Articles sélectionnés pour le thème : union nationale des caisses d'assurance maladie
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Audioprothèses, à quel prix et quelle prise en charge ...
6 millions de malentendants en France, moins de 2 millions d'appareillés. La raison : les aides auditives coûtent en moyenne 1 500 euros et sont remboursées 119 euros par l'assurance maladie. Le point sur la prise en charge et les aides possibles.
C'est tombé dans les oreilles des sourds et malentendants ! Fillon, Macron, Hamon, Mélanchon...,candidats à l'élection présidentielle ont...
Date: 2018-01-08 10:21:01
Site :
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Régime Obligatoire de Sécurité Sociale - Le Mans Université
AGENCE SMEBA CENTRE VILLE
34, avenue François Mitterrand 72000 Le Mans - tél. 02-41-20-82-82 - lemans @ smeba.fr (lemans @ smeba.fr)
Ouverture: lundi, mardi et jeudi: 10h - 18h /mercredi: 10h - 12h30 et 13h30 - 18h / vendredi de 10h - 17h
AGENCE SMEBA CAMPUS
Ouverture: lundi, mercredi et vendredi: 10h - 13h / Fermé pendant les vacances scolaires
AGENCE SMEBA LAVAL
2, rue du Lieutenant...
Date: 2018-02-15 16:07:00
Site :
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Mari Beach 3 Sejour Crete avec Voyages Auchan
Situation
Un petit hôtel à l'ambiance familiale ! Au programme : baignade, farniente ou découverte d'un arrière-pays riche en surprises !
L'hôtel
Hôtel simple et familial de 60 chambres env. 15 à 20 m², pour 1 à 4 personnes (2 adultes + 2 enfants ou 3 adultes + 1 enfant) avec salle de bains (douche ou baignoire/WC), sèche-cheveux, air conditionné, réfrigérateur, TV/satellite,...
Site :
http://www.voyages-auchan.com
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie
Assurance MMA Conditions générales - PDF
Auto NOM DU SEGMENT DE MARCHÉ Assurance MMA Conditions générales Conditions générales n 614 b (édition Février 2014)
2 Votre contrat est constitué des conditions générales et particulières : Les conditions générales décrivent l ensemble des garanties pouvant être souscrites et le fonctionnement de votre contrat. Les conditions particulières précisent votre situation personnelle,...
Site :
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RF Paye - L'information au service du gestionnaire de la paye
178,3
TROISIÈME PARTIE
DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECETTES ET À L'ÉQUILIBRE FINANCIER DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR L'EXERCICE 2015
Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX RECETTES, AU RECOUVREMENT ET À LA TRÉSORERIE
Chapitre Ier : Rationalisation de certains prél�?vements au regard de leurs objectifs
Article 7
I.-Le titre III du livre Ier du code de la sécurité sociale est ainsi...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1re. - Régularisation d'office.
Art. 70 . Dans l'article 22, alinéa 1er, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs, le mot " trimestrielle " est inséré entre les mots " absence de déclaration " et les mots " ou en cas ".
Art. 71 . Dans la même loi il est inséré un article 22quater...
Club Héliades Scaleta Beach 3* - voyages.carrefour.fr
Ambiance familiale et conviviale
Entre Héraklion et La Chanée
Nombreuses découvertes à faire dans la région REF : 96900
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499 EUR TTC par personne au lieu de 680 EUR en Séjour à l'étranger de 8 jours / 7 nuits départ de Bordeaux le 01 oct. 2018
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départ de Bordeaux
Entre...
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Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / carte d assurance maladie
ORS PACA - Observatoire Régional de la Santé Provence ...
M. le Président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant
M. le Préfet de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur ou son représentant
Premier Collège (17 membres)
Représentants des Assemblées Régionales, des Administrations et des Institutions intervenant dans le domaine sanitaire
4 membres au titre de l'Etat
Agence Régionale de Santé (ARS Paca)
Direction Régionale...
Site :
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Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / assurance maladie cote d azur / caisse regionale assurance maladie paca / caisse regionale d'assurance maladie du sud est
Caisse Primaire D'assurance Maladie (cpam) De Lille-douai ...
Ilaria Academy
Entreprises en difficulté : Durant son cycle de vie, une entreprise peut passer par une ou plusieurs périodes difficiles. Il est nécessaire pour les dirigeants de pouvoir faire face aux difficultés économiques. Le droit des entreprises en difficulté est un domaine du droit des affaires. Il a pour objectif de permettre aux entreprises de relancer leur affaire avant de...
Site :
https://www.legalup.net
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie lille douai
CONCURRENCE DEFINITION - dictionnaire-juridique.com
CONCURRENCE DEFINITION
Définition de Concurrence
La concurrence est la situation dans laquelle se trouve une personne ou une entreprise par rapport à une ou plusieurs autres lorsque, tout en faisant des profits, elle peut rivaliser avec elles en offrant un service ou un produit au moins équivalent pour un prix au moins égal. Autre définition : un état de dépendance économique se définit...
Site :
dictionnaire-juridique.com
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Santé et sécurité au travail — Wikipédia
Santé et sécurité au travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Harley Bruce adolescent, membre d'un binôme de jeunes hommes poussant des wagonnets sur le site de l'Indian Mountain Line de la compagnie Proctor Coal Co., près de Jellico, dans le Tennessee , photographié par Lewis Wickes, vers 1910. C'est pour protéger les enfants, les...
Date: 2018-01-04 17:12:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Club Heliades Zorbas 3 arrivee Santorin Sejour Grece avec ...
Un service client à votre écoute
L'AVIS DU SPÉCIALISTE
Vous n'aimez pas les grands complexes impersonnels ? Ce club est pour vous ! Un havre de paix au coeur de Santorin où l'on vous proposera une animation douce, des activités sportives et des promenades dans une ambiance conviviale. Idéal pour les petits budgets, vous pourrez découvrir, sans vous ruiner, les beautés de l'île et ses...
Site :
http://www.voyages-auchan.com
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie
Les différents modes d’exercice – Aprotrad
Entreprise individuelle
Création
Aucun apport de capital n'est nécessaire pour créer une entreprise individuelle. Le patrimoine privé et celui de l'entreprise ne font qu'un.
Le traducteur doit s'inscrire à l'URSSAF. L'inscription doit se faire dans les 8 jours suivant le début de l'activité ou dès le premier euro encaissé. L'URSSAF se charge ensuite de transmettre les coordonnées du...
Site :
http://www.aprotrad.org
À quoi sert un centre de formalités des entreprises (CFE ...
Partager sur LinkedIn - Nouvelle fenêtre
Lors de la création d'une entreprise ou d'une activité, le centre de formalités des entreprises (CFE) est votre interlocuteur pour effectuer vos premières démarches. Il est l'interface entre le créateur d'entreprise et les administrations. Par ailleurs, toutes les démarches peuvent être effectuées en ligne.
Tout replier
Tout déplier
Guichet...
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Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / adresse caisse d assurance maladie / changement d'adresse assurance maladie en ligne / changement d'adresse assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie
La cessation de fonction des agents territoriaux (vitrine ...
1er janvier 2017
1.2. Durée minimum de services publics
Pour pouvoir bénéficier d'une retraite en qualité de fonctionnaire, l'agent doit avoir exercé, en tant que fonctionnaire, durant une durée minimum :
1.2.1. Fonctionnaire de catégorie sédentaire
Depuis le 1er janvier 2011, l'agent doit justifier d'au moins 2 ans de services dans un ou plusieurs emplois de catégorie sédentaire...
Assurance Voyage Maroc : Rapatriement, Santé par Mondial ...
Souscrire une assurance voyage au Maroc : une prudence élémentaire
Que vous envisagiez de profiter sagement d'un séjour en hébergement tout confort ou de partir en excursion dans le massif de l'Atlas, il est important de posséder une bonne assurance voyage au Maroc pour la prise en charge effective de vos dépenses de santé.
Quels sont les documents nécessaires pour séjourner au Maroc...
Date: 2018-02-15 18:29:57
Site :
https://www.allianz-voyage.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage maroc / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / assurance voyage et sante / assurance maladie voyage en europe / assurance maladie voyage
Humanis prevoyance telephone entreprise
Trouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Humanis prevoyance telephone entreprise
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Accords agricoles | Humanis
Humanis accompagne les dirigeants d'entreprise dans la mise en place d'accords collectifs pour la protection de leurs salariés.
Pension d'invalidité retraite et prévoyance [Résolu]
Bonjour, je suis en invalidité deuxième catégorie depuis 94, en plus...
Date: 2018-03-07 18:52:16
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Le tribunal des affaires de sécurité sociale, là où se ...
Le tribunal des affaires de sécurité sociale, là où se règlent les contentieux
REIMS
Cour méconnue, le tribunal des affaires de sécurité sociale est l'un des enjeux de la réforme pour la justice du XXIe siècle, votée fin 2016. Reportage lors d'une récente audience.
Par L'union |
Vendredi 29 septembre, lors d'une des deux audiences mensuelles du tribunal des affaires de sécurité...
Site :
http://www.lunion.fr
RSI à URSSAF Echéancier des cotisations 2018 - arapl.fr
L'URSSAF apporte des précisions sur le recouvrement de la cotisation maladie-maternité des professions libérales à compter du 1er janvier 2018.
Dans un communiqué du 6 novembre 2017, l'URSSAF rappelle qu'à compter du 1er janvier 2018, dans un but de simplification, les cotisations et contributions d'assurance maladie, d'allocations familiales, de CSG-CRDS, de formation professionnelle,...
Site :
http://www.arapl.fr
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux d'appel des cotisations d'assurance maladie / taux de cotisation d'assurance maladie / cotisation assurance maladie sur retraite de base / cotisation assurance maladie retraite complementaire
Club Heliades Scaleta Beach 3 Sejour Grece avec Voyages Auchan
Un service client à votre écoute
Situation
A Scaleta, à flanc de colline, à 130 m d'une plage de sable et galets (tunnel sous la route), 12 km de Réthymnon et 65 km d'Héraklion.
Le Club
Rénové en 2015. Construit comme un petit village, 118 chambres réparties entre un bâtiment principal d'un étage et des résidences de 2 étages entourées de jardins et orientées vers la mer.
Les...
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La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale étudiante
Si vous êtes déjà étudiant·e, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante. En revanche, si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2018, vous relèverez du régime général de Sécurité sociale. Ce sera le cas de l'ensemble des étudiants en 2019. La cotisation de sécurité sociale étudiante sera supprimée...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Circuit Crète & Santorin
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La Crète et l'île de Santorin : une escapade authentique et romantique. Vivez des moments uniques, à la rencontre d'une culture vivante et de traditions séculaires, au coeur de paysages majestueux, grâce à un programme équilibré entre visites et détente...
PROGRAMME ARRIVEE LE LUNDI
1ER JOUR : FRANCE / HERAKLION.(ENV. 30 KM)
Accueil à l'aéroport et transfert à votre...
Site :
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Jean Lesage — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Jean Lesage (homonymie) .
Jean Lesage
(5 ans, 11 mois et 11 jours)
Lieutenant-gouverneur
(10 ans, 5 mois et 20 jours)
Prédécesseur
(1 an, 11 mois et 7 jours)
Gouvernement
(5 mois et 12 jours)
Gouvernement
(2 mois et 28 jours)
Gouvernement
(3 ans, 6 mois et 5 jours)
Gouvernement
(11 ans, 7 mois et 17 jours)
Prédécesseur
(5 ans, 11 mois et...
Date: 2018-04-17 14:58:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
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N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Circuit Echappee Ionienne depuis le Club Heliades Ionian ...
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Le prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.
Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.
Devis & réservation
Comment réserver sur internet ?
Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...
Site :
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Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie ayant droit / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie
Assurance maladie : Les mutuelles tirent la sonnette d'alarme
Mercredi 26 Avril 2017 - Par financenews
Assurance maladie : Les mutuelles tirent la sonnette d'alarme
Abdelaziz Alaoui, président du Conseil d'administration de la CMIM (Caisse mutualiste interprofessionnelle marocaine) revient en détails sur les risques inhérents à l'adoption du projet de loi 109.12 portant Code de la mutualité dans sa mouture actuelle.
Finances News Hebdo : Il y a...
Site :
https://www.financenews.press.ma
Club Héliades Zorbas 3 * - arrivée Santorin
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Ce petit hôtel plein de charme décoré dans un style cycladique vous accueille dans un cadre agréable et reposant. Divertissement avec l'équipe d'animation, excursion dans la Caldeira ou farniente... Bienvenue dans votre club Héliades à Santorin !
L'AVIS DU SPÉCIALISTE
Vous n'aimez pas les grands complexes impersonnels ? Ce club est pour vous ! Un havre de paix au coeur de...
Site :
http://sejour.havas-voyages.fr
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Quels sont les droits des étrangers? - Qui est citoyen en ...
Sur la toile publique
Les droits des étrangers en France sont en partie les mêmes et en partie différents de ceux détenus par les citoyens français. On désigne ici par "étranger" toute personne ne possédant pas la nationalitéNationalitéLien juridique donnant à un individu la qualité de citoyen d'un Etat. française.
- Les droits politiques (droit de vote et d'éligibilité) ne sont...
Date: 2018-01-08 11:15:12
Site :
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Nos exposants | Salon Santé pour tous
Medelli est un site destiné au grand public :
- Avec plus de 2 000 fiches de santé disponibles et mises à jour
- Des informations de santé validées et recommandées par les médecins
- Possibilité de prise de rendez-vous en ligne avec un médecin
Laboratoire Arrow
La Laboratoire Arrow développe, fabrique et commercialise des médicaments et services pour l'ensemble des patients et...
Site :
https://salonsantepourtous.com
UNAF - UDAF du Bas-Rhin
Fiche mise à jour le 06/10/2016
UDAF du Bas-Rhin
19 rue du Faubourg National
CS 70062
Tél. 03 88 52 89 89
Fax : 03 69 57 90 30
E-mail : udaf67 udaf67.fr
Services gérés par l'UDAF (au 31/12/2015)
Mesures d'accompagnement de majeurs protégés : 2017 dont 187 mesures nouvelles (curatelles ou tutelles) en 2015
Mesures judiciaires d'aide à la gestion du budget familial : 285 (en...
Date: 2018-04-19 13:15:37
Site :
unaf.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie bas rhin / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie du bas rhin / caisse primaire d assurance maladie de la moselle / liste des caisses primaires d'assurance maladie
Csg sur mutuelle et prevoyance - prevoyance-entreprise.org
Tous savoir sur Csg sur mutuelle et prevoyance
<- Retour au guide
Base csg crds [Résolu] - droit-finances.commentcamarche.com
Bonjour, Ce calcul n'est pas exact, l'abatement de 1.75 % n'est pas appliquer sur la prévoyance et la mutuelle. Cela donne donc : (BRUT x 0.9825) + cotisations ...
MLPS - Accueil du site de Claude Reichman
MLPS. Mouvement pour la Liberté de la Protection Sociale. 165,...
Date: 2018-03-07 22:29:20
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Club Héliades Select Cyprotel Faliraki Resort 4* - Rhodes
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De petites résidences dans un parc ombragé, des installations confortables, de nombreux loisirs dont plusieurs piscines et même un parc aquatique ! Plus de doute possible, ce Club Héliades est la destination idéale pour des vacances réussies !
L'AVIS DU SPÉCIALISTE
Dans un immense parc arboré, sur les hauteurs de la station animée de Faliraki, ce club Héliades ravira...
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Club Héliades Irène Palace 4* - Kolymbia
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Bienvenue à Rhodes ! Découvrez l'île des fleurs et des chevaliers dans une ambiance décontractée et familiale, au coeur d'un parc ombragé, non loin des villages authentiques d'Afandou et Archangelos. Farniente, activités ludiques ou excursions, à vous de choisir !
L'AVIS DU SPÉCIALISTE
Ici les enfants sont rois avec nos clubs dédiés, un mini zoo et même une piste de...
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Hotel Kanale's 4* - arrivee Santorin, Paros, Cyclades ...
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Classement - reprise d’ancienneté - CNG
Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Articles R 6152-212 , R6152-213 , R6152-214 du CSP.
F.1 La non reprise des années d'internat
La durée de la formation requise pour l'obtention du diplôme de médecin, pharmacien ou odontologiste, ou du diplôme de spécialité, quels que soient le statut du praticien durant la formation et la durée de cette dernière dans le pays d'obtention du...
Date: 2018-01-08 16:22:55
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Novotel Thalassa sea & spa
Conditions de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE THALASSA SEA & SPA
1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
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Club Heliades Attali Village 3*, Crete, Crete, Grece avec ...
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Club Heliades Blue Sea Beach Resort 4*, Rhodes, Grece avec ...
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Club Heliades Grand Bleu Beach Resort 3* sup., Ile d'Eubee ...
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Club Héliades Peninsula 4* - Agia Pelaghia
Dans un site unique, dominant la baie d'Agia Pelaghia, le Club Héliades Peninsula Resort & Spa vous propose une bonne table, un service de qualité et des loisirs variés. Vous y passerez des vacances ensoleillées entre découverte et détente, entourés d'une équipe d'animation pleine de vitalité !
L'AVIS DU SPÉCIALISTE
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MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA CAISSE DES DEPOTS ET ...
il y a 2 ans
Total affichages :
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1 MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS STATUTS Mise à jour : janvier 2014
2 S O MM A I RE TITRE 1 : FORMATION, OBJET ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE Chapitre 1 : Formation et objet de la Mutuelle... 3 Chapitre 2 : Conditions d adhésion, de démission, de radiation et d exclusion... 4 TITRE 2 : ADMINISTRATION DE LA MUTUELLE...
Site :
http://docplayer.fr
Formation - Union Nationale et Syndicale des Sages-Femmes
Décret n° 2011-2117 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des sages-femmes
Formation continue :
Elle est obligatoire pour toutes les sages-femmes en exercice - article L 4153-1 du code de la santé publique. Elle a pour «finalité le perfectionnement des connaissances et l'amélioration de la qualité des soins ».
FCC : Formation Continue Conventionnée
Les...
Date: 2018-02-15 17:55:21
Site :
http://www.unssf.org
Thèmes liés : attestation de droit a l assurance maladie / caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie
Frontaliers et non résidents : Obtenez le remboursement ...
En principe cela ne change rien, vous restez éligible,
Vous pouvez m'adresser vos pièces par e-mail pour vérification :
jonathan@bensaid-avocat.com
Laurent a écrit le 29/06/2015 à 13:55:11
Bonjour, je suis frontalier, je réside en France et je travaille en Suisse.
1) Je suis propriétaire d'un appartement que je loue en meublé sous le régime LMNP (Revenus industriels et...
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