Articles sélectionnés pour le thème : demande carte europeenne d assurance maladie
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Louis
2 août 2017 à 10 h 55 min
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N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
Projet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
et par
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
AEFE | Vivre en France
Accueil > Orientation >L'enseignement supérieur en France>Vivre en France
Vivre en France
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Vous avez décidé de faire vos études supérieures en France. Sans même attendre votre avis d'affectation dans une université ou école, songez à organiser votre séjour. Anticiper et vous projeter dans votre vie de futur étudiant, c'est parier sur votre...
Date: 2018-01-08 17:14:19
Site :
http://www.aefe.fr
Expatriation au Portugal et santé: ce qu'il faut savoir.
Le système de santé au Portugal
Santé au Portugal: analyse des soins, demarches d'inscription, droits: ce qu'il faut savoir.
Le Portugal est classé 12ème sur la liste des meilleurs systèmes de santé dans la dernière enquête de l'OMS. Avec un fonctionnement très proche du système français, la santé au Portugal s'articule entre le privé et le public. Le public offre une bonne qualité...
Site :
http://www.maison-au-portugal.com
Thèmes liés : adresse caisse d assurance maladie / caisse de retraite d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie
QUESTIONS D'ÉCONOMIE DE LA SANTÉ 2012 - irdes.fr
Arrêts maladie : comment expliquer les disparités départementales ?
Premières exploitations de la base Hygie
Sick Leave: What Explanation for Disparities between French Departments?
First exploitation of the Hygie database
Questions d'économie de la santé Irdes n° 177. Juin 2012
Ben Halima M.A. , Debrand T. , Regaert C. (Irdes)
En 2008, le montant des indemnités journalières versées par...
Date: 2018-04-16 12:46:58
Site :
http://www.irdes.fr
Thèmes liés : dependez plus du regime general de l'assurance maladie / medecin conseil de l assurance maladie / indemnites journalieres de l assurance maladie / le regime general de l'assurance maladie / regime general de l assurance maladie
Passer Sa Retraite aux Canaries ( En Espagne ) - S ...
Passer Sa Retraite aux Canaries ( En Espagne )
Publié par Van Hamme
Les démarches
Formalités de séjour
En tant que ressortissant d'un pays de l'Union européenne, vous n'aurez aucune démarche administrative à accomplir pour entrer en Espagne à partir du moment où votre séjour ne dépasse pas trois mois. Mais si vous décidez de passer votre retraite sur les îles des Canaries ou sur le...
Site :
http://expatriation-a-fuerteventura.over-blog.com
Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite de l'assurance maladie / retraite de l assurance maladie / demande carte europeenne d assurance maladie
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).
A. Conditions générales d'application de l'exemption.
Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.
En ce qui concerne le...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
Quand les fantasmes ont la peau dure | HoaxBuster ...
Le demandeur d'asile peut bénéficier de l'Allocation pour Demandeur d'Asile (Ada) sous certaines conditions :
Avoir accepté les conditions matérielles d'accueil qui lui sont proposées par l'OFII ;
Avoir au moins 18 ans ;
Être en possession de l'attestation de demandeur d'asile ;
Avoir des ressources mensuelles inférieures au montant du revenu de solidarité active (RSA).
Son...
Date: 2018-01-08 07:19:05
Site :
http://www.hoaxbuster.com
Thèmes liés : couverture maladie universelle complementaire (cmu) / carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / couverture maladie universelle complementaire definition
Le projet législatif | Fondation IFRAP
Accueil Le projet législatif
Le projet législatif
Dans le cadre des élections législatives 2017, la Fondation iFRAP met à disposition ses propositions à défendre lors de la prochaine législature : baisses des dépenses, de la fiscalité, réforme du code du travail, réforme des retraites, de la santé et de la protection sociale, les chantiers de réformes sont nombreux et urgents pour...
Site :
http://www.ifrap.org
Norvège- Sécurité - MEAE
Informations générales :
La Norvège fait partie de l'espace Schengen depuis le 25 mars 2001.
S'il n'existe plus d'obligations de visa et de contrôle aux frontières pour tout voyageur en provenance d'un autre pays de la zone Schengen, comme la France, il est néanmoins indispensable d'être en mesure de produire un passeport ou une carte nationale d'identité en cours de validité durant son...
Date: 2018-04-19 12:10:41
Site :
https://www.diplomatie.gouv.fr
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / contrat d'assurance maladie
Vivre et enseigner à Mayotte - etranger.sgencfdt.free.fr
poursuite du chemin vers la départementalisation
95 % de oui, mais abstention de près de 40 %
Voir également par exemple : http://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_Mayotte
1.3 Situation administrative
1.3.1 Recrutement et affectation des fonctionnaires d'État
L'affectation à Mayotte, qui n'est pas un département français ni une académie, relève néanmoins désormais de la même...
Date: 2015-04-15 14:41:07
Site :
http://etranger.sgencfdt.free.fr
Les études de kiné en Belgique (màj 2016 - 4ème édition)
Tags : Kiné , Belgique , Inscription , études
Salut salut, ça fait quelque temps déjà que je dois faire ce post donc cette fois-ci c'est la bonne!
Donc je vais vous faire un topo sur les études de kiné en Belgique selon ma propre expérience. Pour info, j'ai obtenu un bac ES (en France), suite à ça j'ai fait une L1 staps à Grenoble (places pour kiné) puis une paces (toujours à...
Date: 2018-02-15 16:35:58
Site :
http://forums.remede.org
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie ayant droit / carte europeenne d assurance maladie / mutuelle sante etudiant belgique / carte d assurance maladie
Conditions générales de transport - Air Austral
Conditions générales de transport
Code de la sécurité intérieure - Article L232-1
Conformément à l'article L.232-6 du code de sécurité intérieure, nous vous informons que les transporteurs aériens peuvent être amenés à transmettre les données de réservation, d'enregistrement et d'embarquement de leurs passagers ( API/PNR) à l'administration française, selon les modalités de...
Site :
air-austral.com
Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / tarif transport assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie
La modernisation de l'action publique se veut moins ...
La MAP de la gauche succède ainsi à la RGPP de la droite, cette « révision » rebaptisée « réduction » générale des politiques publiques par le Premier ministre, très décriée par de nombreux acteurs, des parlementaires aux agents eux-mêmes.
Pas de norme aveugle - L'exécutif socialiste assure suivre une autre « méthode ». « Il n'y aura pas de norme aveugle », a assuré...
Site :
http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie offre d emploi / assurance maladie demandeur d'emploi / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
Mutuelle étudiante - Trouver une mutuelle pas cher
Actualités santé
Mutuelle étudiante - Assurez-vous à petits prix
La Sécurité sociale étudiante est obligatoire pour les étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur. Les tarifs sont fixés par arrêté ministériel et s'élèvent à 211EUR pour l'année universitaire en cours. Sont dispensés de l'obligation d'affiliation les étudiants boursiers, les étudiants...
Partir en vacances pas cher (été 2018) avec la CAF, sa ...
Les grandes vacances approchent, et chaque année, c'est la même chose. Il faut trouver le budget pour amener sa petite famille en vacances au bord de mer. Même avec un peu d'argent de côté, la note monte vite. Heureusement, il est possible de profiter de quelques bons plans pour des vacances d'été pas cher. Au premier plan, l'aide de la CAF, de sa mutuelle, ou de certaines organisations...
Site :
http://pret-aide.net
Thèmes liés : bonne mutuelle pas cher / carte europeenne d assurance maladie ayant droit / mutuelle bien rembourse et pas cher / demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie
Conditions d'entrée en France et dans l'espace Schengen ...
Les conditions d'entrée en France et dans l'espace Schengen
Les ressortissants étrangers, qu'ils soient soumis à visa ou pas, doivent justifier au moment du contrôle à l'entrée par la Police aux frontières (PAF) qu'ils remplissent toutes les conditions d'entrée, auquel cas, l'entrée sur le territoire leur sera refusée et ils seront placés en zone d'attente le temps d'organiser leur...
Date: 2018-03-07 22:06:17
Site :
http://www.anafe.org
Thèmes liés : assurance sante francais a l'etranger / attestation d assurance medicale / attestation d'assurance maladie europeenne / attestation d'assurance maladie / attestation d assurance maladie
La sécurité sociale étudiante - etudiant.gouv.fr
Votre santé
La sécurité sociale étudiante
Si vous êtes déjà étudiant·e, vous relevez du régime de la sécurité sociale étudiante. En revanche, si vous entrez dans l'enseignement supérieur à la rentrée 2018, vous relèverez du régime général de Sécurité sociale. Ce sera le cas de l'ensemble des étudiants en 2019. La cotisation de sécurité sociale étudiante sera supprimée...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Les Rocheuses canadiennes - gngl.com
- Rachat partiel de franchise en cas de vol du véhicule Avis (TPC)
- Rachat partiel de franchise en cas d'accident ou de vol du véhicule loué (LDW)
- Taxes locales telles que la TVA/taxes fédérales et gouvernementales
Le prix ne comprend pas :
- Les options :jeune conducteur, siège bébé ou rehausseur
- En option : l'assurance complémentaire personnes transportées (PAI)
- L'assurance...
Site :
https://www.gngl.com
Thèmes liés : assurance sante voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / changement d'adresse carte d'assurance maladie ontario / carte europeenne d assurance maladie ayant droit
Conditions particulières de vente - Locations de villas
Mentions légales
Extrait du décret N°94 490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi N°92 645 du 13 juillet 1992. Nous vous invitons à prendre connaissance de ce texte qui doit figurer au verso du bulletin d'inscription remis par votre agent de voyages.
Article R211-5 : Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article L.211-8, toute offre...
Date: 2018-02-15 07:46:03
Site :
http://www.corsicatours.com
Thèmes liés : lettre de resiliation de contrat d'assurance maladie gratuit / lettre de resiliation de contrat d'assurance maladie / demande de resiliation de contrat d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance maladie / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante
Foire aux questions | APAS-BTP
Vous devez annoncer votre annulation uniquement par lettre recommandée A.R. à l'agence de Paris APAS-BTP : 91, avenue de Choisy, 75013 Paris (La date de prise en compte de l'annulation correspond à la date de réception à l'agence de votre LRAR).
Les annulations par courrier électronique ne seront pas prises en compte.
Vous devrez régler intégralement les frais d'annulation suivant le...
Site :
https://www.apas.asso.fr
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / consulter mon dossier d assurance maladie / consulter les remboursement de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale
Les formalités en voyage: conseils pratiques aux voyageurs ...
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Les formalités
Voyager est une activité très contrôlée durant laquelle le voyageur est soumis à d'innombrables formalités. Mettre le pied dans un pays étranger, s'y déplacer, s'y loger et y effectuer des opérations financières ou commerciales, tout ceci entraîne son lot de tracasseries. Toute personne qui souhaite voyager doit effectuer un certain nombre de démarches...
Date: 2017-07-15 19:55:06
Site :
http://www.voyageplus.net
Thèmes liés : assurance maladie voyage a l'etranger / assurance maladie voyage a l etranger / demande carte europeenne d assurance maladie / assurance maladie suisse a l'etranger / carte europeenne d assurance maladie
LOI - WET
Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 77 de la Constitution.
CHAPITRE II. - Modifications de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles
Art. 2 . L'article 4, 6°, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, modifié par la loi spéciale du 8 août 1988, est remplacé par ce qui suit :
"6° les aspects...
Site internet de la CARMF
Création de la CARMF par décret.
1949
Institution des régimes de base (RB) et complémentaire vieillesse (RCV).
1950
Élection et installation du premier Conseil d'administration.
1952
Réunion de la première Assemblée générale des délégués.
1954
Entrée en vigueur du régime invalidité-décès (ID). Constitution d'un fonds d'action sociale (FAS).
1960
Institution d'un 3e régime de...
Site :
http://www.carmf.fr
Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / taux cotisation d'assurance maladie sur retraite / regime general d assurance maladie / caisse d'assurance maladie profession liberale / caisse d assurance maladie des professions liberales
Témoignages : Dentaire, combien ça coûte ? - 66 Millions d ...
Bonjour , cliquez : association denturologiste forum .
Vous découvrirez l'étendue du scandale sur les dentistes revendeurs de prothèses !
JDN 63
Bonjour, Suite à un saignement des gencives, un stomatologue m'a fait un devis pour "assainissement paro 4 dents avec ostéoplastie" ; durée de l'intervention 10 mn pour la modique somme de 410 EUR non pris en charge par la sécu.
desaedeleer...
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66millionsdimpatients.org
UFC Que Choisir
Retrouvez toute l'actualité publiée par l'UFC Que Choisir . Expert . Militant . Indépendant
Wed, 07 Mar 2018 18:07:27
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Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / assurance maladie taux d'incapacite / contrat d'assurance sante collectif / attestation d'assurance maladie de securite sociale / l'assurance maladie securite sociale
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1. PRÉAMBULE
1. ACCOR SA (ci-après dénommée «ACCORHOTELS») a développé une activité de thalassothérapie et propose à cette occasion des prestations dans les établissements Thalassa sea & spa du Groupe ACCORHOTELS proposant des programmes de soins avec ou sans hébergement.
2. Le client...
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http://www.caf.fr/aides-et-services/s-informer-sur-les-aides/solidarite-et-insertion/l-allocation-aux-adultes-handicapes-aah?active=tab1
(Sous condition de ressources)
Si vous êtes handicapé(e), l'Aah (allocation aux adultes handicapés) peut compléter vos ressources pour vous garantir un revenu minimal.
Vous remplissez les conditions générales pour bénéficier des prestations familiales .
Votre taux d'incapacité déterminé par la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (Cdaph, ex-Cotorep)...
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Thèmes liés : assurance maladie rente accident travail / assurance maladie taux d'incapacite / taux d'assurance maladie 2016 / taux d'assurance maladie / taux d assurance maladie
CFE - FrancExpat Santé
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Vivre à l'étranger, se faire soigner en France
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Régime fiscal de l'artiste - p-vogel.com
Définitions. Haut de page
Quelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?
Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.
Les...
Date: 2014-05-24 23:00:00
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Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / regime general d assurance maladie / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie ayant droit
Aides financières 2018 pour les jeunes, étudiants ...
6. Autres : aide d'urgence du CROUS, aide au permis, bourses
1. Les aides pour les jeunes en alternance
Il existe deux aides spécifiques aux jeunes en contrat d'alternance : l'aide mobili-jeune pour aider les jeunes apprentis à payer leur loyer et l'Aide financière en faveur des jeunes apprentis.
L'aide mobili-jeune
L'aide mobili-jeune est destinée aux alternants de moins de 30 ans en contrat...
Le séjour pour études en Belgique - Infor Jeunes Laeken
Le séjour pour études en Belgique : les étudiants hors EEE
Tu envisages de venir étudier en Belgique dans l'enseignement supérieur.
Quelles sont les conditions et les démarches que tu dois effectuer en vue d'obtenir le titre de séjour qui te permettra de réaliser ton projet ?
L'étudiant ressortissant d'un état non membre de l'Espace Economique Européen (hors EEE) devra obtenir une...
Site :
http://inforjeunes.eu
Thèmes liés : assurance sante etudiant a l'etranger / attestation d'assurance maladie europeenne / attestation d'assurance maladie de securite sociale / attestation d'assurance maladie / attestation d assurance maladie
Chef de la division Bon Usage du Médicament (m/f/x ...
La vigilance en matière de médicaments et tous les produits de santé (dispositifs médicaux, sang, cellules et tissus) pour lesquels l'afmps est compétente.
Tous les aspects réglementaires en matière de bon usage des médicaments et des produits de santé. Ceci est lié aux informations destinées aux différents groupes cibles. Ceci comprend aussi l'accompagnement des différents...
Site :
selor.be
Thèmes liés : devis d assurance en ligne / changement d'adresse assurance maladie en ligne / attestation d'assurance maladie en ligne / agence d'assurance sante / devis d'assurance complementaire sante
Gestionnaire de données et d'informations (m/f/x) - SPP ...
Vous maintenez à jour des bases de données (collecte des données, mise à jour, estimations,...).
Vous élaborez des indicateurs dans le domaine de la recherche scientifique et technologique.
Vous rédigez des rapports analytiques concernant ces indicateurs.
Vous vous concertez avec les autorités régionales et communautaires au travers du groupe de concertation en matière de...
Site :
selor.be
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie en ligne / devis d assurance en ligne / demande carte europeenne d assurance maladie / message du conseil federal sur l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie
Gestionnaire de données et d'informations (m/f/x) - SPP ...
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Thèmes liés : attestation d'assurance maladie en ligne / devis d assurance en ligne / demande carte europeenne d assurance maladie / message du conseil federal sur l assurance maladie / consulter mon dossier d assurance maladie
HR Officer (m/f/x) - SPF FINANCES - Selor, bureau de ...
Vous serez engagé en qualité d'Attaché (niveau A1) avec le barème de traitement correspondant NA11.
Rémunération
Traitement de départ minimum : 35.896,33 EUR (salaire annuel brut, déjà adapté à l'index actuel, allocations réglementaires non comprises).
Mentionnez également ici les primes éventuelles octroyées (p. ex. prime de risque, prime pour travail de nuit et de...
Site :
selor.be
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T122 | ONEM
T122
Office national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Pouvez-vous continuer à bénéficier de vos allocations lorsque vous cherchez du travail à l'étranger ?
Feuille info
20-10-2016
De quoi s'agit-il ?
Vous êtes chômeur complet , vous bénéficiez d' allocations de chômage...
Date: 2018-01-08 14:42:27
Site :
http://www.onem.be
Thèmes liés : assurance maladie demandeur d'emploi / assurance maladie belge a l'etranger / attestation de droit a l assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie
La douloureuse assurance maladie des frontaliers - Actualité
Ils sont des milliers à payer des cotisations à la fois en Suisse et en France sans avoir, toujours, les prestations en retour.
Le 10/11/2015 à 05:00
REAGIR
Bon nombre de travailleurs frontaliers français se trouvent actuellement en difficulté en raison de leur assurance santé, même s'il demeure délicat de les quantifier.
« Il n'y a désormais plus une semaine sans qu'une personne...
Site :
estrepublicain.fr
Thèmes liés : assurance maladie frontalier suisse lamal / assurance maladie frontalier suisse actualite / assurance maladie securite sociale france / assurance maladie frontaliers suisse 2015 / assurance maladie frontaliers suisse
Fiche de synthèse : La situation matérielle du député ...
1. - Les différentes composantes de l'indemnité
L'indemnité comprend trois éléments : l'indemnité parlementaire de base, l'indemnité de résidence et l'indemnité de fonction.
L'indemnité parlementaire de base est fixée par référence au traitement des fonctionnaires occupant les emplois les plus élevés de l'État. Elle est égale à la moyenne du traitement le plus bas et du...
Date: 2018-01-08 13:05:51
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse nationale de l assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / fonds national d'assurance maladie / caisse nationale d'assurance maladie paris 19
Travail dissimulé en France — Wikipédia
Différents types de travail dissimulé[ modifier | modifier le code ]
Est réputé travail dissimulé :
par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement [32] :
soit, pas demandé son immatriculation « lorsque celle-ci est obligatoire » au répertoire des métiers [33] ou au registre du commerce et des...
Date: 2018-02-07 10:39:45
Site :
https://fr.wikipedia.org
Principauté d' Andorre : Conseils aux visiteurs venant en ...
Andorramania > Conseils pratiques
Les accès:
L'Andorre est un micro etat où vivent 65.000 personnes. Il n'y a que deux routes d'accès: Une par la France, au Pas de la Case (Alt: 2.000mts), l'autre par l'Espagne, depuis la ville de la Seu d'Urgell.
Au mois d'Août et lors des grands...
Date: 2015-07-12 16:35:13
Site :
http://www.andorre.net
Thèmes liés : l'union nationale des caisses d'assurance maladie / l'assurance maladie securite sociale / union nationale des caisses d'assurance maladie / caisse national d assurance maladie / caisse d assurance maladie
Affaire de la crèche Baby Loup — Wikipédia
Fondation de la crèche Baby Loup[ modifier | modifier le code ]
La crèche est fondée en 1991 par un collectif de femmes de Chanteloup-les-Vignes . Son actuelle directrice est Natalia Baleato, née au Chili et réfugiée en France à la suite du coup d'état du Général Pinochet . Baby Loup propose un service de crèche à des personnes travaillant à des horaires décalés. En 2002, Baby Loup...
Date: 2018-01-07 01:53:05
Site :
https://fr.wikipedia.org