Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance sante
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Assurance Animaux APRIL - Mutuelle-Animaux.Info
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Assurance Animaux : APRIL
April existe depuis 1988, le siège social se situe à Lyon. April est une entreprise, courtier en assurance. Ce groupe distribue leur offre à d'autres courtiers indépendants.
Ils proposent diverses couvertures, auto, moto, prêt, santé, bateau, et bien sur animaux. Leur offre s'adresse aux chiens ainsi qu'aux...
Date: 2018-04-19 11:43:11
Site :
http://mutuelle-animaux.info
Thèmes liés : april assurance sante animal / april assurance sante chien / assurance soins sante animale / assurance sante animal / animal assurance maladie
Banc d'essai Prévoyance Madelin - prevoyance-loi-madelin ...
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Le guide 2014 Loi Madelin des Dossiers de l'Epargne contenant le banc d'essai Prévoyance Madelin 2014 est disponible dans les kiosques et sur notre site Internet.
La « loi Madelin » permet aux travailleurs non salariés (TNS) de se couvrir en cas d'arrêt de travail, d'invalidité ou de décès, via un contrat de prévoyance souscrit à titre personnel, en...
Site :
http://prevoyance-loi-madelin.lesdossiers.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat prevoyance sante
Complémentaire santé collective : tout ce qu'il faut ...
La protection de mes salariés Assurer la santé de mes salariés
Complémentaire santé collective
Une assurance obligatoire en entreprise o Une meilleure couverture des frais de santé de vos salariés
o Pharmacie o Soins o Hospitalisation o Optique o Dentaire
Avec Allianz Composio Entreprise obtenir un devis santé n'a jamais été aussi simple.
Pourquoi choisir la complémentaire...
Date: 2018-02-15 16:10:58
Site :
https://www.allianz.fr
Mutuelle BNP Paribas : formules pour particuliers et TNS
La mutuelle du groupe BNP Paribas propose des formules de protection santé avec des garanties adaptées aux particuliers et aux professionnelles. Ses remboursements s'étendent à l'ensemble des frais médicaux et permettent d'éviter 100% des restes à charge quand le parcours des soins coordonnés est respecté par l'adhérent.
Les tarifs de la mutuelle BNP Paribas sont à partir de 24EUR/mois...
MNT - Espace Adhérents
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Régime obligatoire d'assurance maladie
Si vous êtes affilié à la MNT pour la gestion du Régime Obligatoire d'Assurance Maladie uniquement, retrouvez votre numéro de contrat sur votre...
Site :
https://adherents.mnt.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / attestation d'assurance maladie / attestation d assurance maladie
Perte d'autonomie des personnes âgées et autonomie des ...
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) est un établissement public créé par la loi du 30 juin 2004. En dix ans, ses missions ont été élargies progressivement. Deux lois sont particulièrement importantes : la loi sur l'égalité des droits et des chances des personnes handicapées du 11 février 2005 et la loi d'adaptation de la société au vieillissement du 28...
Site :
http://www.cnsa.fr
Le portail du service public de la Sécurité sociale / La ...
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> Le dispositif « versement santé » : (art 34 LFSS pour 2016)
Certains salariés qui bénéficient, du fait de la loi, d'une possibilité de dispense à la couverture collective obligatoire ont droit à ce versement
Il s'agit des salariés en CDD< 3 mois (ou en contrat de mission), si le régime collectif de l'entreprise ne les couvre pas pendant au moins 3 mois.
Le...
Date: 2018-04-19 11:07:33
Site :
http://securite-sociale.fr
Mutuelle plus de 60 ans - c-mon-assurance.com
Santé Plurielle d'Alptis : idéale pour les 60 ans et +
L'assurance santé responsable d'Alptis propose 6 niveaux de remboursement sur les postes de dépenses essentiels : hospitalisation , frais médicaux courants, optique, dentaire. Elle propose également 3 renforts optionnels pour plus de personnalisation.
Bien-Être (médecines douces, pharmacie et vaccins non remboursés,...
Comparatif mutuelle entreprise Transport - ADP Assurances
Accueil > Entreprises > Mutuelles santé entreprise > Offre Transport
Mutuelle transport
La loi ANI impose à tous les employeurs de proposer à leurs salariés une mutuelle d'entreprise obligatoire. Afin de garantir aux travailleurs une couverture sociale de qualité, cette complémentaire santé de groupe doit obligatoire inclure les garanties figurant dans le panier de soins minimal...
Site :
http://www.adpassurances.fr
Assurances voyage: les 10 gaffes à éviter, selon le CAA-Québec
Assurances voyage: les 10 gaffes à éviter, selon le CAA-Québec
Photo Fotolia
Agence QMI
16-06-2017 | 08h27
QUÉBEC - Beaucoup de Québécois sont réfractaires à tout ce qui touche aux assurances, mais comme ils aiment aller se faire dorer la couenne sous les tropiques ou encore visiter l'Europe, il faut qu'ils soient au fait des surprises qui pourraient les empêcher de repartir avant un bon...
Site :
http://fr.canoe.ca
Thèmes liés : regie de l'assurance maladie du quebec remboursement / regie de l'assurance maladie du quebec demande de remboursement / regie de l'assurance maladie du quebec / regie de l assurance maladie du quebec / carte d assurance maladie quebec
Formalite Mutuelle - SOLIMUT Mutuelle de France
Nous vous mettons en relation avec SOLIMUT Mutuelle de France.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de SOLIMUT Mutuelle de France.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Mutuelle fonctionnaire : trouvez les meilleurs contrats ici
Mutuelle fonctionnaire - Pour qui ?
Vous êtes fonctionnaire ? Alors informez-vous sur la mutuelle fonctionnaire, car vous pouvez bénéficier de nombreux avantages !
Le terme de fonctionnaire désigne toute personne exerçant un travail dans la Fonction publique. Un fonctionnaire est un agent public titulaire, autrement dit « une personne employée et nommée par une personne publique dans un...
Site :
https://dentairemutuelle.com
Contrat santé collectif: le point sur vos obligations - APICIL
Le point sur vos obligations
26-04-2016
Depuis le 1er janvier 2016, vous avez l'obligation de mettre en place une complémentaire santé collective et responsable. Comment choisir la meilleure solution santé pour votre entreprise et vos salariés ?
Les garanties minimum du panier de soins prévues par la loi
Le décret sur le « panier de soins » du 8 septembre 2014 précise le niveau...
Site :
https://www.apicil.com
Formalite Mutuelle - Mutuelles de France
Nous vous mettons en relation avec Mutuelles de France.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelles de France.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de bénéfice, et...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Formalite Mutuelle - Mutuelle familiale Corse
Nous vous mettons en relation avec Mutuelle familiale Corse.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle familiale Corse.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à être sans objet de...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Résiliation mutuelle - Comment résilier sa complémentaire ...
Résiliation mutuelle - Tout ce que vous devez savoir !
Ne payez pas trop ! Résiliez votre mutuelle trop chère.
Vous payez trop cher votre mutuelle santé ? La mutuelle ne correspond pas à vos besoins ? Informez-vous maintenant des démarches à suivre pour mettre terme à votre contrat actuel.
De manière générale, la durée du contrat est fixée à un an. Les contrats se renouvellent...
Qui peut-on ajouter sur son contrat de mutuelle
Pour ajouter un conjoint, un concubin ou votre partenaire Pacsé, vous devez prévenir votre centre de mutuelle santé et envoyer le justificatif qui vous lie.
Demandez à votre conseiller la nature du document (livret de famille, attestation de concubinage, de PACS) qui fera foi pour prouver votre lien, il saura vous renseigner.
Le cas de l'ajout d'un enfant sur votre contrat de...
Date: 2018-01-08 07:47:47
Site :
https://www.mutuelle-land.com
Formalite Mutuelle - Mutuelles du Soleil
Nous vous mettons en relation avec Mutuelles du Soleil.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelles du Soleil.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
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Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Formalite Mutuelle - Mutuelle générale des affaires sociales
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La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle générale des affaires sociales.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
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Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Les mutuelles et les réseaux d ... - Choisir ses lunettes
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Les réseaux de soins pour l'optique, comment ça marche ?
Les lunettes, les lentilles de contact et les produits optiques en général sont chers et mal remboursés par la Sécurité sociale et par les contrats de base des mutuelles. En effet, malgré le remboursement des assurances complémentaires, les assurés conservent à leur charge en moyenne, 124 EUR avec des verres unifocaux...
Mutuelle obligatoire en entreprise : toutes les règles
Viadeo
La loi de sécurisation de l'emploi de 2013 prévoit que toutes les entreprises doivent proposer une complémentaire santé à leurs salariés à compter du 1er janvier 2016.
La loi sur la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 prévoit de nombreuses réformes comme la mise en place du CPF à compter du 1er janvier 2015, l'obligation de faire siéger des salariés au conseil...
Site :
https://www.journaldunet.fr
Formalite Mutuelle - Mutuelle du personnel du groupe RATP
Nous vous mettons en relation avec Mutuelle du personnel du groupe RATP.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle du personnel du groupe RATP.
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Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont vocation à...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Mutuelle Senior ou Retraite : Comparatif mutuelle santé ...
Accueil » Santé » Comment choisir sa mutuelle senior ou mutuelle retraite ?
Comment choisir sa mutuelle senior ou mutuelle retraite ?
Au fil des années, rester en bonne santé coûte de plus en plus cher. Le choix d'une mutuelle santé adaptée est par conséquent un enjeu important pour les seniors, dans la mesure où il peut durablement affecter le pouvoir d'achat.
Les solutions de...
Site :
santiane.fr
Comparatif Mutuelle .biz : Comparateur de mutuelles santé
Il est absolument normal que vous ne vouliez pas souscrire à un forfait mutuel trop élevé ou trop bas par rapport à vos besoins; cela serait dommage car cela signifierait que votre souscription à une mutuelle est nulle, non-rentable, pour ne pas dire coûteuse pour vous. Cela serait dommage de perdre de l'argent à vouloir en gagner.
Il peut être difficile de s'y retrouver parmi cette...
Site :
comparatif-mutuelle.biz
Formalite Mutuelle - Mutuelle autonome générale de l’Éducation
Nous vous mettons en relation avec Mutuelle autonome générale de l'Éducation.
La mise en relation ne sera réalisable que lors des horaires d'ouverture de Mutuelle autonome générale de l'Éducation.
Un SMS vous sera envoyé avec le numéro de téléphone demandé si les services ne sont pas disponibles.
Les mutuelles, dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres, ont...
Site :
http://formalite-mutuelle.fr
Ombudsman des Assurances
Commission de conciliation
Assurance Soins de Santé
Chaque personne, qui souffre d'une maladie chronique ou d'un handicap, peut souscrire une assurance hospitalisation jusqu'à 65 ans. Le contrat d'assurances peut cependant exclure de la couverture les frais liés à cette maladie ou cet handicap. Les contestations concernant cette exclusion peuvent être soumises à la Commission de Conciliation qui tentera...
Site :
http://www.ombudsman.as
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance sante 65 ans
Déclarer un camps de vacances, une colonie, un mini-séjour ...
Il est impératif que le projet éducatif et le projet pédagogique soient communiqués aux représentants légaux de l'enfant avant l'accueil. Il s'agit d'une obligation réglementaire (art. R.227-26 du CASF).
D - L'assurance en responsabilité civile
Les organisateurs de l'accueil, comme l'exploitant des locaux où cet accueil se déroule, sont tenus de souscrire un contrat d'assurance...
Site :
http://keezam.fr
Thèmes liés : assurance sante voyage a l'etranger / assurance sante francais a l'etranger / contrat d'assurance sante responsable / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail ...
Garantie incapacité de travail/invalidité de travail
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Les garanties incapacité de travail et invalidité désignent des prestations financières destinées à compenser partiellement la perte de salaire due à l'arrêt du travail en cas d'incapacité ou d'invalidité de travail. Elles sont versées par l'...
Date: 2017-12-24 16:54:05
Site :
https://fr.wikipedia.org
Assurance AXA Responsabilité Civile Associations ...
Ce numéro de téléphone est uniquement utilisé si nous avons des questions concernant cette demande.
Email*
Etes vous déjà client AXA?
Oui
Non
- Prise en compte des bénévoles
Prise en compte de l'aspect le plus caractéristique des associations : le bénévolat. Pour faire en sorte que les bénévoles n'aient pas à subir de préjudice du fait de leur action pour leur association.
-...
Date: 2018-01-07 23:03:44
Site :
http://www.yesassurances.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / agence d'assurance sante / assurance sante groupe generali
Qui sommes-nous ? | Santéclair
Qui sommes-nous ?
Qui sommes-nous ?
Santéclair est une société filiale de plusieurs organismes complémentaires d'assurance maladie : Allianz, MAAF-MMA, IPECA Prévoyance et la Mutuelle Générale de la Police.
Depuis son origine, notre société est ouverte à toutes les familles de la complémentaire santé, sociétés d'assurance, mutuelles, institutions de prévoyance et courtiers, et...
Date: 2018-04-19 14:24:41
Site :
https://www.santeclair.fr
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / appel d'offre complementaire sante / assurance mutuelle complementaire sante
Assurance pour TNS : Comparez mutuelle, prévoyance et retraite
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Site :
assurance-tns.net
Mutuelle d'entreprise obligatoire pour tous les salariés
Les ordonnances du comité social et économique
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce...
Les ordonnances du comité social et économique font couler pas mal d'encre en ce moment et pour cause. La loi travail à la sauce « Pénicaud » ne...
Assistance juridique CSE pour les élus
Pouvoir se reposer sur des experts dans le cadre d'une assistance...
Date: 2018-04-16 13:50:04
Site :
https://blog.osezvosdroits.com
Les assurances du professionnel de santé
Les assurances du professionnel de santé
Les assurances du professionnel de santé
En partenariat avec le Groupe Pasteur Mutualité
Dans la jungle des assurances, disons le tout net, le professionnel de santé est souvent négligent, probablement faute de savoir s'y retrouver...Il faut tout d'abord distinguer les assurances professionnelles obligatoires (la responsabilité civile...
Site :
http://solutionsmedicales.fr
Comment utiliser son aide ACS
L'utilisation de votre aide ACS
[mis à jour le 23-11-2017]
Comment utiliser son attestation-chèque ACS ?
Si l'ACS est accordée, votre caisse d'assurance maladie vous adresse :
- une attestation de tiers payant sur la part prise en charge par l'assurance maladie obligatoire. Cette attestation vous dispense de payer le montant des soins remboursé par l'assurance maladie à votre médecin....
Site :
cmu.fr
Assurance à Saint-Nazaire téléphone et avis - page 12 ...
Accueil > Auto - Moto > Assurance > Saint-Nazaire
Assurance à Saint-Nazaire - page 12
Que ce soit pour son habitation, son véhicule ou pour sa santé, choisir la bonne assurance qui ne vous décevra pas en cas de besoin relève souvent d'un choix cornélien. Avec quels critères comparer 2 contrats? Comment interpréter correctement les clauses d'un contrat qui sont généralement en italique ou renvoyées à des informatiques complémentaires par astérisque? Pour toutes ces raisons,...
Site :
https://www.telephone.city
Thèmes liés : devis assurance habitation saint nazaire / devis assurance sante saint nazaire / contrat assurance sante saint nazaire / assurance complementaire sante saint nazaire / contrat d assurance complementaire sante
TechDays Santé 2017 : les carrefours de l'innovation en ...
ONLYNNOV
ONLYNNOV est un courtier en assurance spécialiste des risques métiers des industries de la Santé.
Notre spécialisation nous permet de vous apporter des solutions qualitatives et très compétitives pour les assurances obligatoires de RC Produits et de RC Essai/Etude Clinique dans le Monde Entier.
INNOVATION : notre nouveau contrat d'assurance unique en France vous permettra de...
Site :
http://healthtechdays.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance qualite domaine sante / assurance sante entreprise obligatoire
Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
Vous êtes ici: Accueil / Administrations / Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature.
En matière civile, le délai de droit commun pour agir en justice est de 5 ans , les preuves doivent donc être conservées pendant cette durée. Néanmoins, le délai de conservation de certains documents peuvent être plus...
Site :
http://www.ufc-quechoisir-var-est.org
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / resiliation de contrat d assurance maladie / resiliation contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante
UGIP Assurances dédié aux courtiers santé, crédit, dépendance
News
02/ 09
Bienvenue sur le nouveau site web d'UGIP Assurances. UGIP marque cette rentrée 2016 par le lancement d'un nouveau site Internet adapté au mobile, tablette et...
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Un peu de calcul actuariat. Pour notre conseil...
Site :
http://www.ugipassurances.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / devis assurance credit sante / devis d assurance / devis assurance emprunteur sante
Comparez les Mutuelles Santé GRATUITEMENT
La mutuelle Valeo fait confiance à la mutuelle Saint-Germain pour proposer des contrats d'excellence en matière de la protection de la santé. Mutuelle collective, elle permet aux adhérents d'obtenir des prix doux pour des garanties optimales.
Fiche de présentation réalisé en décembre 2014
1 commentaire ou avis sur cet organisme de santé
En contrat collectif ou en contrat individuel,...
Site :
comparer-mutuelle.net
Loiret Santé | Actiom
Le Loiret facilite l'accès à une complémentaire santé
Chef de file de l'action sociale, le Département est garant des solidarités territoriales et humaines. Ainsi, en partenariat avec ACTIOM, association d'assurés, il propose une complémentaire santé, Loiret Santé, à petit prix et accessible pour tous ses habitants. Ce projet est né de la volonté du Loiret de renforcer l'accès aux...
Site :
http://www.macommunemasante.org
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / comparateur d'assurance complementaire sante / appel d'offre complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
MAAF Assurance Mon compte – www.maaf.fr
Pour des solutions globales d'assurance (assurance auto, moto et habitation, mutuelle sante), MAAF Assurances est la référence. Partenaire de Santéclair, il propose divers contrats, dont Maaf Vie et Winalto. Sur son site www.maaf.fr, chaque client peut mieux suivre son contrat. Il suffit qu'il se connecte à son compte.
Se connecter à mon compte
C'est simple et facile. Il faut d'abord se...
Site :
http://www.compte-assurance.fr
Thèmes liés : maaf assurance sante avis / maaf assurance sante / maaf assurance santeclair / contrat d'assurance mutuelle / contrat d'assurance sante
Trouver la bonne mutuelle - mutuelle-et-sante.blogspot.com
Trouver un bon contrat d'assurance santé se révèle être une tâche assez ardue du fait que les offres abondent actuellement sur les sites des professionnels. Cependant, avec un bon guide mutuelle, il est possible que l'on puisse sélectionner une bonne assurance en suivant tout simplement les conseils de celui-ci.
Trouver la bonne mutuelle
Il existe un nombre important d'offres venant des...
Date: 2014-10-03 05:54:48
Site :
http://mutuelle-et-sante.blogspot.com
Thèmes liés : trouver sa mutuelle sante / bonne mutuelle sante / trouver une bonne mutuelle / choisir sa mutuelle sante / prix d une mutuelle sante
Comparatif Mutuelle Obligatoire entreprise
Tout sur la mutuelle entreprise obligatoire 2016 (Hangout Video)
Quelle couverture santé pour les salariés retraités ?
Jusqu'à présent, les salariés en entreprise qui partent à la retraite n'ont pas le droit de continuer à bénéficier des avantages de la mutuelle entreprise obligatoire. Les retraités anciens salariés doivent soit payer une plus forte cotisation s'ils gardent la même...
Questions fréquentes | Groupe Agrica
La santé
Comment suis-je remboursé(e) ?
- La Mutualité Sociale Agricole (MSA) ne rembourse qu'une partie du tarif conventionnel et ce taux diffère selon la prestation. La partie restante est appelée ticket modérateur et peut être prise en charge par une complémentaire santé.
- Les dépassements d'honoraires ne sont jamais pris en charge par l'assurance maladie obligatoire mais...
Date: 2018-02-15 13:58:25
Site :
https://www.groupagrica.com
Europe du Nord - La Documentation française
Sélection d'ouvrages, revues et rapports
Le système de santé des trois pays nordiques est caractérisé par les traits dominants suivants : un financement assuré par la fiscalité, une couverture et un accès universels aux soins, un secteur public dominant, dans le cadre d'une organisation des soins très décentralisée.
Cependant, ces pays d'Europe septentrionale ont fait face à une crise...
Date: 2018-03-07 20:49:47
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante definition / couverture sante a l'etranger / couverture sante a l etranger / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Mutuelles santé d'entreprise : la loi Fillon rebat les cartes
GÉRALDINE VIAL ET LAURENT THÉVENIN - Les Echos |
Le 22/12/2008
Le 31 décembre 2008, il sera trop tard. Les entreprises n'ont plus que quelques jours pour se mettre en conformité avec la loi Fillon du 21 août 2003. En effet, à partir du 1er janvier 2009, seuls les contrats complémentaires santé obligatoires et collectifs permettront de bénéficier d'exonérations sociales et d'avantages...
Site :
https://www.lesechos.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat collectif obligatoire complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Formation Assurance maladie et complémentaire santé ...
Formation Assurance maladie et complémentaire santé individuelle
Durée conseillée 2 jours
Formation assurance maladie : Découvrir la complémentaire santé individuelle
Objectifs pédagogiques
Comprendre le fonctionnement des contrats complémentaires frais de soins
Maîtriser les modalités de remboursement et les prestations dues
Disposer des bases nécessaires pour démarrer les activités de vente ou de gestion des produits santé individuelle
Définitions des bénéficiaires : ouvrant droits et ayants droits
Nature des...
Site :
https://www.cnfce.com
Thèmes liés : assurance maladie aide complementaire sante / assurance maladie complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat assurance complementaire sante / assurance sante complementaire obligatoire
INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACTES DE ... - jurisques.com
Victimes d'actes de terrorisme :
La loi no 86-1020 du 9 septembre 1986, a mis en place un système d'indemnisation des atteintes corporelles subies par les personnes du fait d'actes de terrorisme et d'attentats.
Par la suite, la loi n° 90-86 du 23 janvier 1990 a mis la charge de l'indemnisation au FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS (F.G.T.I.) géré par...
Date: 2008-01-23 08:41:38
Site :
http://www.jurisques.com
Thèmes liés : taux d'indemnisation assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / fonds d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...