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Stage Stage en droit - Caisse Nationale d'Assurance ...
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Annonce expirée - Stage - STAGE EN DROIT
France (75020)
Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés
Secteur :
De 500 à 800...
Site :
http://www.kapstages.com
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Prothèses dentaires: trois niveaux de remboursements chez ...
Les soins dentaires devraient être les premiers à bénéficier du "reste à charge zéro", un remboursement intégral pour certains actes médicaux.
Un remboursement intégral des prothèses dentaires, auditives et des lunettes par l'Assurance maladie: la promesse de campagne d'Emmanuel Macron devrait être tenue "d'ici 2022". C'est en tout cas ce qu'a assuré lundi la ministre de la Santé,...
Site :
https://www.lexpress.fr
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La Caisse primaire d'assurance-maladie a injecté 821 M ...
La Caisse primaire d'assurance-maladie a injecté 821 MEUR dans l'Aude
La Caisse primaire d'assurance-maladie de l'Aude se porte bien et veut le faire savoir. Son bilan de santé est même excellent. Au palmarès des CPAM en France, la caisse nationale a classé la Sécu audoise parmi les dix meilleures en terme d'efficacité. Une enquête de satisfaction auprès des assurés fait ressortir que...
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http://www.lindependant.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie aude / caisse primaire d'assurance maladie taux de remboursement / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d'assurance maladie 93 / caisse primaire d assurance maladie 93
Pétition · Madame la Ministre de la Santé, Directeurs des ...
Madame la Ministre de la Santé et à 2 autres
Nous soussignés,
Malades atteints d'une maladie vectorielle à tiques, adhérents ou non à une association de défense de malades de Lyme, médecins généralistes, infectiologues, vétérinaires, épidémiologistes, immunologistes, biologistes, chercheurs, professionnels de santé, simples citoyens(nes)....
Témoins de l'extension de cette...
Site :
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Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie
Litiges et indus : les IDEL infirmières libérales face aux ...
Scoop.it
Fraude, erreur ou acharnement ? Les Caisses d'assurance maladie réclament de plus en plus souvent des indus de plusieurs milliers ou dizaines de milliers d'euros aux infirmiers libéraux . La plupart du temps injustes et non justifiés, selon les professionnels qui peinent à se défendre.
Dessin de Nawak.
« Je travaille la peur au ventre. Car je me dis que dans trois ans, la CPAM...
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Nos Instances: CS, CAP, CTE, CHSCT - cgt-chu-nantes.org
Nos Instances: CS, CAP, CTE, CHSCT
Nos Carrières
LE CONSEIL DE SURVEILLANCE
La Loi 2009-879 du 21 juillet 2009 " Hôpital Patient Santé Territoire ", (Loi Bachelot), a supprimé le Conseil d'Administration des hôpitaux publics pour le remplacer par le Conseil de Surveillance qui est composé de 15 membres répartis paritairement en trois collèges:
* 5 représentants des collectivités...
Date: 2018-01-08 04:10:51
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http://www.cgt-chu-nantes.org
Thèmes liés : caisse d assurance maladie de nantes / caisse regionale d'assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie / agence d'assurance sante / caisse d assurance maladie
Santé scolaire – Paris.fr
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Santé scolaire
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À l'école ou en dehors: tous les contacts pour le suivi de votre enfant. Découvrez aussi les centres d'adaptation psychopédagogique pour les enfants et ados en difficulté.
La mission de la santé scolaire s'inscrit dans la politique de promotion de la santé auprès des familles pour les enfants scolarisés à Paris; les...
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Attention si vous recevez ce mail de l’Assurance maladie c ...
La Fédération des syndicats pharmaceutiques de France met en garde sur une affaire d'hameçonnage actuellement en cours.
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© Istock Alors que la qualité des phishings (arnaque en ligne qui consiste à récupérer vos données confidentielles) s'améliore, il devient de plus en plus difficile de les détecter. La Fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF)...
Date: 2018-03-07 15:11:05
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Le Pr Luc Barret nommé médecin-conseil national de l ...
Le professeur Luc Barret a été nommé, à compter du 1er janvier 2014, médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'Assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), auprès de Frédéric van Roekeghem, directeur général. Il succède au Pr Hubert Allemand, parti à la retraite.
Luc Barret, professeur des universités et praticien hospitalier, expert près la cour d'Appel de Grenoble, était auparavant chef de service de médecine légale et d'addictologie du CHU de Grenoble depuis 1988 et président de la...
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Code de l'action sociale et des familles – Partie ...
Attention, ce code n'est plus tenu à jour.
Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .
Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.
Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La version officielle du Code de l'action sociale et des familles,...
Date: 2013-03-28 12:19:46
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Convention nationale type | ameli.fr
Selon les dispositions de la loi, les conventions locales conclues entre les entreprises de taxi et les organismes locaux d'assurance maladie doivent être conformes à une convention type nationale (PDF, 219.78 Ko), établie par le directeur général de...
Date: 2018-02-15 17:42:37
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Thèmes liés : union nationale des caisses d'assurance maladie uncam / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie / caisse national d assurance maladie
L’essentiel à savoir sur le statut de travailleur non ...
2.3 Le contrat de santé de la loi Madelin
Qui est le travailleur non-salarié ?
Le travailleur non-salarié est avant tout un indépendant, qui travaille pour son propre compte, sans subordination juridique. On divise traditionnellement le TNS en deux catégories distinctes.
En premier lieu, les travailleurs du secteur agricole qui gèrent leur exploitation d'élevage ou d'agriculture en...
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Financement des établissements sociaux et médico-sociaux ...
Description du financement[ modifier | modifier le code ]
À l'exception de quelques cas de figure particuliers dans lesquels la personne accueillie contribue effectivement au paiement d'une partie des prestations dont elle bénéficie (ex. : contribution aux frais d'hébergement et d'entretien des personnes handicapées adultes, paiement du tarif hébergement des personnes âgées non admises...
Date: 2018-01-08 02:45:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Décision du 13 décembre 2007 de l'Union nationale des ...
Décision du 13 décembre 2007 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie
NOR: SJSU0820120S
Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses...
Date: 2008-06-02 15:17:26
Site :
http://admi.net
Thèmes liés : decision de l'union nationale des caisses d'assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d'assurance maladie uncam / union nationale des caisses d'assurance maladie / union nationale des caisses d assurance maladie
N° 3603 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
I.- LA FRAUDE SOCIALE : UN PHÉNOMÈNE TROP MAL CONNU 9
A. DES DÉPENSES ET DES PERTES DE RECETTES INJUSTIFIÉES 9
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RENFORCER NOTRE EFFICACITÉ COLLECTIVE - CPAM Paris ...
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RENFORCER NOTRE EFFICACITÉ COLLECTIVE
En s'appuyant sur les compétences de ses salariés, en modernisant ses outils de travail et en capitalisant le travail en réseau, l'Assurance Maladie de Paris gagne en efficacité.
Depuis 2015, le système de management intégré (SMI) qui concerne l'ensemble des activités permet...
Site :
https://rapportannuel-assurancemaladie.paris
Thèmes liés : assurance maladie de paris cpam / assurance maladie paris / maladie assurance emploi / assurance maladie directeur / cpam assurance maladie
Mutuelle Harmonie Berry - Mutuelle Sante, prevoyance ...
Informations sur la société: Mutuelle Harmonie Berry - Mutuelle Sante, prevoyance, epargne et retraite
Adresse
02 48 68 77 10
Thématique proche de Mutuelle Harmonie Berry - Mutuelle Sante, prevoyance, epargne et retraite
Mutualite Française Cher (74 mutuelles adhérentes): complémentaire santé, prévoyance, prévention, promotion de la santé et services mutualistes (3 magasins "Les...
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FAQ Expérimentation vaccination anti-grippale par le ...
Elles sont également téléchargeables par les pharmaciens expérimentateurs directement dans la plateforme (rubrique supports pédagogiques).
La vaccination en pratique
Tous les patients adultes pourront-ils être vaccinés ?
Non. La population éligible à l'expérimentation sont les personnes adultes âgées de 18 ans et plus, ciblées par les recommandations vaccinales en vigueur à...
Date: 2018-02-15 19:19:14
Site :
http://www.ordre.pharmacien.fr
Actualités - Dernières nouvelles - puppem.com
Marisol TOURAINE, n'a pas été un bon exemple pour Agnès...
Juste une semaine auparavant, elle faisait signer en son nom par deux de ses proches collaborateurs un arrêté d'inscription du KEYTRUDA® , pembrolizumab, sur la liste des médicaments onéreux remboursés en sus des prestations d'hospitalisation (dite « liste en sus », traduire « gratis » pour les hôpitaux) dans...
Date: 2018-02-15 16:54:51
Site :
http://www.puppem.com
À qui doit revenir la gestion de la Sécurité sociale ? | L ...
À qui doit revenir la gestion de la Sécurité sociale ?
Mardi, 29 Mars, 2016
L'Humanité
Photo : AFP
Avec Nora Tréhel, dirigeante de mutuelle, Frédéric Pierru, sociologue, CNRS, université Lille-II et Pierre-Yves Chanu, vice-président CGT de l'Acoss (caisse nationale du réseau des Urssaf).
Un État sanitaire fort mais démocratique par Frédéric Pierru, sociologue, CNRS, université...
Date: 2018-02-15 21:07:42
Site :
https://www.humanite.fr
Assurance agricole : le panorama des tarifs 2017
Une assurance responsabilité civile professionnelle indispensable pour l'exploitant
Obligatoire pour la plupart des agriculteurs, la RC pro de l'exploitant agricole lui assure une tranquillité d'esprit face aux risques que fait peser son activité professionnelle sur autrui. Du bétail qui divague et qui provoque un accident, un incendie de machine qui se propage à la maison des voisins, ou...
Site :
http://multirisque.pro
Caisse générale de sécurité sociale — Wikipédia
Caisse générale de sécurité sociale
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article est une ébauche concernant la France .
Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .
Les Caisses générales de sécurité sociale (CGSS) assurent, dans les DOM , l'ensemble des rôles de Sécurité sociale (notamment...
Date: 2018-01-08 02:38:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
OFATMA - Acceuil
Directeur Général
Cadre légal
La Constitution de 1987 : Proclamant au 5e alinéa du préambule la reconnaissance du droit à la santé, Stipulant en son article 19 le droit à la santé, Reconnaissant en son Art. 22 le droit à la Sécurité sociale. La loi organique du Ministère des Affaires Sociale et du Travail (MAST) du 28 août 1967 créant l'IDASH...
Site :
http://www.ofatma.gouv.ht
Thèmes liés : assurance maladie accident de travail / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie accidents / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
CFE-CGC Adecco: Comment est indemnisé un arrêt maladie
Grippe, bronchite, mauvaise chute... : une maladie, même bénigne, ou un accident vous oblige en général à interrompre votre activité. Pour vous laisser le temps de vous rétablir, le médecin vous prescrit un arrêt de travail, ce qui entraîne une perte du salaire pendant la période d'absence... et le versement, sous conditions, de revenus de remplacement.
Salaire garanti...
Date: 2018-01-08 05:17:22
Site :
http://cfecgc-adecco.blogspot.fr
CFE-CGC Adecco: Comment est indemnisé un arrêt maladie
Grippe, bronchite, mauvaise chute... : une maladie, même bénigne, ou un accident vous oblige en général à interrompre votre activité. Pour vous laisser le temps de vous rétablir, le médecin vous prescrit un arrêt de travail, ce qui entraîne une perte du salaire pendant la période d'absence... et le versement, sous conditions, de revenus de remplacement.
Salaire garanti...
Date: 2018-01-08 05:17:22
Site :
http://cfecgc-adecco.blogspot.com
LFSS 2016 : Détails des mesures médico-sociales - Veille ...
Détails des mesures médico-sociales
22/12/2015
Publiée au Journal Officiel du 22 décembre, la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 prévoit notamment l'attribution de 405 millions d'euros supplémentaires aux structures pour personnes âgées et handicapées, le transfert des dépenses de fonctionnement des Esat vers l'assurance maladie et la généralisation des Cpom dans le...
Site :
http://www.directions.fr
Thèmes liés : l'assurance maladie securite sociale / caisse nationale de l assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / gestionnaire conseil de l assurance maladie / caisse national d assurance maladie
CPAM Info - Juin 2015 - cpam-eure.com
Cpam info / Haute-Normandie - La E-newsletter de l'Assurance Maladie
ENTRE NOUS
Le Contrat de Rééducation Professionnelle en Entreprise (CRPE) : une alternative pour la reprise d'une activité professionnelle
Le CRPE est destiné à faciliter le retour à l'emploi des assurés déclarés inaptes et reconnus travailleur handicapé.
Le contrat de rééducation professionnelle en entreprise a pour...
Date: 2015-06-12 12:17:12
Site :
http://www.cpam-eure.com
Un quart des assurés de la CPAM du Puy-de-Dôme ne se ...
Augmenter la taille du texte
Sur 557.000 assurés sociaux, la CPAM du Puy-de-Dôme en a recensé un quart qui ont renoncé à se soigner, soit près de 139.000. D'où la création d'un service particulier qui a pour objet de repérer et d'aider ces laissés-pour-compte.
Livrée en mars 2016, l'enquête a révélé dans toute son ampleur un inquiétant phénomène de société : similaire au taux...
Site :
http://www.lamontagne.fr
Assurance maladie obligatoire: Voici le mode d’emploi du ...
Cette convention qui est conclue pour une durée de 4 ans prendra effet 60 jours après sa date de publication au Bulletin officiel. Celle-ci annule et remplace la convention signée le 6 juillet 2012.
Les organismes gestionnaires de l'assurance-maladie obligatoire (CNSS et CNOPS) et les pharmaciens (conseil national de l'Ordre des pharmaciens et la Fédération nationale des syndicats des...
Site :
http://aujourdhui.ma
Thèmes liés : gestionnaire conseil de l assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Amiante — Wikipédia
Article détaillé : Affaire de l'amiante en France .
Aujourd'hui, analystes et commentateurs s'accordent à définir l'utilisation de l'amiante en France comme un scandale de santé publique [90] . L'amiante a, en effet, été utilisé de manière très importante en France, notamment comme isolant dans les bâtiments publics et les habitations individuelles. Par ailleurs, les pouvoirs publics...
Date: 2018-01-07 00:17:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
Caisse primaire d’assurance maladie de Saône-et-Loire ...
Remise des médailles du travail
Vendredi, la Caisse d'assurance maladie de Saône-et-Loire a mis à l'honneur quarante quatre de ses salariés, parmi lesquels cinq retraités, lors de la traditionnelle cérémonie de remise des médailles du travail. Tous étaient réunis au restaurant Le Moulin du Gastronome à Charnay-lès-Mâcon.
Ce rassemblement permet d'honorer chaque année symboliquement l'ancienneté et le mérite du personnel de la Cpam. L'équipe de Direction a une nouvelle fois rappelé à cette occasion les priorités de la Cpam...
Date: 2018-02-06 20:15:20
Site :
http://charolais-news.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de saone et loire / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie de la somme / caisse primaire d assurance maladie de la somme
Retrouvez nos tribunes sur la « réforme travail - lemonde.fr
Retrouvez nos tribunes sur la « réforme travail »
« Le Monde » publie les points de vue d'économistes, juristes, syndicalistes, dirigeants d'entreprise... sur les différents points du projet de réforme du code et du marché du travail qui prêtent à controverse.
Le Monde |
o Mis à jour le
13.10.2017 à 11h03
Inversion de la hiérarchie des normes, plafonnement des indemnités...
Date: 2018-03-06 14:23:25
Site :
http://www.lemonde.fr
20 minutes - Hausses de primes: quatre initiatives en ...
Assurance maladie: Projet pour limiter les modifications de franchise
Une faute?
A l'heure où les services d'Alain Berset annoncent une nouvelle hausse des primes maladie, les propositions pour mettre fin à cette spirale n'ont jamais été aussi nombreuses. Pas moins de quatre initiatives populaires sont en préparation.
Deux d'entre elles seront déjà lancées officiellement mardi prochain...
Site :
http://www.20min.ch
Le financement de l'assurance maladie en Allemagne - Persée
Le Financement de l'Assurance Maladie en Allemagne
Markus Schneider*
Les aspects financiers ont joué un rôle primordial dans toutes les discussions ayant trait au système allemand de sécurité sociale. En règle générale, ces discussions portent sur les possibilités différentes de gérer les conflits entre les trois objectifs suivants : allocation efficiente, équité et stabilisation....
Site :
persee.fr
Thèmes liés : financement de l'assurance maladie en allemagne / financement de l'assurance maladie en france / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / caisse de retraite de l'assurance maladie
Assurance maladie : Les mutuelles tirent la sonnette d'alarme
Mercredi 26 Avril 2017 - Par financenews
Assurance maladie : Les mutuelles tirent la sonnette d'alarme
Abdelaziz Alaoui, président du Conseil d'administration de la CMIM (Caisse mutualiste interprofessionnelle marocaine) revient en détails sur les risques inhérents à l'adoption du projet de loi 109.12 portant Code de la mutualité dans sa mouture actuelle.
Finances News Hebdo : Il y a...
Site :
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Le Financement de l'Assurance Maladie en Allemagne
Markus Schneider*
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Thèmes liés : financement de l'assurance maladie en allemagne / financement de l'assurance maladie en france / financement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / caisse de retraite de l'assurance maladie
Les décrets - Ftusa
Dispositions-types des statuts des sociétés d'assurances à forme mutuelle
Titre premier : Constitution, siége, durée, objet
Titre II : Adhérents, cotisations des adhérents et droits d'entrée
Titre III : Fonds commun
Titre IV : Administration de la société
Titre V : Assemblées générales
Titre VI : charges de la société
Titre VII : Dispositions diverses
La commission chargée de...
Site :
http://www.ftusanet.org
Changement d'adresse pour la Caisse Primaire d'Assurance ...
Si vous voulez entrer en contact avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Puy-de-Dôme, il vous faudra désormais passer par le 46, rue du Clos Four à Clermont-Ferrand.Tout près de la place du 1er mai. 600 des 14 000 m2 de l'édifice sont déjà ouverts au public depuis le 17 mai dernier.
Par Evelyne Rimbert
Publié le 15/06/2016 à 18:32
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie du...
Date: 2018-01-31 04:14:49
Site :
france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d'assurance maladie puy de dome / caisse primaire d'assurance maladie du puy de dome / caisse primaire d assurance maladie puy de dome / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie
Trouver la CNP - Canada.ca
Si vous souhaitez venir au Canada à titre d'immigrant qualifié (Entrée express)
Votre emploi et votre expérience passée doivent être de genre de compétence 0 ou de niveau de compétence A ou B pour que vous puissiez utiliser Entrée express. Le système Entrée express gère les demandes de résidence permanente si vous souhaitez présenter une demande :
au titre de la catégorie de...
Date: 2018-01-08 13:46:33
Site :
https://www.canada.ca
Ministère du Travail , de l'Emploi et de la Sécurité ...
Politique Nationale et Législation de la Sécurité Sociale
Introduction:
Le système de protection sociale d'un pays ne peut être que le reflet de son niveau de développement social et économique. Il reflète également le niveau de la concertation entre les différents acteurs de la sphère économique, sociale et politique.
L'évolution historique à travers le monde des systèmes de...
Site :
http://www.mtess.gov.dz
Le Télégramme - Brest ville - CPAM du Nord-Finistère. À ...
CPAM du Nord-Finistère. À six mois de la fusion
Publié le 20 juin 2009
À six mois de la fusion avec la caisse du Sud, le directeur et la présidente de la CPAM du Nord-Finistère ont fait hier le bilan de l'année 2008, le dernier consacré uniquement à la moitié nord du département.
Fusion. Au 1erjanvier 2010, il n'y aura plus qu'une seule Caisse primaire d'assurance-maladie (CPAM) dans...
Site :
http://www.letelegramme.fr
Renouvellement de la prescription de lunettes par l ...
La loi dispose donc clairement que les enfants de moins de seize ans ne sont pas concernés par l'adaptation. Elle dispose que l'opticien n'intervient que dans le cadre d'un renouvellement d'une prescription médicale, datant de moins de trois ans, et que le médecin peut s'opposer à l'intervention de l'opticien. C'est l'ordonnance qui doit dater de moins de trois ans et non les lunettes. Même...
Site :
http://droit-medical.com
Thèmes liés : droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / assurance maladie aide complementaire sante / assurance maladie complementaire sante
Centres municipaux de santé (CMS) | Gennevilliers : site ...
Centre municipal de santé Daniel-Timsit
Centre municipal de santé Etienne Gatineau-Sailliant (CMS) affilié à l'Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Le Centre municipal de santé Etienne Gatineau-Saillant affilié à l'AP-HP suite à la signature d'une convention en juillet 2017 est sous la direction des services municipaux de santé et de prévention. Il assure des...
Site :
http://www.ville-gennevilliers.fr
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Logo Silver - Handicap et Dépendance
Logo Silver est un fournisseur de matériel médical auprès des distributeurs nationaux et internationaux.
Notre objectif est de créer un réseau de distribution exclusif pour des produits et services grâce au processus de détection d'inventeurs ou de constructeurs Européens. Ainsi nous favorisons l'implantation en France de sociétés positionnées sur le marché du handicap et de la silver...
Site :
http://www.logo-silver.fr
Thèmes liés : logo l'assurance maladie / logo de l assurance maladie / remboursements assurance maladie / assurance maladie complementaire france / assurance maladie france
Imagerie Médicale de l'Archette : rendez-vous et résultats.
Labelix est un dispositif spécifique à la profession et développé par elle, adapté aux cabinets et services d'imagerie médicale, cohérent avec la démarche de certification de la Haute Autorité de Santé.
Le but de Labelix est de sensibiliser les médecins radiologues sur :
leurs obligations réglementaires;
la démarche qualité, qu'ils se sont déjà, pour beaucoup, appropriée par...
Site :
https://radiologie-archette.fr
Le Conseil de la Cpam de Paris - Rapport annuel 2014
Dans le cadre des orientations de la politique d'action sanitaire et sociale de l'Assurance Maladie de Paris, le Conseil a pris acte, pour l'exercice 2013, de l'activité des structures de soins et de prévention, du bilan des aides financières et prestations supplémentaires accordées aux assurés sociaux, des activités d'aides à la personne.
Par ailleurs, ses compétences budgétaires,...
Site :
http://2014.rapportannuel-assurancemaladie.paris
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / haut conseil de l'assurance maladie / haut conseil pour l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Caisses-maladie et primes impayées ... - Assurance-Info
Santésuisse et la Conférence des directeurs cantonaux de la santé ont trouvé une solution à l'épineux problème des primes maladie impayées. Les cantons prendront en charge 85 % de ces dernières.
En contrepartie, les assureurs ne suspendront plus leurs prestations.
Les deux parties sont arrivées à un compromis valable pour tout le pays, ont-elles fait savoir vendredi. Elles demandent au...
Site :
https://www.assurance-info.ch
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie / caisse assurance maladie / caisse nationale assurance maladie
Le certificat et la copie d'acte > Directeur de l'état civil
Quelques mots sur le certificat et la copie d'acte
Le certificat et la copie d'acte sont des documents officiels délivrés par le Directeur de l'état civil relativement aux naissances, mariages, unions civiles et décès inscrits au registre de l'état civil du Québec.
Ces documents sont rédigés selon les renseignements figurant sur l'acte original contenu dans le registre,...