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Les bijoux volés appartenaient-ils vraiment à l’assurée ...
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Sosconso DR
Le 6 mars 2012, Nava X se rend dans les locaux de la police judiciaire, au 36 quai des Orfèvres, à Paris, pour déclarer qu'un vol avec effraction est survenu la veille à son domicile. On y aurait dérobé de nombreux bijoux en or et en diamant, valant la coquette somme de 60 000 euros. Elle re-dépose plainte au commissariat de police du 14e arrondissement, le 14 mars. Sa...
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Thèmes liés : devis d assurance
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Une mutuelle pour les expatriés est une complémentaire santé spécialement conçue pour les personnes vivant hors de leur pays d'origine. Pour éviter toute mauvaise surprise lorsque l'on est à l'étranger, il est important de bien choisir sa couverture santé.
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Date: 2018-02-15 16:22:53
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En ce cas un des véhicule est en stationnement :
Un des véhicules est...
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Réclamation Maif : contact (téléphone et adresse) du ...
Home / Banque et assurance / Réclamation Maif : contact (téléphone et adresse) du service client
Réclamation Maif : contact (téléphone et adresse) du service client
La mutuelle d'assurance Maif (mutuelle d'assurance des instituteurs de France) a été créée en 1934. Rencontrant un franc succès après la Seconde Guerre, la mutuelle créée par des instituteurs a contribué à...
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La Prévoyance De Branche
Le Conseil d'Etat met fin à la saga de l'accord santé de la Boulangerie
27/07/2016
Prenant acte de la décision de la CJCE (C-25/14 ET C-26/14) du 17 décembre 2015, le Conseil d'Etat annule l'arrêté d'extension de l'avenant n°100 du 27 mai 2011 de la convention collective nationale de la boulangerie.
Cependant, un contrat de prévoyance complémentaire s'inscrivant dans un contexte social...
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http://www.la-prevoyance-de-branche.fr
Formalités de consultation | Hospices Civils de Lyon
Vous venez consulter pour la première fois ou vous revenez au sein des HCL : un certain nombre de documents vous seront demandés.
Patientèle internationale
Facilitez-vous la santé avec myHCL
Vous êtes patient HCL ? En adhérant au portail web myHCL, gérez vos rendez-vous de consultation, bénéficiez de rappels concernant votre suivi médical, consultez vos documents personnels...
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Infirmiere liberale en arret maladie pour grossesse ...
Je vous confirme l'information obtenue sur le site ameli.fr.
Pour plus d'informations concernant le congé pathologique, je vous incite à cliquer ici .
Vous pouvez prétendre à l'Allocation forfaitaire de repos maternel. Pour ce faire, vous devez faire parvenir à votre caisse primaire d'assurance maladie un certificat d'accouchement.
Cette allocation est versée sans condition de cessation d'activité. Elle est destinée à compenser partiellement la diminution de votre activité professionnelle.
Elle est égale au montant du...
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Mutuelle sénior : comparer les mutuelles santé pour séniors
En savoir plus
Vous vous en doutez, avec l'âge les besoins de santé ne sont plus les mêmes. Une mutuelle prenant en charge la contraception ou proposant une prime maternité n'intéressera pas les plus de 50 ans. Pour répondre aux besoins spécifiques des personnes âgées, il existe des mutuelles spéciales seniors. Pour choisir celle qui vous conviendra, la comparaison de mutuelles reste le...
Café de l'emploi Bas Normands (Caen, Calvados) - Offres d ...
CQP Maintenance - N°5501 09/04/2018
2 thèmes : Métiers de l'Artisanat et Métiers de la Propreté
Dans le cadre d'un CQP Maintenance Véhicule transport routier en Contrat de prof, (1 an) vous effectuerez des opérations de base, serez amené à remplacer différents éléments constitutifs du véhicule dans le respect des consignes constructeur. Vous utiliserez différents outils de...
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Thèmes liés : devis d assurance auto / devis d assurance
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Medicalia - Welkom bij Partena Ziekenfonds!
Comment demander un remboursement ?
Amenez la demande d'intervention chez le dispensateur de soins.
Faites-la lui compléter.
Transmettez-la nous, accompagnée de la prescription médicale (datant d'au plus 12 mois à la date d'achat ou de traitement) établie par un opthtalmologue ou un spécialiste ORL agréé, et de la facture originale et détaillée d'un opticien ou d'un audiologue...
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Résiliation mutuelle - Comment résilier sa complémentaire ...
Résiliation mutuelle - Tout ce que vous devez savoir !
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Vous payez trop cher votre mutuelle santé ? La mutuelle ne correspond pas à vos besoins ? Informez-vous maintenant des démarches à suivre pour mettre terme à votre contrat actuel.
De manière générale, la durée du contrat est fixée à un an. Les contrats se renouvellent...
Comparatif assurance santé Australie WHV / PVT
Article mis à jour le 04/10/2017, publié initialement le 12/06/2015
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Si vous avez décidé de partir en Australie avec le Working Holiday Visa, vous vous demandez sans doute quelle assurance santé vous devez choisir. En effet, il existe de nombreuses assurances spécialisées dans les voyages à l'étranger, et certaines proposent même des offres spéciales pour les WHV...
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Comment choisir votre courtier hypothécaire à Québec pour trouver le meilleur taux d'hypothèque ?
Il faut tout d'abord mentionner qu'un courtier hypothécaire doit posséder un permis d'exercice valide délivré par l'Organisme d'autoréglementation du courtage immobilier du Québec (OACIQ). À ce propos, nous avons vérifié...
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Les frais réels. frais reels cantine
Les frais de carburant sont donnés en euro et par kilomètre.
Si vous n'utilisez pas le barème kilométrique (qui englobe la majorité des frais liés à votre véhicule), vous pouvez calculer vos dépenses de carburant à l'aide du barème des frais de carburant, également fourni par l'administration fiscale, et ajouter les autres frais pour leur montant réel et équivalent à un usage...
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CONVENTION DU PACS - fbls.net
d'autre part,
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Décident par le présent pacte de souscrire un Pacte civil de solidarité soumis aux dispositions des articles 515-1 à 515-7-1 du Code Civil.
Ils déclarent tous deux sur l'honneur:
ne pas être ascendant ou descendants en ligne directe, ni allié en ligne directe, ni collatéral jusqu'au troisième degré inclus de l'autre partenaire,
ne...
Date: 2017-11-26 06:26:42
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Faites le bon choix de mutuelle pour vos implants dentaires
Vous avez besoin d'un implant dentaire et vous ne savez pas quelle mutuelle choisir pour avoir le meilleur remboursement et les meilleures conditions possibles ? Libre Assurances vous conseille et vous apporte des éléments de réponse.
Quelle mutuelle pour vos implants dentaires ?
L'implantologie est une branche de la...
Maladie de Lyme : pourquoi des médecins sont-ils poursuivis
Ils voulaient "planter leur tente", mais en ont été empêchés par les forces de l'ordre. Une quarantaine de personnes ont manifesté mercredi à Paris devant le ministère de la Santé, à l'appel d'un collectif de patients atteints de la maladie de Lyme . Ils réclamaient des "mesures immédiates" pour améliorer le quotidien des patients de cette maladie infectieuse complexe , transmise...
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http://www.europe1.fr
Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie paris / caisse nationale d assurance maladie paris / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie de paris
Devis mutuelle sante, simulation mutuelle sur comparateur ...
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Comment choisir votre complémentaire santé ? | SOLIMUT
Comment choisir votre complémentaire santé ?
Pour bien choisir votre organisme de complémentaire santé, il faut au préalable déterminer vos besoins de couverture santé, tenir compte de votre situation familiale et enfin comparer les prestations et les prix.
Voici quelques conseils avant de faire votre choix.
Comment évaluer vos besoins en couverture santé ?
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Perte d'emploi ou chômage | Partenamut Mutualité Libre
Perte d'emploi ou chômage
Quelles sont les conséquences de la perte d'un emploi sur votre dossier mutualiste et vos remboursements ? Et que devez-vous faire si vous décidez dès lors de partir travailler à l'étranger ou en tant qu'indépendant ?
Devez-vous prévenir votre mutualité ?
Il n'est pas toujours nécessaire de prévenir votre mutualité lorsque vous perdez votre emploi. Nous avons...
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https://www.partenamut.be
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / remboursement soins de sante a l'etranger / attestation d'assurance maladie de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale / mutualite d'assurance maladie belge
Réclamation / Remdus
Contact
Faire une réclamation
IMPORTANT : Les réclamations sont suspendues au cours des mois de septembre et octobre ainsi que des mois de janvier et février chaque année afin de mettre à jour la liste des étudiants assurés pour chacune des sessions. Il est donc important de prévoir une source de financement temporaire de vos soins durant ces périodes.
Carte d'assurance
Vous pouvez...
Site :
remdus.qc.ca
Thèmes liés : carte d assurance maladie / attestation d'assurance maladie en ligne / assurance sante et soin dentaire / consulter mon dossier d assurance maladie / devis d assurance en ligne
Assurance bateau plaisance - Bateau Assurance
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L'assurance plaisance en 5 étapes
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Afin de faciliter la souscription, le site...
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Thèmes liés : devis en ligne assurance bateau plaisance / devis assurance bateau ligne / tarif assurance bateau en ligne / assurance bateau devis / devis d assurance en ligne
CIMA - Conférence Interafricaine des Marchés d’ Assurances
ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DES MINISTRES
Le Conseil est l'organe directeur de la CIMA. Il assure la réalisation des objectifs du Traité. A cette fin :
a) Il adopte la législation unique des assurances.
Dans le cadre de cette mission, il modifie et complète par voie de règlement le code unique des assurances annexé au Traité.
b) Il définit la politique de la Conférence en...
Site :
http://www.cima-afrique.org
Thèmes liés : devis d assurance
Cannes Ecluse
Écrire à la CPAM de Seine-et-Marne
Par courrier :
Afin de faciliter vos démarches, la CPAM de Seine-et-Marne a mis en place une adresse unique. Aussi, pour que vos demandes soient bien réceptionnées, vous devez adresser toutes vos correspondances à la seule adresse suivante :
CPAM DE SEINE-ET-MARNE
77605 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 03
Par mail :
Pour échanger par mail avec votre caisse...
Site :
http://www.cannes-ecluse.fr
Portail officiel des auto-entrepreneurs
Artisan en double immatriculation CCI/CMA
0.007 %
0.007 %
CCI
Si je crée une activité de micro-entrepreneur, puis-je bénéficier du statut de l'EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limitée) ?
Oui. Un micro-entrepreneur peut bénéficier du statut de l'EIRL .
En affectant à son activité professionnelle un patrimoine spécifique, il protège son patrimoine personnel. La...
Site :
lautoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance habitation en ligne / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance habitation
Questions Réponses - Portail Officiel des Auto-Entrepreneurs
Artisan en double immatriculation CCI/CMA
0.007 %
0.007 %
CCI
Si je crée une activité de micro-entrepreneur, puis-je bénéficier du statut de l'EIRL (entrepreneur individuel à responsabilité limitée) ?
Oui. Un micro-entrepreneur peut bénéficier du statut de l'EIRL .
En affectant à son activité professionnelle un patrimoine spécifique, il protège son patrimoine personnel. La...
Site :
lautoentrepreneur.fr
Thèmes liés : devis assurance professionnelle auto entrepreneur / devis d'assurance habitation en ligne / devis en ligne d'assurance auto / devis d assurance auto en ligne / devis d'assurance habitation
Taux des cotisations salariales et patronales : Page 2
Taux des cotisations salariales et patronales
23
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Vénaïg Le Bris
Expert-comptable stagiaire
Re: Taux des cotisations salariales et patronales
Ecrit le: 12/06/2008 17:18
Alerter
Bonjour,
Dans le domaine du bâtiment, vous avez en effet des cotisations sociales au...
Site :
https://www.compta-online.com
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / taux de cotisation d'assurance maladie / taux cotisations assurance maladie / contrat d'assurance maladie
Assurance auto professionnelle - Macif
Excellence
Assistance constat amiable
Vous bénéficiez, quelle que soit la formule d'assurance auto choisie, d'informations et de conseils utiles pour la rédaction d'un constat amiable à la suite d'un accident matériel de la circulation. Cette assistance vous est apportée par votre centre téléphonique Macif habituel.
Responsabilité civile
La souscription de la garantie responsabilité...
Site :
https://www.macif.fr
Thèmes liés : devis d assurance voitures / devis d assurance auto / macif devis assurance auto / devis assurance auto professionnel / devis d assurance
Combien coute une mutuelle par mois ? - Allo mutuelle
Combien coute votre mutuelle par mois ? Consultez les tarifs des mutuelles et assurances santé avec le comparatif Allo mutuelle
Le cout de votre mutuelle santé
Les tarifs des mutuelles santé et leur prix dépendent des éléments suivants :
- Le niveau de garantie complémentaire que vous souhaitez
- Les renforts éventuels que vous aurez définis en fonction de vos besoins de santé
- Votre tranche d'âge et, éventuellement, celle de votre conjoint ou concubin
- Le nombre d'enfants à charge si vous souhaitez obtenir un devis mutuelle familiale
- Votre code postal car votre tarif mutuelle peut varier en fonction du lieu de votre...
Date: 2017-12-19 17:22:13
Site :
http://www.allomutuelle.com
assurance sante frontalier suisse - complementaire sante ...
Gamme Suisse Santé 2015 Spécial CMU
Consultations médicales, pharmacie, hospitalisation, soins dentaires, ou encore port de lunettes... les dépenses de santé pèsent fortement sur le budget d'une famille.
Pour vous permettre d'assurer sereinement l'ensemble de vos dépensesde santé, Swiss santé vous propose un large choix de garanties, à travers 5 formules de soins en France, dont 3 formules avec une «extension soins en Suisse» possible.
Ce...
Date: 2017-05-31 15:39:25
Site :
http://www.assurance-frontaliers.fr
Thèmes liés : assurance sante frontaliers suisse / complementaire sante frontaliers suisse / devis d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / assurance sante suisse
Prêt étudiant garanti par l'État | service-public.fr
Accueil particuliers > Argent > Crédit à la consommation >Prêt étudiant garanti par l'État
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Prêt étudiant garanti par l'État » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.
Votre abonnement n'a pas pu être...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : devis assurance pret / devis d assurance
Clinique de l'Archette
Clinique de l'Archette
La clinique de l'Archette vous accueille
La Direction, les équipes médicales, paramédicales et l'ensemble des personnels techniques, administratifs et hôteliers, sont heureux de vous accueillir au sein de la clinique de l'Archette. Autour d'un plateau technique performant associé à un environnement hôtelier de haut niveau, soyez assuré(e) que tout sera mis en oeuvre...
Site :
https://www.clinique-archette.fr
Annulation pour cause de maladie : devez-vous rembourser ...
Votre client ou son enfant, contracte une maladie juste avant de partir. A priori c'est un "cas de force majeure" qui implique le remboursement du voyage ? Eh bien, pas du tout ! Et même si le client dispose d'une assurance annulation, cela ne suffit pas toujours. Parole d'avocate !
Votre client contracte une maladie la veille de son départ, à moins que ce ne soit son enfant qui doit être...
Site :
http://www.tourmag.com
Thèmes liés : devis assurance annulation voyage / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / compagnie d'assurance maladie / carte d assurance maladie
CRN - Protection sociale des Notaires - Accueil
La Caisse de Prévoyance et de Retraite des Notaires, créée en 1949, a pour mission d'administrer les régimes d'assurance vieillesse obligatoires, institués au profit de la profession de Notaire :
- le Régime d'Assurance Vieillesse de Base, commun à toutes les professions libérales ;
- le Régime...
Site :
http://www.crn.fr
Thèmes liés : devis d assurance
Le compte joint : ouvrir et clôturer un compte en commun
Tonio - Le 11 mars 2015 à 20h26
Atteint de la maladie d'Alzheimer ma mère a été placée sous tutelle.
Séparée de notre père depuis la maladie à la consultation de leur compte bancaire (joint)nous avons constaté que notre père à effectué un retrait important (60000 euros) sur leur compte joint et les a placé en assurance vie sur son seul nom. Avons nous un recours pour demander le...
Site :
https://www.jechange.fr
Thèmes liés : demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / devis d'assurance habitation en ligne / contrat d'assurance sante responsable
Assurance décennale menuisier | Garantie-decennale.com
Votre numéro de téléphone professionnel *
Votre adresse email professionnelle *
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Quelles assurances professionnelles doit souscrire un menuisier ?
Le menuisier travaille avec différents matériaux, bois, PVC, aluminium et réalise aussi bien des travaux d'intérieur, pose de cuisine, création et/ou installation d'un escalier et de sa rampe, que des...
Site :
https://www.garantie-decennale.com
Thèmes liés : devis assurance multirisque professionnel / prix assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle auto entrepreneur / tarif assurance professionnelle auto entrepreneur / devis assurance professionnelle batiment
La surcomplémentaire santé - sante-mutuelle.blogspot.com
La surcomplémentaire santé
Dans la vie de tous les jours nous sommes tous obligés de prendre une complémentaire maladie pour nous aider à couvrir nos frais de santé et nos frais médicaux. L'adhésion à une mutuelle est un moment important qu'il faut faire murir progressivement, et analyser en fonction des besoins : orthodontie, frais dentaires, implants dentaires, garanties, prevoyance...
Date: 2017-02-09 04:47:56
Site :
http://sante-mutuelle.blogspot.com
CCMO Mutuelle - Devis mutuelle : CCMO Mutuelle
La CCMO Mutuelle, qui selon ses sigles correspondant à Caisse Chirurgicale et Médicale de l'Oise, fut créée en 1943. C'est une mutuelle à but non lucratif qui a comme objectif d'aider les personnes à trouver l'assurance qui leur complaira le mieux, et d'offrir des assurances complémentaires qui soient compétitives et de qualité.
C'est jusqu'à l'année 2001 que cette toute première...
Date: 2015-08-03 13:47:03
Site :
http://www.devismutuelle.org
Simulation pret MAAF voiture et projet
Pret Volkswagen Bank
Simulation pret MAAF
La compagnie d'assurance MAAF vient toujours juste de signer un partenariat avec l'établissement de prêt Franfinance pour avoir les moyens financiers et techniques de vous suivre dans vos projets. Ainsi, si vous avez besoin d'un crédit pour des travaux ou l'achat d'une voiture, sachez que votre conseiller peut se charger d'étudier votre demande de...
Site :
http://e-pret.com
Thèmes liés : devis assurance pret immobilier maaf / devis gratuit d assurance voiture / devis d assurance voitures / devis assurance pret immobilier en ligne / devis en ligne d'assurance auto
Accident du travail en France — Wikipédia
Accident du travail en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire.
Sommaire
L'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale définit ainsi l'accident du...
Date: 2018-01-08 04:25:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
CHAPITRE 2. - Le Code de droit économique.
Art. 2 . Dans le livre Ier, titre 2, du Code de droit économique, il est inséré un chapitre 1er, rédigé comme suit :
" Chapitre 1er. Définitions particulières au livre III.
Art. I.2. Les définitions suivantes sont applicables au...
Prise en charge et tarif de l’assurance animaux - Animaux ...
Réponse de Gérald du 14 février 2017
Bonjour, quel est le prix pour soigner une conjonctivite du chien ?
Réponse de Anita du 14 octobre 2016
Mon chat pito est un jour rentré avec plus de griffes, en fait à ras, écorché de partout, il avait des plaies sur les flancs, les pattes et la bouche, je suis alée vite au vétérinaire qui m'a expliqué que Pito avait du se battre sur un toit et...
Site :
https://animaux-relax.com
Thèmes liés : animal assurance maladie / devis assurance pas cher / assurance maladie chien chat / remboursements assurance maladie / assurance maladie chien
Trouver votre CPAM - 118-918.fr
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Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
» Je suis dans une autre situation - Le Régime Local d ...
Je suis dans une autre situation
Quels sont les droits au régime local d'Alsace-Moselle pour un étudiant ?
Si l'étudiant était, préalablement au démarrage de ses études, ayant-droit d'un assuré relevant du régime local d'Alsace-Moselle, il bénéficie du régime local d'Alsace-Moselle jusqu'à l'âge de 20 ans.
Quels sont les droits au régime local d'Alsace-Moselle pour un demandeur d'emploi ?
Dès lors que le demandeur d'emploi était, préalablement à son inscription à Pôle Emploi, affilié au Régime Local, il continue à conserver le bénéfice de ce régime...
Site :
http://regime-local.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse primaire d assurance maladie de la moselle / assurance maladie demandeur d'emploi / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam
L’impact des arrêts maladie sur la retraite - tout ...
Mercredi 06 Mars 2013 - Préparer sa retraite
Absences fréquentes pour arrêt maladie : Quel impact sur la retraite ?
Certaines personnes atteintes de maladie chronique sont obligées de s'absenter fréquemment pour arrêt maladie. Ces périodes peuvent-elles être comptabilisées pour leur retraite ?
Valider des trimestres au titre des arrêts maladie
Il est possible de valider des...
Site :
retraite.net
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie et retraite / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam
CPRN | Caisse de Prévoyance et de Retraite des Notaires ...
La Caisse de Prévoyance et de Retraite des Notaires, créée en 1949, a pour mission d'administrer les régimes d'assurance vieillesse obligatoires, institués au profit de la profession de Notaire :
- le Régime d'Assurance Vieillesse de Base, commun à toutes les professions libérales ;
- le Régime...
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Thèmes liés : devis d assurance