Articles sélectionnés pour le thème : contrat d'assurance maladie
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Lettre de demande de remboursement de soins - modèle
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Lettre de demande de remboursement de soins
Les remboursements des soins médicaux doivent généralement respecter des règles bien précises. Dans la plupart des cas, les remboursements s'opèrent d'abord via notre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), et ensuite par le biais de notre organisme de complémentaire santé.
Demande de remboursement de soins Assurance...
Site :
https://omutuelle.fr
Le remboursement dentaire par la mutuelle - Endurance Implant
La santé représente un poste de dépense qui peut peser lourd dans le budget des ménages. Si bien que de nombreux Français font l'impasse sur les soins médicaux, faute de pouvoir souscrire à une mutuelle santé, bien souvent trop onéreuse au vu du peu d'actes médicaux...
Site :
http://www.endurance-implant.com
Maladie - Boulangerie - patisserie - La convention collective
Maladie dans la convention collective boulangerie - patisserie
Dernière mise à jour 19/04/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective boulangerie - patisserie
Article 5
Cotisation et répartition - Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé
...par mois à compter du er janvier Au-delà de la deuxième année d...
Site :
http://www.laconventioncollective.com
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Assurance voyage MEDOC par l'entremise de Johnson Inc.
L'Assurance voyage MEDOCMD par l'entremise de Johnson Inc. offre une couverture annuelle pour urgence médicale qui se coordonne au Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) et à votre régime d'assurance maladie provinciale. Et il existe un régime conçu précisément pour les membres de l'Association, à prix...
Site :
https://www.federalretirees.ca
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Date: 2018-03-08 00:20:01
Site :
http://www.univ-paris8.fr
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Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
La résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
Arrêt maladie de longue durée : indemnisation, durée ...
Que se passe-t-il après 6 mois d'arrêt de travail ?
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Une opération, une maladie nécessitant un traitement particulier et/ou lourd, un burn-out, une dépression, .... autant de situations qui peuvent conduire un salarié à suspendre son activité professionnelle. Un arrêt maladie de longue durée n'est pas sans conséquence pour le salarié concerné. Salaire, contrat de travail,...
Site :
https://hintigo.fr
Thèmes liés : affection longue duree assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / duree indemnisation assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale
Inscription ou désinscription | RAMQ
Inscription ou désinscription
Pour bénéficier du régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Mutuelle Madelin : quels sont les différents contrats ...
Contrats Mutuelle des TNS : Mutuelle Madelin
Pour être éligibles à la loi Madelin, le contrat mutuelle Madelin doit respecter certaines conditions.
En vigueur depuis 2006, par la mise place du médecin traitant, le contrat doit être responsable c'est à dire :
ne pas prendre en charge la participation forfaitaire de 1 euro pour les consultations, actes techniques et radiologie ;
ne pas...
Vol et voyage : faut-il prendre une assurance annulation
A savoir : en lisant les avis des internautes, il semble que Mastercard fasse énormément de problèmes pour rembourser...
=> L'assurance annulation du voyagiste
Les voyagistes européens sont tenus par la loi de vous proposer une assurance que vous pouvez - ou non - souscrire.
Ils en proposent souvent plusieurs, à différents prix et avec une couverture plus ou moins large. L'assurance...
Site :
http://escapade-tunisie.com
Thèmes liés : devis assurance annulation voyage / assurance sante annulation voyage sejour / cours gratuit sur l'assurance maladie / cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie
Admissibilité à l'assurance médicaments | RAMQ
Admissibilité
Le régime public Régime public
Le régime public d'assurance médicaments est celui administré par la Régie de l'assurance maladie du Québec. Il vise les personnes qui ne sont pas admissibles à un régime privé d'assurance collective couvrant les médicaments, les personnes de 65 ans ou plus ainsi que les prestataires d'une aide financière de dernier recours et les autres...
Site :
http://www.ramq.gouv.qc.ca
Comparateur assurance chien pas cher
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Votre chien est important dans votre vie quotidienne et vous souhaitez qui soit en bonne santé et bien couvert par une mutuelle chien sur mesure et pas cher ? Notre systeme de comparaison pour une assurance santé chien va vous rendre heureux ! Simple et rapide en moins de 2...
Site :
http://1assurancechien.xyz
Régime d’assurance-maladie du Manitoba | Santé, Aînés et ...
Quels sont les services de santé non couverts par l'assurance-maladie?
Parmi les services non couverts par l'assurance-maladie, citons :
les prestations pour foyers de soins personnels hors du Manitoba;
les soins donnés à la demande d'un tiers, tels les examens requis pour obtenir un emploi, un permis de conduire, une assurance, pour faire un voyage, immigrer ou émigrer;
les soins...
Site :
gov.mb.ca
Renouvellement des lunettes cassées et remboursement par ...
Droit médical Droit de la santé
lundi, 08 janvier 2018
Écrit par Matthew Robinson le
1 juillet 2010
. Dans la rubrique La forme
Il n'y a nul besoin d'une ordonnance pour que le renouvellement à l'identique de lunettes cassées soit pris en charge par la Sécurité sociale ! Si la vue a changé, c'est une autre histoire...
Contrairement à ce qu'affirment de nombreux sites Internet, il n'y a...
Site :
http://droit-medical.com
L’obligation d’assurance RCP pour les libéraux - MACSF ...
L'obligation d'assurance RCP pour les libéraux
L'obligation d'assurance RCP pour les libéraux
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La loi 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de soins, fait obligation aux professionnels de santé libéraux de souscrire une assurance de Responsabilité civile professionnelle (RCP).
Médecin généraliste et...
Site :
https://www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
Thèmes liés : assurance responsabilite civile medicale / assurance professionnelle liberale sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / devis d'assurance complementaire sante
Une assurance-maladie ... - Aujourd'hui le Maroc
Le total des remboursements peut s'élever à un million de dirhams par personne et par an
Les fonctionnaires du secteur public de la santé peuvent désormais bénéficier d'une assurance- maladie complémentaire (AMC). La Fondation Hassan II pour la promotion des oeuvres sociales au profit du personnel du secteur public de la santé a signé récemment un contrat d'assurance avec la compagnie...
Site :
http://aujourdhui.ma
J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...
20 février 2017 à 3:47
J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris
Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!
Désormais, tous les articles comportent une date de publication.
Bonne journée.
Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.
Pour...
Le statut de mandataire social : Questions et réponses ...
Fait par Emeline | Actualités Sociales | sans commentaire | 7 octobre, 2016 | 1
Qu'est-ce qu'un mandataire social ?
Le mandataire social est une personne physique mandatée par une personne morale (société, entreprise, association...) : il s'agit par exemple d'un gérant pour une SARL ou une EURL, d'un PDG ou directeur général lorsqu'il s'agit d'une société commerciale....
Site :
https://www.movinmotion.com
Thèmes liés : droits assurance maladie et chomage / regime general d assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / droits l'assurance maladie
Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Accueil > Lettres Types > Santé - Médical > Affiliation > Lettre de résiliation d'une mutuelle santé
Modèle de lettre pour résilier une mutuelle pour changement de situation
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Sauf mention contraire, la durée d'un contrat d'une mutuelle est d'un an et se renouvelle par tacite reconduction. Chaque année et au...
l'assurance maladie
l'assurance maladie l'assurance maladie recrute l'assurance maladie du val de marne l'assurance maladie val d'oise l'assurance maladie en france
l'assurance maladie essonne
Si vous cherchez une assurance auto dans l'Essonne, voici nos explications. Si vous venez d'obtenir votre permis de conduire, si vous avez acheté une voiture, vous pouvez maintenant contracter une Assurance 91 pour votre...
Date: 2015-08-20 15:53:29
Site :
lassurancemaladie.blogspot.com
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les fonds proviennent principalement des cotisations des membres. Elles ont vocation à être sans objet de bénéfice, et ont un rôle avant tout social depuis des décennies. À ce titre, elles font partie de l' économie sociale et solidaire .
L'accord national...
Date: 2018-01-05 16:11:54
Site :
https://fr.wikipedia.org
Régime d’assurance-maladie du Manitoba | Santé, Aînés et ...
Quels sont les services de santé non couverts par l'assurance-maladie?
Parmi les services non couverts par l'assurance-maladie, citons :
les prestations pour foyers de soins personnels hors du Manitoba;
les soins donnés à la demande d'un tiers, tels les examens requis pour obtenir un emploi, un permis de conduire, une assurance, pour faire un voyage, immigrer ou émigrer;
les soins...
Site :
gov.mb.ca
Libre Assurance Maladie
Cette Belle Histoire commence en 1986 avec l'Acte Unique Européen qui prévoyait la libre circulation des personnes, des marchandises, des services et des capitaux à l'intérieur des Etats membres de la Communauté européenne.
La libre installation des personnes était cependant, en pratique, gravement entravée par l'existence de monopoles concernant la protection sociale dans...
L'essentiel du Plan de Financement de la Sécurité Sociale ...
L'essentiel du Plan de Financement de la Sécurité Sociale 2018
L'essentiel du Plan de Financement de la Sécurité Sociale 2018
PLFSS 2018:
Après l'échec, le 22 novembre 2017 de la Commission Mixte Paritaire (CMP) réunissant sept députés et sept sénateurs, les représentants des deux chambres échouant à trouver un compromis notamment en raison de la suppression par le Sénat de la...
Site :
https://www.mftgs.fr
Assurance Maladie Obligatoire Au Maroc ... - etudier.com
Droit des assurances
Sujet : Pourquoi le secteur des assurances au Maroc ne joue pas son plein rôle dans le développement de l'économie ? Autrement dit, quels sont les facteurs qui contribuent aux défaillances du secteur des assurances au Maroc ? L'assurance est née du commerce maritime au moyen âge dans le monde méditerranéen. Son introduction au Maroc remonte à l'époque...
Site :
http://www.etudier.com
ASPBTP : Mutuelle santé complémentaire de groupe et d ...
VOIR TOUTES LES ACTUALITÉS
Mutuelle santé et prévoyance en Normandie
L'ASPBTP est une mutuelle complémentaire santé et s'adressant à tous les publics, aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels, entreprises, artisans ou commerçants de tous les corps de métiers sur la région Normandie (l'Orne, la Manche et le Calvados).
Fonctionnant selon un engagement mutualiste, l'ASPBTP propose...
Site :
https://www.aspbtp.fr
Contributions de prévention-santé des assurances-maladie
Contributions de prévention-santé
Contributions de prévention-santé des assurances-maladie
Voici la récapitulation mise à jour de toutes les compagnies d'assurance-maladie du pays qui, moyennant une assurance complémentaire appropriée, remboursent des contributions de prévention-santé sur le coût d'un abonnement fitness d'une année. Cette liste vous indique également quelles...
Site :
https://www.fitness-guide.ch
Thèmes liés : caisse prive d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance sante / compagnie d'assurance maladie / contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante
Loi Madelin : avantages et inconvénients du contrat ...
Les contrats facultatifs de retraite Madelin permettent aux TNS de se constituer des revenus réguliers qui viendront compléter les pensions de base et complémentaires obligatoires une fois qu'ils auront quitté la vie active. Le dispositif consiste à épargner pour percevoir des rentes à compter du départ à la retraite et jusqu'au décès.
Il existe trois types de contrats de retraite...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / retraite et d assurance maladie / taux de cotisation d'assurance maladie
Incapacité de travail | Belgium.be
Lorsqu'un travailleur est dans l'impossibilité d'exécuter son travail en raison d'une maladie ou d'un accident, son contrat de travail est suspendu. Dans un...
Date: 2018-02-15 22:07:35
Site :
https://www.belgium.be
Thèmes liés : contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / assurance maladie accident de travail / assurance maladie obligatoire
Assurance - Crédit -Droit à l'oubli d'anciens cancers ...
Afficher l'article périmé
Crédits : © Ainoa - Fotolia.com
Les modalités d'information des candidats à l'assurance-emprunteur, lorsqu'ils présentent, du fait de leur état de santé, un risque aggravé, ont été précisées dans un décret publié au Journal officiel du 14 février 2017.
Le décret du 13 février 2017 prévoit notamment l'élaboration d'un document...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / contrat d'assurance sante definition / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie
Frais De Gestion Contrats Assurance Santé | Cabinet Jedac
L'obligation de mentionner les frais des contrats santé
8 octobre 2012
Désormais, les assureurs des contrats de frais de santé, qu'il s'agisse de contrats collectifs ou individuels, ont l'obligation d'indiquer clairement à l'assuré les différents frais qui s'appliquent à son contrat.
- - - - - - - - - - L'obligation de publier ces frais est reportée jusqu'en 2014 --- cf arrêté du 26...
Site :
http://www.cabinet-jedac.com
Lexique | GROUPE CAMACTE
Toute personne qui se sait bénéficiaire d'un contrat d'assurance vie peut en accepter le bénéfice.
L'acceptation du bénéficiaire nécessite obligatoirement l'accord du souscripteur.
Bonus - Malus
Réduction ou majoration de la cotisation d'assurance automobile à chaque échéance annuelle.
Avec ce système, le conducteur qui ne cause pas d'accident bénéficie d'un bonus : sa cotisation de...
Date: 2018-02-15 19:29:14
Site :
http://www.camacte.com
Mutuelle de santé en France — Wikipédia
Mutuelle de santé en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant l' économie et la santé .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Les mutuelles sont des sociétés de personnes à but non lucratif organisant la solidarité entre leurs membres, et dont les...
Date: 2018-01-08 02:22:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
réforme de l'assurance maladie du 13 aout 2004 - Medecine
réforme de l'assurance maladie du 13 aout 2004
5 pages
Juin 2008 Prestations FICHE LA REFORME DE L'ASSURANCE MALADIE Maladie 210 DU 13 AOUT 2004 (loi n°2004-810) La réforme de l'assurance maladie, dont les premières mesures sont entrées erprogressivement en vigueur à partir du 1 janvier 2005, traduit la volonté du Parlement de sauvegarder le système d'assurance maladie actuel dans...
Site :
http://www.youscribe.com
Assurance prêt Crédit du Nord, leur assurance emprunteur
Guide
Assurance de prêt Crédit du Nord
L'assurance de prêt du Crédit du Nord garantit le remboursement de vos mensualités d'emprunt immobilier en cas de défaillance de votre part : accident, maladie et décès. C'est un gage de sécurité à la fois pour la Banque, qui vous prête une somme d'argent conséquente, et pour votre famille. L'assurance de prêt du Crédit du Nord s'acquitte...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
M'affilier à la LAMal : les démarches - CA Frontaliers suisses
Êtes-vous sûr de vouloir supprimer votre compte ? Toutes vos informations sauvegardées seront perdues.
Souhaitez-vous continuer ? Un e-mail vous sera envoyé afin de finaliser la procédure de désactivation.
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M'affilier à la LAMal : les démarches
Si vous avez décidé de vous affilier à la LAMal en Suisse, vous allez devoir choisir un assureur. En 2017, 63 établissements font...
Optique, dentaire et orthopédie : quels remboursements ...
Sujet sensible, la faible prise en charge des paires de lunettes et des prothèses dentaires alimente la chronique sur l'évolution du périmètre des remboursements respectifs de l'assurance-maladie et des complémentaires santé.
Sous certaines conditions, le régime général rembourse une partie des soins et prothèses, en particulier en fonction de l'âge des patients. Si chaque personne...
Date: 2018-01-08 07:58:26
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Quel est le Prix d'une Assurance vie 50 ans et plus au Québec
Entre 1900 $ à 25 000 $.
Entre 3000 $ et 6 000 $.
Accessoires du cercueil.
Entre 600 $ et 3 500 $.
Environ 700 $.
Pierre tombale (transport et installation incluse)
Entre 900 $ et 15 000 $.
Environ 1 500 $.
La place dans le cimetière.
En vérifiant auprès des différents services funéraires du Québec, voici le prix moyen pour :
Funérailles conventionnelles. Exposition l'après-midi...
L'assurance-santé aux USA pour les nuls - French Morning
(Article partenaire) L'assurance santé américaine a des allures de labyrinthe. Pour vous aider à avoir les idées claires, Eric Thoby, président et fondateur d 'Agora Expat , courtier d'assurance santé pour expatriés, répond à cinq questions simples sur ce sujet complexe.
1. Quelles sont les différences entre le système d'assurance santé aux Etats-Unis et en France?
L'assurance santé...
Site :
https://frenchmorning.com
Thèmes liés : contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance sante famille aux usa / assurance sante entreprise usa / assurance sante usa
L'assurance de prêt immobilier et les maladies cardiaquesL ...
By alain / In santé / Comments (0)
D?sol? mais votre navigateur ne supporte pas les cadres locaux.
Les maladies cardiaques ou cardiopathies sont des problèmes de santé considérés par la plupart des compagnies d'assurance comme entrant dans la catégorie des « risques aggravés ». Cela peut alors conduire les assureurs à appliquer une surprime ou des exclusions dans les garanties.
Il est...
Site :
http://maladies-cardio-vasculaires.fr
Thèmes liés : assurance pret immobilier maladie cardiaque / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / compagnie d'assurance maladie / assurance pret immobilier maladie chronique
Assurance auto GROUPAMA | Guide des assurances
Assurance auto GROUPAMA
La première compagnie d'assurance en France Groupama est une mutuelle d'assurance et de banque généraliste, qui cible les particuliers, les indépendants, les PME ainsi que les grandes entreprises, à travers ses courtiers professionnels indépendants. C'est une assurance qui couvre une superficie géographique comprenant onze départements ayant une forte rentabilité...
Site :
guideassurances.com
Thèmes liés : devis assurance auto chez groupama / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d assurance auto / devis assurance auto france
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance - Articles ...
Revue jurisprudentielle en matière d'assurance
Par Me Julie Pomerleau
[1] Plusieurs décisions ont été rendues en matière d'assurance durant l'année 2012. Dans la présente revue jurisprudentielle, nous en aborderons six qui portent plus particulièrement sur les questions suivantes : la déclaration du sinistre, l'attentat à la vie de l'assuré, la notion d'«invalidité totale», la...
Site :
http://soquij.qc.ca
Assurances sociales - SWI swissinfo.ch
Documents contenant le terme exact «porte-drapeau» ou «Roger Federer»
Recherche de tous les termes
porte drapeau
Documents contenant à la fois les termes «porte» et «drapeau»
Recherche avec l'un des termes
porte-drapeau
Documents contenant au moins l'un des termes
Recherche d'un terme avec exclusion d'un autre
porte -drapeau
Documents contenant le terme «porte» s'il n'est pas...
Site :
https://www.swissinfo.ch
Quelle mutuelle choisir quand on est jeune
Résilier sa mutuelle
Quelle mutuelle choisir quand on est jeune ?
Certains jeunes ne sont plus couverts par la mutuelle de leurs parents à leur majorité. Dans ce cas, mieux vaut s'assurer, au moins pour les garanties de base. Une mutuelle de base, à partir de 15 EUR par mois, peut suffire, en l'absence de problème particulier. Actif ou étudiant, vous trouverez sans problème une mutuelle...
Site :
https://mutuelle.dispofi.fr
La CMU complémentaire | ameli.fr
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) permet à toute personne résidant en France de façon stable et régulière et dont les ressources sont inférieures à un certain montant, de bénéficier d'une protection complémentaire gratuite.
Si vous recevez un patient bénéficiaire de la CMU complémentaire, demandez-lui de justifier de ses droits à la CMU complémentaire ;...
Date: 2018-04-19 10:55:08
Site :
ameli.fr
Assurance credit : pouvez-vous espérer un remboursement
fortin michel 25/11/2013 à 16:32
j'ai mon crédit que j'ai pris se termine à la date du 03/12/2013.soit 60 échéances. Que doit faire pour récupérer le montant de ma cotisation d'assurance vie
Assurland.com 29/11/2013 - 16:08
Bonjour,
La prime payée chaque mois vise à prévenir certains aléas, comme le décès. Ainsi, dans votre situation, aucun remboursement ne pourra se...
Date: 2018-02-15 19:12:56
Site :
https://www.assurland.com
Thèmes liés : pret immobilier avec assurance maladie credit foncier / compagnie d'assurance maladie / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / retraite et d assurance maladie