Articles sélectionnés pour le thème : assurance maladie professionnel independant
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Déclaration d'activité pour les professions libérales ...
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Déclaration d'activité pour les professions libérales
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Site :
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Thèmes liés : caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales / caisse assurance maladie profession liberale / assurance maladie profession liberale avocat / assurance maladie des professions liberales
L'assurance ambulatoire DKV - hospitalisation.be
L'assurance Perte de Revenu
Que vous soyez salarié, indépendant, ou que vous exercez une profession libérale, votre salaire est la base d'une vie équilibrée. Lorsque suite à une maladie ou un accident, vous êtes dans l'impossibilité d'exercer votre profession, vous pouvez toujours compter sur DKV.
En octobre 2012, DKV s'est vu décerner le deuxième trophée DECAVI de la meilleure...
Site :
https://www.hospitalisation.be
Thèmes liés : assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie rente accident travail / droits l'assurance maladie / plafond de l'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Travailleur indépendant — Wikipédia
Domaine[ modifier | modifier le code ]
Ce type de travailleur est très présent dans les économies de marché (agriculture, commerce, artisanat , professions libérales , etc. ) où il apporte souvent une voie de promotion sociale .
Les domaines parmi lesquels les travailleurs indépendants sont courants sont l' informatique , la communication, l' infographie , le conseil, la traduction, la...
Date: 2017-12-23 18:07:17
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : cotisation assurance maladie travailleur independant / regime assurance maladie travailleur independant / assurance maladie travailleur independant / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Naissance – Paris.fr
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Naissance
Retrouvez toutes les formalités liées à la naissance.
Déclaration de naissance
Vous avez cinq jours pour déclarer la naissance de votre enfant auprès de la mairie, dans l'arrondissement du lieu de naissance. N'oubliez pas d'apporter les justificatifs nécessaires!
La déclaration de la naissance est une formalité obligatoire qui permet d'établir...
Site :
https://www.paris.fr
Médecine non conventionnelle — Wikipédia
juillet 1999
, d'intégrer à l'essai cinq nouvelles médecines parallèles (après le succès de la chiropratique) dans le remboursement de l'assurance maladie obligatoire : l' homéopathie , la thérapie neurale , la phytothérapie , la médecine anthroposophique et la médecine traditionnelle chinoise . Après évaluation, ces médecines se sont avérées inefficaces et l'essai a été...
Date: 2018-01-08 13:20:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comparateur Assurance Prêt Immobilier - reassurez-moi.fr
Les banques proposent une assurance prêt bancaire pour tout financement immobilier. C'est un contrat qu'elles ont mis en place avec un assureur de leur groupe ( Cardif pour BNP Paribas, CNP pour la Banque Postale ) ou un assureur indépendant (Axa pour Crédit Foncier, Generali pour Barclays..). Ces assurances sont donc communes à tous les emprunteurs d'une même banque et le tarif est standard...
Site :
https://reassurez-moi.fr
Clés pour le travail des étudiants - emploi.belgique.be
Quelques liens utiles
Chaque année, près de 400.000 étudiants travaillent durant les vacances ou l'année scolaire ! Une série de règles (légales) s'imposent tant à l'étudiant qu'à son employeur. Ces dispositions veillent notamment à garantir que l'expérience de travail se déroule dans les meilleures conditions. En outre, le travail étudiant a des implications en matière de...
Site :
http://www.emploi.belgique.be
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance sante responsable / contrat d'assurance sante collectif
Pédicures Podologues Urgent Caisse Maladie PAM ou RSI ...
Obligation de choisir votre caisse d'assurance maladie avant le 30 avril 2012. Informez-vous avec l'Arapl Rhône Alpes
Les pédicures-podologues conventionnés peuvent désormais choisir :
soit de rester au régime des Praticiens et Auxiliaires Médicaux (PAM),
soit d'opter en faveur du Régime Social des Indépendants (RSI).
En cas de maintien au régime PAM
Aucune démarche n'est à...
Site :
http://www.arapl.fr
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
Activité libérale auto-entrepreneur - Auto-Entrepreneur.fr
Activités libérales
La profession libérale chez les auto-entrepreneurs
L'activité libérale regroupe toutes les activités professionnelles non salariées qui ne relèvent pas des secteurs du commerce, de l'industrie, de l'agriculture et de l'artisanat. Elle rassemble notamment toutes les prestations de services de type BNC (bénéfices non commerciaux). Elle est pratiquée par...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / deficit du regime general de l'assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie
Assurance perte de revenus | Demandez une Simulation en ...
Assurance Perte de Revenus : Comment assurer ses revenus en cas d'incapacité de travail ?
Que vous soyez victime d'un accident ou malade, conservez le même niveau de vie
Assurance Perte de revenus adminrgf 2017-11-30T12:32:31+00:00
Sécurité économique
L'assurance perte de revenus vous garantit une grande sécurité économique et le maintien de votre niveau de vie en cas de maladie ou d'accident.
Pérennité de vos activités
Cette assurance perte de revenus vous permettra de garantir la poursuite de vos activités en cas d'accident ou de maladie (option complémentaire).
Flexibilité
Vous décidez du montant...
Site :
http://www.assurancesrevenugaranti.be
Thèmes liés : assurance accident de travail et maladie professionnelle / assurance maladie accident de travail / l'assurance maladie securite sociale / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
La sécurité sociale des salariés en Norvège - cleiss.fr
Endommagement considéré plus important que lors d'un degré de handicap établi à 100 %
75 %
* Montant de base en vigueur au 1er mai 2017 : 93 634 NOK (cf. chapitre A. « Le montant de base » ).
Source tableau : NAV - Orientering om menerstatning . 30/10/2017
Le supplément de handicap permanent peut, sur demande, être versé sous forme d'un montant forfaitaire. Il n'est pas soumis à...
Date: 2017-10-31 12:35:42
Site :
http://www.cleiss.fr
Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante ...
Mutuelle Verspieren : Mutuelle complementaire sante, demande de devis complementaire sante en ligne
Verspieren est le premier courtier d assurances independant en France. Il propose des prestations complètes (conseil, courtage, gestion) en risques d'entreprises, assurances de personne, activités sectorielles et partenariats et particuliers.
Quelle que soit leur taille, les entreprises sont...
Site :
https://www.mutuellefr.info
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
1. La fraude aux prestations : plus de 1 % des dépenses du régime général 9
2. La fraude aux prélèvements : une diminution massive des ressources de la sécurité sociale 10
B. LE DÉVELOPPEMENT INQUIÉTANT DES TRAFICS ORGANISÉS 11
II.- UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE...
ORGANIC, l'ancêtre du Régime Social des Indépendants (RSI)
ORGANIC, l'ancêtre du RSI
ORGANIC : qu'est ce que c'est ?
ORGANIC (Organisation Nationale du Commerce et de l'Industrie) est l'ancêtre du RSI (Régime Social des Indépendants) , c'était un organisme privé, investi d'une mission de service public. ORGANIC (désormais RSI) était le régime de Sécurité Sociale destiné aux gérants de SARL, EURL, commerçants, artisans, industriels...
Site :
http://www.eor.fr
Complémentaire santé : les réponses à toutes vos questions
> Pourquoi choisir une complémentaire santé individuelle ?
Pourquoi choisir une complémentaire santé individuelle ?
Besoin d'une nouvelle paire de lunettes, d'une prothèse dentaire ? Envie de tester l'ostéopathie pour soulager vos douleurs dorsales ? Votre spécialiste vous facture des dépassements d'honoraires importants ? La santé a un coût ! Depuis plusieurs années, les Français...
Csg sur mutuelle et prevoyance - prevoyance-entreprise.org
Tous savoir sur Csg sur mutuelle et prevoyance
<- Retour au guide
Base csg crds [Résolu] - droit-finances.commentcamarche.com
Bonjour, Ce calcul n'est pas exact, l'abatement de 1.75 % n'est pas appliquer sur la prévoyance et la mutuelle. Cela donne donc : (BRUT x 0.9825) + cotisations ...
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
MLPS. Mouvement pour la Liberté de la Protection Sociale. 165,...
Date: 2018-03-07 22:29:20
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Désespérée, une infirmière libérale dort dans la rue pour ...
Depuis deux nuits, une infirmière libérale dort devant la CPAM de Gironde pour être reçue et entendue. Après avoir été condamnée à rembourser 54 000 euros à la Caisse, elle souhaite échelonner ses remboursements...pour ne pas se retrouver à la rue.
Dessin de Nawak pour ActuSoins.
La nuit, en ce moment, il fait -9°C à Bordeaux. Cela n'a pas empêché Hélène, une infirmière...
Site :
http://www.actusoins.com
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie france / caisse regionale d'assurance maladie bordeaux / caisse regionale d'assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie
Loi Madelin | Enjeux Patrimoine
Loi Madelin
Introduction à la loi Madelin
Précédemment, pour les commerçants, artisans, professionnels indépendants ou libéraux, les gérants de société, seules les cotisations aux régimes obligatoires étaient défiscalisées, déductibles du revenu professionnel.
Les cotisations pour se constituer une retraite par capitalisation ou pour des garanties de prévoyance complémentaires...
Site :
http://www.enjeuxpatrimoine.com
Logiciels de caisse frauduleux : les risques fiscaux
Conclusion
Introduction
La presse écrite régionale a pu se faire l'écho de poursuites correctionnelles contre des pharmaciens [ 1 ] peu scrupuleux ayant eu recours à des logiciels frauduleux pour minorer leurs recettes taxables.
Même si certains d'entre eux ont été relaxés [ 2 ], d'autres ont été condamnés après contrôle fiscal et dépôt d'une plainte pour fraude fiscale par...
Date: 2018-01-08 09:51:04
Site :
http://www.fiscalonline.com
Les indemnités journalières pour les professions libérales ...
Tableau des indemnités journalières des professions libérales
Les différents régimes des professions libérales ont chacun leurs règles respectives pour l'octroi ou non des prestations de prévoyance santé. Et même s'il est obligatoire de payer des cotisations à un régime social, on remarque tout de même que bon nombre d'entre eux ne prévoient pas d'indemnisation en cas d'arrêt de...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Assurance-maladie : Voici l'état d'avancement de la ...
Offrir une couverture santé à toute la population ivoirienne, c'est l'enjeu principal de la Couverture maladie universelle (Cmu). Il s'agit pour le gouvernement, à travers cette assurance, de garantir l'accès à des soins de santé de qualité à l'ensemble de la population résidant en Côte d'Ivoire, dans des conditions financières soutenables. Quelle est l'architecture et l'état...
Date: 2018-01-08 10:52:10
Site :
http://www.linfodrome.com
Les contrats complémentaire santé - greta-assurance.e ...
Les contrats complémentaires santé
Pour compléter les prestations des régimes obligatoires d'assurance maladie, les assureurs proposent des contrats d'assurance complémentaire santé. Ces contrats permettent de couvrir tout ou partie des frais de soins laissés à la charge de l'assuré après intervention de la sécurité sociale et, dans certains cas, des frais non remboursés par...
Site :
http://greta-assurance.e-monsite.com
Le congé maladie dans la fonction publique hospitalière ...
Les agents de la fonction publique hospitalière en congé maladie peuvent être placés sous trois statuts différents en fonction de la durée de l'absence et de la pathologie.
Les agents peuvent être considérés en :
- Congé Maladie Ordinaire - CMO
- Congé de Longue Maladie - CLM
- Congé Longue Durée - CLD
Les droits des agents et la durée de la rémunération à plein traitement sont...
Site :
http://infosdroits.fr
Prévoyance des travailleurs non salariés - Ma protection ...
Maintenir son niveau de vie et celui de sa famille en cas de maladie, accident ou décès
Vous êtes travailleur indépendant, commerçant, artisan, profession libérale, chef d'entreprise...
Comment maintenir vos revenus si vous êtes malade ou victime d'un accident ?
Et en cas de décès prématuré, que deviendrait votre famille ?
Vous le savez, la prise en charge de votre régime obligatoire...
Date: 2018-01-08 12:16:14
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : assurance indemnite journalieres profession liberale maladie accident / assurance maladie travailleur non salarie / indemnites journalieres de l assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Assurance santé aux Etats-Unis - Assurances médicales ...
assurance , famille , législation , santé
Tout ce qu'il faut savoir sur les assurances santé américaines.
Ce qu'il faut savoir sur les assurances santé aux Etats-Unis. Les Américains n'ont pas l'équivalent de notre Sécurité Sociale (française). L'immense majorité souscrit à des assurances privées qui couvrent les risques liés à leur santé. Mais comment ça marche concrètement...
Site :
frenchdistrict.com
Qu'est-ce qu'un travailleur indépendant ? | Comment ...
> Qu'est-ce qu'un travailleur indépendant ?
Qu'est-ce qu'un travailleur indépendant ?
Le travailleur indépendant est à la fois propriétaire, entrepreneur et employé. Il est maître de ses décisions et de l'évolution de sa propre petite entreprise.
Créer et développer une activité en tant qu'indépendant ( freelance ) est un challenge pour la plupart des personnes....
Site :
http://www.comment-devenir-independant.fr
Thèmes liés : cotisation assurance maladie travailleur independant / organisme assurance maladie travailleur independant / assurance maladie travailleur independant / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie
Professions de santé - sinstaller-en-profession-liberale.fr
- Les autres professions peu ou pas réglementées :
Ostéopathes
Psychologues, psychanalystes et psychothérapeutes
Acupuncteurs, étiopathes, sophrologues, thanatologues, naturothérapeutes ou naturopathes,...
Parmi les activités médicales et paramédicales relevant du Code de la santé publique, seules les professions de médecin, de chirurgien-dentiste, de sage-femme, d'infirmier, de...
Site :
http://www.sinstaller-en-profession-liberale.fr
Assurance santé aux Etats-Unis - Assurances médicales ...
FrenchDistrict > French District > Nouveaux Arrivants > L'assurance santé aux Etats-Unis
L'assurance santé aux Etats-Unis
Tout ce qu'il faut savoir sur les assurances santé américaines.
Ce qu'il faut savoir sur les assurances santé aux Etats-Unis. Les Américains n'ont pas l'équivalent de notre Sécurité Sociale (française). L'immense majorité souscrit à des assurances privées qui...
Site :
frenchdistrict.com
Think Tank Economie Santé - 7ème édition 2017-2018 - Les ...
Valéry TROSINI-DÉSERT
Médecin pneumologue, GROUPE HOSPITALIER DE LA PITIÉ SALPÊTRIÈRE (AP-HP)
Valery Trosini-Désert est pneumologue, praticien hospitalier dans le Service de Pneumologie et Réanimation médicale à l'Hôpital Pitié Salpêtrière, APHP. Elle est responsable de l'unité d'endoscopie bronchique et ...
Valery Trosini-Désert est pneumologue, praticien hospitalier dans le...
Site :
https://www.lesechos-events.fr
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / marche de l'assurance sante collective / caisse nationale d'assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie paris / financement de l'assurance maladie en france
Attestation de carte vitale : comment l'obtenir
Viadeo
Depuis l'entrée en vigueur de la carte Vitale, les droits à l'assurance maladie sont enregistrés sur la puce afin de simplifier la vie des assurés sociaux. Cependant, l'attestation papier des droits n'a pas disparu, car elle reste nécessaire en cas d'hospitalisation, auprès de certaines professions de santé, ou pour les bénéficiaires de la CMUC. Le plus simple pour se...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...
AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"
Le mot que vous recherchez commence par un :
Z
ADAPTABLE:
Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.
A GENT GENERAL:
Il représente exclusivement...
Site :
http://www.netassurances.com
PARIS VAUGIRARD - Agence | Allianz
PARIS VAUGIRARD
ALLIANZ A PARIS DANS VOTRE QUARTIER
Nous sommes à votre écoute pour tous vos besoins d'assurances et de services financiers tant pour votre vie privée que pour votre activité professionnelle.
Olivier TOUTAIN
Comment venir à l' agence de PARIS VAUGIRARD ?
7 RUE DES VOLONTAIRES
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Horaires d'ouverture de l'agence
DU LUNDI AU VENDREDI DE 9H A 19H
LE...
Date: 2018-03-07 19:11:56
Site :
https://www.allianz.fr
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Pigiste — Wikipédia
En France, le pigiste est un salarié en contrat à durée indéterminée[ modifier | modifier le code ]
Dans la plupart des pays au monde, le journaliste ne bénéficie pas du statut de salarié mais du statut de travailleur indépendant . À ce titre, il ne bénéficie d'aucun des droits ou avantages sociaux garantis aux salariés. Par exemple, au Canada , il est un « travailleur autonome »...
Date: 2018-01-08 02:31:50
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / carte d assurance maladie / carte d assurance maladie quebec
Externalisation de la paie | Gestionnaire paie | Paie en ...
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ruedelapaye.com
Que dois-je faire en cas de changement de situation
Tout changement de situation peut avoir un impact sur vos prestations familiales, vos aides au logement et vos remboursements santé. C'est pourquoi il doit être signalé à votre caisse d'assurance maladie (Cpam, MSA, RSI), votre Caf, votre MSA ou RSI (ainsi que, dans ce cas, l'organisme conventionné chargé de la gestion de vos prestations maladie).
Quels changements signaler ?
Ils peuvent concerner :
votre vie de couple (mariage, début ou reprise d'une vie commune, pacte civil de solidarité, séparation)
votre vie familiale (naissance, adoption, arrivée ou départ d'une personne dans votre foyer)
la situation de votre enfant ou d'une...
Site :
https://secu-jeunes.fr
Thèmes liés : changement d'adresse assurance maladie telephone / changement d'adresse assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / changement adresse caisse assurance maladie / caisse d assurance maladie
CCT romande du second oeuvre - Service-CCT.ch
S'applique aux cantons de Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais, Vaud et Jura (sauf la branche de la plâterie-peinture) ainsi que dans les arrondissements du Jura bernois de Courtelary, de Moutier et de La Neuveville.
Les entrepreneurs et les entreprises sises à l'extérieur desdits cantons, y compris les employeurs et les entreprises étrangères qui exécutent ou font exécuter, à titre...
Site :
http://www.service-cct.ch
CCT romande du second oeuvre - Service-CCT.ch
Champ d'application du point de vue territorial
S'applique aux cantons de Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais, Vaud et Jura (sauf la branche de la plâterie-peinture) ainsi que dans les arrondissements du Jura bernois de Courtelary, de Moutier et de La Neuveville.
Les entrepreneurs et les entreprises sises à l'extérieur desdits cantons, y compris les employeurs et les entreprises...
Site :
http://www.service-cct.ch
Assurance défense recours Internet - macif.de
L'expérience démontre que l'on ne peut pas toujours éviter un procès et les frais afférents sont difficiles à appréhender.
Certains renoncent à leur bon droit par crainte des frais de justice élevés.
Cela n'est pas étonnant : un procès portant sur une somme de 5.000 euros coûte déjà 5.000 euros en cas de recours.
Les procès les plus onéreux sont ceux relevant d'indemnités pour...
Date: 2018-03-07 19:03:21
Site :
http://www.macif.de
Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales
Assurance auto GROUPAMA | Guide des assurances
Assurance auto GROUPAMA
La première compagnie d'assurance en France Groupama est une mutuelle d'assurance et de banque généraliste, qui cible les particuliers, les indépendants, les PME ainsi que les grandes entreprises, à travers ses courtiers professionnels indépendants. C'est une assurance qui couvre une superficie géographique comprenant onze départements ayant une forte rentabilité...
Site :
guideassurances.com
Thèmes liés : devis assurance auto chez groupama / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance auto / devis assurance auto france