Articles sélectionnés pour le thème : dossier inscription assurance maladie
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L’assurance maladie pour étudiants - Conseil pour les ...
Conseils et astuces pour dénicher la besace la plus adaptée à votre style
L'assurance maladie pour étudiants
Les étudiants dépendent d'un régime d'assurance maladie particulier, spécialement adapté à leur situation. Les diverses législations nationales sont propres, et le système de santé et de sécurité sociale appliqués aux étudiants diffèrent d'un pays à un autre. Mais...
Site :
http://lorraine-internationale.fr
Renouveler une carte d’assurance maladie expirée ...
Renouveler une carte d'assurance maladie expirée
Carte d'assurance maladie : renseignements généraux
Régie de l'assurance maladie du Québec
Renouveler une carte d'assurance maladie expirée
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Toute personne établie au Québec et dont la carte d'assurance maladie est expirée.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Démarche
Pour renouveler une...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
L’Assurance Maladie et les CPAM recrutent en 2017
Recrutements sur concours : comment s'inscrire ?
L'Assurance Maladie gère cinq types d'assurances obligatoires : maladie, maternité, accidents du travail-maladies professionnelles, invalidité et décès.
Pour conduire ses missions, elle s'appuie entre autres sur 101 caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) en France métropolitaine ainsi qu'une caisse commune de sécurité sociale (CCSS...
Site :
https://vocationservicepublic.fr
ASSURANCE MALADIE | GUIPS IDE Haute-Normandie
CARPIMKO
Bonjour
GUIPS est là pour vous aider à vous installer. Survolez le nom des organismes pour une brève explication et cliquez pour en savoir plus.
ONI
L'Ordre National des Infirmiers régule l'accès à la profession de l'ensemble des Infirmiers du territoire.
ORIFF-PL
Service d'aide à l'installation de l'ensemble des professionnels libéraux, l'Office Régional d'Informations, de...
Site :
http://infirmiere.guips.org
La carte européenne d’Assurance Maladie - Mutuelle.fr
Accueil > Dossier complet sur les démarches et offres assurance > La carte européenne d'Assurance Maladie
La carte européenne d'Assurance Maladie
Si vous avez l'intention de vous rendre dans un pays de l'Union Européenne pour des vacances, un voyage professionnel ou bien des études, pensez à vous procurer la carte européenne d'Assurance Maladie ( CEAM ).
A quoi sert-elle ?
La carte...
Site :
https://mutuelle.fr
Les démarches et formalités en cas de changement de ...
Les démarches et formalités en cas de changement de situation
03 mai 2017
Reprise d'une activité libérale, nouvelle activité, transfert d'activité dans un autre département, changement de statut juridique, cessation d'activité... Toutes les informations sur les démarches à suivre et les formalités à effectuer en cas de changement dans votre activité libérale.
Reprise d'une activité...
Date: 2018-01-08 10:33:31
Site :
ameli.fr
Renouveler une carte d’assurance maladie expirée : Portail ...
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Portail Québec
Carte d'assurance maladie : renseignements généraux
Régie de l'assurance maladie du Québec
Renouveler une carte d'assurance maladie expirée
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet Clientèle et conditions
Toute personne établie au Québec et dont la carte d'assurance maladie est expirée.
Ouvrir l'onglet Fermer l'onglet...
Site :
http://www4.gouv.qc.ca
Description de la carte d'assurance maladie du Québec | RAMQ
Description de la carte d'assurance maladie
Durée de validité de la carte
Depuis le 1er octobre 2014, la durée de validité de la carte d'assurance maladie peut s'étendre jusqu'à 8 ans.
Le passage à une durée de validité de 8 ans de la carte d'assurance maladie se fera de façon progressive. D'ici 2018, les personnes dont l'âge est un multiple de 8 (16 ans, 24 ans, 32 ans, 40 ans,...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : carte d assurance maladie / carte d assurance maladie quebec / regie de l'assurance maladie du quebec / carte assurance maladie quebec renouvellement / regie de l assurance maladie du quebec
CPAM Rennes (35) : inscription et missions caisse primaire ...
www.ameli.fr
Les Rennais, Rennaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Rennes pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être mis en...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Brignoles (83) : inscription et missions caisse ...
www.ameli.fr
Les Brignolais, Brignolaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Brignoles pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également être...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Bayeux (14) : inscription et missions caisse primaire ...
www.ameli.fr
Les Bajocasses ou Bayeusains, Bayeusaines et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Bayeux pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut...
Site :
http://www.communes.com
Carte européenne d'assurance maladie — Wikipédia
Aller à : navigation , rechercher
Carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien.
Elle remplace depuis le 1er juin 2004 [1] , avec généralisation progressive jusqu'au 31 décembre 2005, les formulaires :
E110 (transporteurs...
Date: 2018-01-07 01:07:25
Site :
https://fr.wikipedia.org
Carte européenne d'assurance maladie — Wikipédia
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Carte européenne d'assurance maladie
La carte européenne d'assurance maladie (CEAM) est un document permettant à un ressortissant européen de bénéficier des soins dans un autre État membre que le sien.
Elle remplace depuis le 1er juin 2004 [1] , avec généralisation progressive jusqu'au 31 décembre 2005, les formulaires :
E110 (transporteurs...
Date: 2018-02-13 09:44:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le processus d’installation en libéral | ameli.fr
Un stage au sein d'une caisse d'Assurance Maladie vous sera proposé au cours du 3e cycle de médecine générale. Ce stage a vocation à préparer le futur médecin généraliste à la bonne appropriation de sa pratique médico-sociale (bon usage des prestations, sensibilisation à la régulation du système de soins, utilisation des imprimés...) et à favoriser l'instauration de relations de...
Date: 2018-04-19 12:58:42
Site :
ameli.fr
CPAM Paris 10e Arrondissement (75) : inscription et ...
informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Paris 10e Arrondissement.
La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Paris 10e Arrondissement .
A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?
Si vous habitez à Paris 10e Arrondissement,...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Saint-Jean-d'Angély (17) : inscription et missions ...
informations concernant la CAF, la CPAM, le remboursement de la sécurité sociale ou l'obtention d'une carte européenne d'assurance maladie, vous pouvez vous adresser aux guichets de la mairie de Saint-Jean-d'Angély.
La CPAM joue un rôle important dans la mission santé de Saint-Jean-d'Angély .
A quelle CPAM, pouvez-vous vous affilier ?
Si vous habitez à Saint-Jean-d'Angély, vous pouvez...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Salon-de-Provence (13) : inscription et missions ...
www.ameli.fr
Les Salonnais, Salonnaises et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Salon-de-Provence pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi psychologique peut également...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Paris 19e Arrondissement (75) : inscription et ...
www.ameli.fr
Les habitants de Paris 19e Arrondissement et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Paris 19e Arrondissement pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi...
Site :
http://www.communes.com
CPAM Paris 15e Arrondissement (75) : inscription et ...
www.ameli.fr
Les habitants de Paris 15e Arrondissement et les collectivités locales peuvent s'adresser à l'administration communale de Paris 15e Arrondissement pour obtenir des informations ou effectuer des démarches concernant la prévention, l'éducation et les soins de santé.
Chaque citoyen doit avoir accès aux meilleurs soins et être pris en charge en cas de maladie. Un suivi...
Site :
http://www.communes.com
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Date: 2018-03-08 00:20:01
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Vos obligations | Devis Frontalier
Le droit d'option pour l'Assurance Maladie avant le 31 mai 2014
C'est une dérogation au droit communautaire qui permet aux personnes d'être exemptées de l'affiliation au régime fédéral suisse d'Assurance Maladie. Ce droit d'option concerne les travailleurs frontaliers qui travaillent en Suisse, les pensionnés du régime suisse, les chômeurs indemnisés par la Suisse et les membres de leur...
Date: 2018-01-07 10:14:04
Site :
http://www.devis-frontalier.fr
Présentation de la réforme de l’Assurance maladie de 2004
Conclusion
La loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie s'est inscrite dans un contexte financier extrêmement dégradé. Le déficit du compte de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) s'élevait à 11,9 milliards d'euros fin 2004, soit environ 10% des dépenses de la branche. La CNAMTS n'a jamais connu de situation d'équilibre au cours des...
Date: 2018-01-08 12:22:05
Site :
http://securite-sociale.fr
Comment faire ma demande - ACS: Aide au paiement d'une ...
[mis à jour le 23-11-2017]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir l'adresse de la caisse d'assurance maladie la plus...
Site :
info-acs.fr
Protection Universelle Maladie (PUMa) - Navi Mutuelle
Comment obtenir la Protection Universelle Maladie ou PUMa (anciennement Couverture maladie Universelle ou CMU de base ?
La Protection Universelle Maladie (PUMa) a remplacé la Couverture maladie Universelle (CMU de base) depuis le 1er janvier 2016. dorénavant, toutes les personnes qui travaillent et/ou qui résident de manière stable et régulière en France ont droit à une prise en charge...
Comment s’inscrire à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie
Droits et démarches pour des réclamations et voies de recours
Comment s'inscrire à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie ?
La CPAM ou la Caisse Primaire d'Assurance Maladie est une entité permettant à ses membres de profiter d'un service de remboursements de soins. Pour disposer de cette assurance maladie obligatoire, vous devez accomplir certaines procédures vous permettant de...
Comment faire sa demande d'ACS - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
[mis à jour le 25-07-2016]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir...
Site :
cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS) - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
[mis à jour le 25-07-2016]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir...
Site :
cmu.fr
La Convention - KINE SERVICES LE CARREFOUR DE LA ...
DE LA DELIVRANCE DES SOINS AUX ASSURES SOCIAUX
Article I Du champ d'application de la convention
La présente convention s'applique, d'une part, à l'ensemble des Caisses Primaires d'Assurance Maladie, des Caisses de Mutualité Sociale Agricole et des Caisses Maladie Régionales des Travailleurs non Salariés des...
Site :
http://www.kine-services.com
Dossier d'inscription pour 2018 - Université de la ...
L'assurance obligatoire maladie-maternité des élèves et étudiants vous concerne si :
vous effectuez votre scolarité ou vos études supérieures en Nouvelle-Calédonie ;
vous n'êtes pas déjà couvert par la CAFAT en tant qu'enfant, conjoint, partenaire de PACS ou concubin, à charge d'un assuré ;
vous êtes âgé de 21 ans ou moins de 28 ans.
Cette assurance comprend :
une assurance de base CAFAT et
une assurance...
Site :
https://unc.nc
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / dossier inscription assurance maladie / assurance maladie mutuelle complementaire / assurance complementaire mutuelle
CPAM Grenoble | Les CPAM
L'annuaire des agences par ville
CPAM Grenoble
Liste des divers horaires mais aussi adresses des CPAM Grenoble
Pour vos demandes relatives aux diverses prestations de votre CPAM tel que la indemnisation de vos frais médicales (ex: les examens chez un docteur, l'achat de traitement, les dépenses éventuelles d'hospitalisation) ou bien l'évolution de votre dossier, mais aussi l'acquisition d'un...
Site :
https://www.les-cpam.com
http://www.cdomk62.fr - Jeunes Diplômés - Première inscription
PREMIERES DEMARCHES ADMINISTRATIVES POUR EXERCER
1. Récupérer le diplôme d'état.
En faire des photocopies certifiées conformes. Ne jamais se séparer de l'original, il n'en sera pas délivré de copie.
2. S'inscrire au tableau du Conseil de l'Ordre du département où l'on va exercer. Télécharger ici le questionnaire d'inscription à renvoyer à notre CDO. Communiquer tous les...
Site :
http://www.cdomk62.fr
Les démarches Sociales : allocations Caf, pole emploi, Sécu...
Résiliation
Les démarches sociales
Les démarches sociales sont incontournables et sont en prise directe avec notre quotidien. Elles sont multiples et propres à chaque administration. Nous devons communiquer avec elle en laissant des traces (courrier, dossier à remplir, pièces justificatives à apporter...). Il s'avère nécessaire de savoir quels documents fournir pour chacune d'entre...
Date: 2018-02-15 13:52:58
Site :
quelle-demarche.com
choix de l'organisme d'assurance maladie - bloc 7 ...
choix de l'organisme d'assurance maladie - bloc 7 formulaire
Bonjour,
après avoir erré un peu trop longtemps sur le forum sans trouver de réponse claire à ma question concernant le remplissage du bloc 7 du formulaire de déclaration P0 de début d'activité d'auto-entrepreneur, j'ai finalement réuni tous les éléments de réponse pour en faire profiter celles et ceux qui suivront.
Les...
Site :
auto-entrepreneur.fr
La protection médicale - Info droits étrangers
TECHNIQUES
La protection médicale
Le système de protection sociale français repose sur le principe de la solidarité nationale et il a pour objectif de protéger les personnes contre les risques qu'elles peuvent rencontrer au cours de leur vie, des risques liés au travail, à la maladie, à la vieillesse également.
Les personnes étrangères qui résident en France doivent bénéficier de...
Site :
http://www.info-droits-etrangers.org
Alsace | Assurance maladie : un scandale d’État
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d'État ?
Malgré l'accord conclu l'an dernier entre Paris et Berne, des milliers de frontaliers alsaciens, qui ont choisi de s'assurer en Suisse, attendent encore d'être radiés de la Sécurité sociale et se voient réclamer des milliers d'euros de cotisations impayées. 8 685 dossiers sont actuellement en attente au tribunal des affaires de...
Site :
lalsace.fr
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d’État - Alsace
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d'État ?
Malgré l'accord conclu l'an dernier entre Paris et Berne, des milliers de frontaliers alsaciens, qui ont choisi de s'assurer en Suisse, attendent encore d'être radiés de la Sécurité sociale et se voient réclamer des milliers d'euros de cotisations impayées. 8 685 dossiers sont actuellement en attente au tribunal des affaires de...
Site :
lalsace.fr
choix de l'organisme d'assurance maladie - bloc 7 formulaire
Sujet du message: choix de l'organisme d'assurance maladie - bloc 7 formulaire
Posté: Mer Sep 15, 2010 3:19 pm
Messages: 2
Bonjour,
après avoir erré un peu trop longtemps sur le forum sans trouver de réponse claire à ma question concernant le remplissage du bloc 7 du formulaire de déclaration P0 de début d'activité d'auto-entrepreneur, j'ai finalement réuni tous les éléments de...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Télétransmission : pour un meilleur suivi des ...
Télétransmission : pour un meilleur suivi des remboursements >
Télétransmission : pour un meilleur suivi des remboursements
Mercredi 7 octobre 2015
, par Mutuelle de l'Industrie du Pétrole
Le paiement des actes ou des soins médicaux, puis le circuit des remboursements ne sont pas toujours simples à comprendre. Explications de votre mutuelle.
Vous réglez parfois directement le...
Date: 2018-01-08 17:16:12
Site :
http://www.mutualistes.com
Décès > Directeur de l'état civil
Simplifiez vos démarches grâce à Mon dossier citoyen
Déclaration d'un décès
En vertu du Code civil du Québec, tout décès qui a eu lieu au Québec doit être déclaré au Directeur de l'état civil. C'est le formulaire Déclaration de décès qui sert à déclarer un décès.
Pour inscrire le décès au registre de l'état civil du Québec, le Directeur de l'état civil a besoin des...
Site :
http://www.etatcivil.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regie de l'assurance maladie du quebec formulaire / regie de l'assurance maladie du quebec adresse / regie de l'assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie
Bénéficier de la sécurité sociale - Consulat Général de ...
Il vous faut demander à votre organisme de sécurité sociale une carte européenne d'assurance maladie (CEAM), qui vous permettra de bénéficier de soins d'urgence à l'étranger sans avancer d'argent.
1) Caractéristiques de la CEAM
Le modèle de la carte est identique dans chaque État membre afin de permettre une reconnaissance immédiate.
La CEAM est individuelle (chaque membre de la...
Date: 2018-02-15 17:45:09
Site :
https://bruxelles.consulfrance.org
Carte Vitale 2 — Wikipédia
avril 2008
, seulement 1,9 million de cartes Vitale ont été délivrées (près d'un million en 2007) alors que les années précédentes il y avait 1,5 million de remplacements annuels pour perte ou vol des carte Vitale 1. Fin 2007 plus de 90 % des nouvelles cartes émises par les différents régime d'assurance maladie obligatoire (AMO) étaient des cartes Vitale 2. En un an, 30 % des 3...
Date: 2018-01-08 02:44:29
Site :
https://fr.wikipedia.org
Sécurité sociale - Indépendants | Mutest
Nos services pour faciliter votre quotidien
Mutest est habilitée à gérer la Sécurité sociale - Indépendants pour les :
Artisans, Commerçants & Industriels de la région Alsace [Accéder]
Professions Libérales de la France métropolitaine [Accéder]
En quelques mots :
Le Régime Social des Indépendants, né en 2006 de la fusion des caisses de protection sociale des chefs...
Site :
http://mutest.fr
Carte de mutuelle et carte vitale - assurprox.com
> Carte de mutuelle et carte vitale
Carte de mutuelle et carte vitale
Lexique Assurprox : Mutuelle Santé et Assurance Complémentaire.
Fiable, pratique et sûre, votre carte Vitale est à présenter à tous les professionnels de santé. Plus de feuille de soins à envoyer, plus de vignette à coller, elle vous garantit le remboursement de vos soins sous cinq jours.
La carte Vitale est une carte...
Site :
https://www.assurprox.com
La carte vitale : utilisation et reglementation
La carte vitale est la carte d'assurance maladie de l'assurance maladie en France. Cette carte puce permet aux usagers d'être couverts par rapport aux frais médicaux via le système lié la sécurité sociale. Cette carte permet le remboursement des frais médicaux à un certain seuil, ce qui facilite l'accès aux soins en France (souvent complétée par une mutuelle). Cette technologie permet...
Assurances médicales - Services à la vie étudiante
http://www.uqam.ca/|logo_uqam_couleur-blanc.svg|UQAM, Université du Québec à Montréal|38
Université du Québec à Montréal|etudiant|http://www.etudier.uqam.ca/
Services à la vie étudiante
Chercher dans ce site
Assurances médicales pour étudiants étrangers
Détails
Catégorie : Vous êtes étudiant étranger
Vous serez automatiquement facturé pour l'assurance médicale de l'UQAM de...
Site :
https://vie-etudiante.uqam.ca
RECOURS TABAC
RECOURS COLLECTIF TABAC CQTS CONTRE JTI-MACDONALD CORP. ET IMPERIAL TOBACCO CANADA LTÉE ET ROTHMANS, BENSON & HEDGES INC.
RECOURS COLLECTIF TABAC CQTS CONTRE JTI-MACDONALD CORP. ET IMPERIAL TOBACCO CANADA LTÉE ET ROTHMANS, BENSON & HEDGES INC.
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LE RECOURS COLLECTIF
Ce site a été créé pour Trudel Johnston & Lespérance pour communiquer avec les membres des recours collectifs intentés...
Site :
https://recourstabac.com
Thèmes liés : compagnie d'assurance maladie au quebec / compagnie d'assurance maladie / dossier inscription assurance maladie / dossier assurance maladie / cours sur l'assurance maladie
Contactez la Mutuelle Entrenous - Santé Prévoyance Épargne
Professionnel indépendant
Ensuite, il est important de vérifier que vous n'êtes pas déjà couvert par un autre contrat de complémentaire santé, que ce soit à titre individuel ou dans le cadre d'un contrat collectif.
Si vous bénéficiez d'un contrat collectif et que vous souhaitez adhérer à titre individuel à la Mutuelle Entrenous, il faut veiller à ce que vous bénéficiez bien d'une...
Site :
http://mutuelle-entrenous.fr
l’Onsil – Onsil
l'Onsil
Conseil d'administration
À la suite du 47ème Congrès de l'Onsil à Chartres, une grand partie de l'équipe dirigeante de l'Onsil a été renouvelée et rajeunie par des personnes actives sur le terrain et voulant s'impliquer dans des responsabilités.
Ils sont porteuses et porteurs de nouveaux projets, d'une volonté de refonder notre façon de travailler avec plus de modernité, de...
Site :
http://www.onsil.fr
Alsace | Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Bas-Rhin
Frontaliers Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Dans le combat judiciaire qui oppose les travailleurs frontaliers à l'assurance maladie française, les premiers ont remporté une nouvelle victoire en appel, mais la seconde, de toute évidence déterminée à jouer la montre jusqu'au bout, a décidé de se pourvoir en cassation. Des milliers de double-affiliés attendent toujours...
Site :
lalsace.fr