouvernance
Groupe AESIO
AESIO, groupe leader en assurances de personnes, unit les mutuelles Adrea, Apréva et Eovi Mcd avec une envie mutuelle de mieux vous protéger.
Chiffres Clés
+ 3 M de personnes protégées
+ 40 000 entreprises adhérentes
en taux de couverture du SCR
300 000
* au titre du régime obligatoire du RSI dans le périmètre du Groupe AESIO
** travailleurs non salariés
Adrea...
Site :
http://www.aesio.fr
Voilà pourquoi la sécurité sociale Alsacienne est ...
Accueil du site > Actualités > Economie > Voilà pourquoi la sécurité sociale Alsacienne est bénéficiaire
Voilà pourquoi la sécurité sociale Alsacienne est bénéficiaire
par
Ecoutez
Dans le domaine de la Sécurité Sociale, le problème en Alsace est le même que dans de nombreux autres domaines. Par exemple l'enseignement. Ou de multiples autres. Par exemple les règlements en matière...
Date: 2018-01-08 11:13:20
Site :
agoravox.fr
Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante ...
Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante, demande de devis complementaire sante en ligne
Verspieren est le premier courtier d assurances independant en France. Il propose des prestations complètes (conseil, courtage, gestion) en risques d'entreprises, assurances de personne, activités sectorielles et partenariats et particuliers.
Quelle que soit leur taille, les entreprises sont...
Site :
https://www.mutuellefr.info
Indemnité de voyage — CNS // Luxembourg
Accueil > Assuré > Vie privée > Transports
Indemnité de voyage
Par indemnité de voyage on entend un remboursement forfaitaire des dépenses occasionnées, quel que soit le moyen de transport utilisé par la personne protégée et, le cas échéant, par une personne l'accompagnant dûment autorisée.
En cas de transfert pour un traitement médical préalablement autorisé en dehors du...
Site :
http://cns.public.lu
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / assurance sante voyage a l'etranger / l'assurance maladie securite sociale / indemnite transport assurance maladie
Demande de retraite personnelle - régime général de la ...
Demande de retraite personnelle - régime général de la Sécurité sociale, régime agricole (MSA), régime social des indépendants (RSI), régime des cultes (Cavimac)
Le lien vers cette page a été envoyé avec succès aux destinataires.
Formulaire
Demande de retraite personnelle - régime général de la Sécurité sociale, régime agricole (MSA), régime social des indépendants (RSI), régime des cultes (Cavimac)
Vérifié le 07 juillet 2017 - Direction de l'information légale et...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : assurance maladie retraite regime general / regime general d assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie
Politique de la ville | Ville d'Aulnay-sous-bois : site ...
Contrat unique d'Aulnay-sous-Bois - Programmation 2018
Qu'est-ce que la politique de la ville ?
La politique de la ville désigne une politique publique d'intervention spécifique mise en place par les pouvoirs publics afin de revaloriser les zones urbaines en difficulté et réduire les inégalités entre les territoires.
Depuis plus de trente ans, la ville d'Aulnay-sous-Bois bénéficie d'aides...
Site :
http://www.aulnay-sous-bois.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la seine saint denis / caisse regionale d'assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d'assurance maladie 22
Les PEP 64 - SESSAD Deficients Auditifs Pau
Arrêté préfectoral du 5 Décembre 1994
Public pris en charge :
Enfants et adolescents présentant une déficience auditive profonde, sévère ou moyenne avec troubles associés.
Capacité d'accueil :
30 enfants et adolescents de 0 à 14 ans
Conditions d'admission :
notification d'orientation vers le SESSAD établie par la Commission Départementale de l'Autonomie des Personnes Handicapées...
Site :
http://www.pep64.org
Thèmes liés : caisse primaire de l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie pau / caisse primaire d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie
Autonomie | Eurelien.fr : Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Dossier d'allocation personnalisee d'autonomie
Une fois votre dossier déposé, la MDA est constituée d'une équipe pluridisciplinaire qui évalue :
les besoins de compensation de la personne handicapée et son incapacité permanente sur la base de son projet de vie et des références réglementaires, et propose un plan personnalisé de compensation du handicap ;
la situation, le degré de...
Date: 2018-01-08 16:20:22
Site :
http://www.eurelien.fr
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE ...
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CEAM
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE-Suisse : la carte europénne d'assurance maladie (CEAM)
Avant de se rendre à titre privé ou professionnel dans un pays étranger appartenant à la zone
UE-EEE-Suisse (Liste des pays de l'Union européenne (UE) et de l'Espace économique européen (EEE) :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie suisse a l'etranger / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE ...
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CEAM
Séjour privé ou pro dans un pays membre de la zone UE-EEE-Suisse : la carte europénne d'assurance maladie (CEAM)
Avant de se rendre à titre privé ou professionnel dans un pays étranger appartenant à la zone
UE-EEE-Suisse (Liste des pays de l'Union européenne (UE) et de l'Espace économique européen (EEE) :
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre...
Site :
cnmss.fr
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie suisse a l'etranger / carte europeenne d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie
Centre Régional d'Investissement Casablanca-Settat | CRI
Recherche d'antériorité auprès de l'Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale en vue de l'obtention d'un certificat relatif à la dénomination de la succursale ;
Etablissement du procès-verbal de décision relative à l'ouverture de la succursale ;
Enregistrement du PV auprès de l'administration fiscal;
Inscription au rôle de la taxe professionnelle ;
Dépôt légal au greffe du tribunal de commerce ;
Immatriculation au registre de commerce ;
Insertion d'une publicité légale (en français dans un journal d'annonces légales et en arabe au Bulletin...
Date: 2018-02-15 17:02:07
Site :
http://www.casainvest.ma
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie obligatoire cnss / caisse nationale de l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Principales modifications en première lecture
Lors de l'examen du projet de loi, les sénateurs ont modifié le texte afin de notamment :
Amiante
compléter les règles relatives au bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité (ACAATA) pour les salariés exposés à l'amiante (amt 110 , au nom de la commission des affaires sociales - art add après l'art 32...
Date: 2018-01-02 10:19:50
Site :
senat.fr
Convention collective, Salaire : Hospitalisation privée ...
41
34
L'ancienneté s'entend des périodes de travail effectif ou assimilé au sens de l'article 08.01.6 de la présente convention.
Les cadres visés à l'article A2. 1 bénéficient, en outre, pour tenir compte de l'acquisition progressive d'une technicité dans le métier, d'un complément technicité (2) versé à terme échu attribué dans les conditions ci-dessous :
Les métiers visés à...
Site :
http://maconvention.fr
Thèmes liés : indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / l'assurance maladie securite sociale / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance maladie
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
Tutelle, Curatelle, succession, l'avenir de nos enfants...
ASSOCIATION NATIONALE DE DEFENSE DES PERSONNES HANDICAPEES EN INSTITUTION
Parents, professionnels, amis Association reconnue "d'intérêt général".
31 Allée des Ormes 94170 Le Perreux- sur- Marne
06 13 05 29 67
agir pour le handicap mental
Assurance décès. Tutelle : interdite....
Date: 2018-02-07 16:09:14
Site :
http://agirpourhandicapmental.pagesperso-orange.f
Parution du rapport annuel 2016 de la CNSA et des chiffres ...
Parution du rapport annuel 2016 de la CNSA et des chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2017
Parution du rapport annuel 2016 de la CNSA et des chiffres clés de l'aide à l'autonomie 2017
Publié le : 04 juillet 2017-Mis à jour le : 05 juillet 2017
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie publie aujourd'hui son rapport annuel - revenant ainsi sur les principaux temps forts de...
Site :
http://www.cnsa.fr
Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse d assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / financement de l assurance maladie
Thalassa - novotel.accorhotels.com
Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
Site :
https://novotel.accorhotels.com
Scieries - Métiers et activités - Ministère du Travail
Outils individuels à main
3,4 %
Par ailleurs, le Bureau International du Travail dans son Encyclopédie de Santé et Sécurité parue en 2002 signale que les accidents graves dans les scieries sont fréquents, notamment de part l'utilisation de machines dangereuses. En effet, les processus impliquent le déplacement et le débitage de grosses pièces de bois très lourdes à des vitesses...
Date: 2018-03-07 19:55:33
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / assurance accident de travail et maladie professionnelle / caisse nationale assurance maladie travailleur salarie / caisse d assurance maladie des non salaries
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
La lettre de la Michodière • SNFOCOS
Elections professionnelles : résultats CPAM de Nanterre
Coucours d'Inspecteur du Recouvrement
Retour sur la journée Cadres du 11 octobre 2016 à la Confédération FO
Cour des Comptes : la fonction informatique dans la Sécurité Sociale, vous avez dit renforcement ?
Lettre n°32 du 13 octobre
Fierté... Combativité
La fin du télétravail dissimulé ?
Incidences de la loi Travail sur les...
Site :
http://snfocos.org
Thèmes liés : conseil pour l avenir de l assurance maladie / avenir de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / caisse nationale de l assurance maladie / droits l'assurance maladie