Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante total
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remboursement des frais médicaux à l'étranger - Ambrelia
Vous partez à l'étranger et vous vous demandez quelle est la meilleure solution pour vos frais médicaux ?
Petit tour d'horizon des options disponibles et nos conseils :
Si vous partez en mission temporaire
En tant qu'assuré(e) d'un régime français ou ayant droit, vous bénéficiez de la prise en charge des soins médicalement nécessaires au cours d'un séjour temporaire dans un...
Site :
http://ambrelia.com
Devis Mutuelle Santé : Comparateur de Mutuelle en ligne ...
Le départ en maison de retraite
Bienvenue sur le site devismutuelle.com, spécialiste en comparaison de complémentaires santé qui vous obtient gratuitement un devis mutuelle santé en 2 minutes !
En tant qu'experts dans l'assurance santé, notre comparateur en ligne Devis Mutuelle vous guide et vous accompagne dans le choix de votre couverture santé.
Que vous ayez déjà une mutuelle santé...
Site :
https://www.devismutuelle.com
Comment choisir une bonne mutuelle dentaire
Comment choisir une bonne mutuelle dentaire ?
Le système de santé français permet à chaque personne travaillant ou habitant de manière stable et régulière en France de bénéficier des remboursements de l'Assurance Maladie, une branche de la Sécurité Sociale.
Ces remboursements représentent généralement 70% des tarifs conventionnels. Cependant, les dépassements d'honoraires et...
Site :
https://www.navi-mutuelle.com
Tiers payant : modalités et règles de facturation | ameli.fr
Tiers payant : modalités et règles de facturation
04 janvier 2018
Certaines situations, prévues par la réglementation, permettent à votre patient de bénéficier du tiers payant. Votre patient est alors dispensé de vous régler, soit le montant de la part obligatoire seule, soit le montant total de l'acte (part obligatoire + part complémentaire).
Tiers payant : ce qui a changé au 1er...
Date: 2018-02-15 15:47:15
Site :
ameli.fr
Contrat santé responsable : ce que les employeurs peuvent ...
Tableau récapitulatif des planchers et des plafonds de remboursement des contrats responsables
Quel est le niveau minimum de garanties santé que l'entreprise doit prendre en charge ?
L'entreprise doit préalablement vérifier si sa convention collective prévoit des dispositions spécifiques sur la complémentaire santé des salariés de son secteur d'activité. De nombreuses professions sont...
Date: 2018-04-19 14:38:31
Site :
https://www.previssima.fr
Mutuelle optique : comparer les devis d'assurance santé ...
Accueil > Meilleure mutuelle pour vos remboursements optique
Meilleure mutuelle pour vos remboursements optique
Les problèmes d'optique sont nombreux et vont de simples myopies à des presbyties complexes nécessitant parfois des verres de plus haute qualité. Ainsi, prendre soin de sa vision peut se révéler être un coût non négligeable. Même si la Sécurité Sociale assure un...
Site :
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Mutuelle enseignant - agissonspourlegalite.fr
Comparez et trouvez la meilleure mutuelle en cliquant ici
L'Assurance Maladie rembourse une partie du tarif de référence qu'elle définit pour chaque acte médical, le solde constituant le ticket modérateur à votre charge. En conséquence, l'assuré est contraint de régler une grande partie des dépenses de santé, ce qui pèse lourd sur son budget.
Une mutuelle complète cette couverture...
Mutuelle moins chère : devis mutuelle santé en ligne
Frais d'hospitalisation remboursés jusqu'à 140%
Soins et consultations dentaires à 100%
Exemples de remboursement
100% pour les frais d'optique
Orthodontie acceptée à 100%
Exemples de remboursement
Forfait jusqu'à 200EUR/2ans pour les lunettes
Forfait de 140EUR/an pour les lentilles
Prothèse dentaire prise en charge à 125%
Forfait de 370EUR/oeil pour opération de la myopie
Exemples de...
Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre ...
Résiliation d'une mutuelle santé. Comment résilier votre mutuelle santé
Résilier ma mutuelle
Mutuelle.com est dédié à la mutuelle santé, c'est pourquoi dans ce dossier, ne sera abordé uniquement et exclusivement la résiliation mutuelle santé d'un contrat d'assurance.
Rappel : un contrat d'assurance, sauf stipulation contraire est conclu pour une durée d'un an.
Vous devez donc en...
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Comparateur mutuelle santé - Devis comparatif mutuelle santé
Comparateur mutuelle santé sans coordonnées - Comparateur de mutuelle santé - Devis mutuelle santé rapide sans engagement
Vous recherchez une nouvelle mutuelle mais vous ne souhaitez pas obligatoirement devoir laisser vos coordonnées et être contacté par pléthore de sociétés d'assurance ! Rassurez-vous, c'est tout à fait normal ! En utilisant un comparateur mutuelle santé sans...
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Comment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ...
Comment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation et santé ?
Résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ou santé
Pouvoir résilier à tout moment, dès la fin de la 1ére année d'assurance,
c'est désormais possible en auto et habitation, avec la Loi Hamon.
Explications.
Résilier son contrat d'assurance auto
Après la 1ère année du contrat
Avec la Loi Hamon, entrée...
Site :
https://www.groupama.fr
Mutuelle MGEN : Devis Mutuelle - Mutuelle MGEN
Mutuelle MGEN
18 mars 2014
La Mutuelle MGEN, Mutuelle Générale de l'Éducation Nationale, s'adresse en particulier aux professionnels de l'Éducation Nationale. Son histoire commence à s'écrire en 1947 avec l'unification de différentes mutuelles qui offraient des solutions santé pour les professionnels dans le milieu éducatif.
Elle offre des complémentaires en santé, en prévoyance, en...
Date: 2015-08-03 13:47:14
Site :
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MutuelleDirect.net, comparateur de mutuelles et de ...
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Mutuelle Dentaire
En moyenne la Sécurité Sociale ne rembourse que quelques euros sur vos lunettes, environ 6% du total! Une bonne mutuelle Optique peut tout prendre en charge avec un forfait jusqu'à 400EUR/an.
En savoir plus
La mutuelle 2013 Qu'est-ce qu'une mutuelle santé? Qu'est-ce...
Mutuelle complementaire sante
Dernière mise à jour:
Jul 2012
Location: Utilité et avantages
Utilité et avantages
La mutuelle complémentaire santé vient s'ajouter aux remboursements effectués par la Sécurité sociale et vous permet donc, la plupart du temps, d'être remboursé à 100%, ou de n'avoir qu'une toute petite somme à payer, sur vos soins et vos médicaments.
Souscrire à une mutuelle complémentaire...
Site :
http://mutuellecomplementairesante.fr
Thèmes liés : meilleure mutuelle pour remboursement soins dentaires / mutuelle remboursement soin dentaire / mutuelle etudiant complementaire sante / mutuelle sante plus de 60 ans / complementaire sante et mutuelle difference
Optique A » Opticien agréé mutuelles
Optique A votre opticien agréé mutuelles (MGEN CAMIEG MUTIEG ADREA HARMONIE MUTUELLE OPTISTYA KORELIO TERCIANE VIAMEDIS APRIL ACTIL ) s'engage, dès que cela le permet, à vous proposer le tiers payant.Dans un soucis de toujours mieux vous servir, Optique A est un opticien agréé se charge de gérer la partie administrative et l'envoi de vos papiers à la Sécurité Sociale et à votre Mutuelle.Votre opticien agréé peut prendre en charge d'autres mutuelles.
Pour plus d'informations au sujet de la prise en charge de votre équipement optique, votre opticien agréé Optique A vous...
Site :
http://www.optiquea.com
Comprendre le remboursement mutuelle par des exemples
Comprendre le remboursement de la mutuelle nécessite de connaître certaines notions :
le tarif de la Sécurité Sociale (SS) :
L'assurance maladie se réfère à des tarifs de convection (TC) sur lesquelles elle applique ses taux d'indemnisations. A titre explicatif, le TC pour une consultation de médecin traitant est de 23EUR. Il est couvert par la SS à 70% (soit 15,10EUR). Les autres 30%...
Site :
https://www.quellemutuelle.com
Thèmes liés : remboursement mutuelle generale / l'assurance maladie securite sociale / remboursement mutuelle socialiste / remboursement mutuelle sante / remboursement mutuelle dentaire
Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire 2015
Tous savoir sur Taux cotisation prevoyance cadre obligatoire 2015
<- Retour au guide
Retraites complémentaires : nouveau gel des pensions en ...
Les retraites complémentaires augmenteront-elles au 1er avril 2015? L'Arrco et l'Agirc viennent de fixer le taux de revalorisation des pensions. Ce sera 0%.
Impôts 2015 : le taux de CSG augmente pour 460 000 ...
Près de 460 000 retraités verront...
Date: 2018-03-07 22:16:19
Site :
http://prevoyance-entreprise.org
Mutuelle sante ING Direct.Remboursement mutuelle ING ...
Pour un devis mutuelle ing direct ou pour avoir des informations sur la mutuelle sante famille ING Direct, sur la mutuelle sante senior ING Direct, sur la mutuelle sante jeune ING Direct, sur la mutuelle sante dentaire ING Direct, sur la mutuelle sante optique ING Direct, sur la mutuelle sante hospitalier ING Direct, sur la mutuelle sante psychologue ING Direct et pour un remboursement mutuelle...
Site :
http://remboursement-mutuelle-sante.net
Carte Vitale et avance des frais | Dossier Familial
Depuis 1998, la carte Vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social. Elle garantit un remboursement plus rapide. La carte Vitale 2, avec photo et plus sécurisée, est diffusée progressivement sur l'ensemble du territoire.
La carte vitale n'est pas une carte de paiement. En principe, l'assuré procède toujours à l'avance des frais, mais, dans certains cas, il en est dispensé.
Le...
Protection, sécurité et santé des salariés | Allianz ...
Services & conseils Conseils pratiques Les obligations de santé et de prévoyance
Les obligations des entreprises en santé et prévoyance
En tant qu'employeur, vous avez des obligations légales en termes de prévoyance et santé envers vos salariés.
Celles-ci vous sont notamment dictées par la convention collective à laquelle vous êtes rattaché.
La protection sociale en entreprise
Vous...
Date: 2018-02-15 16:19:02
Site :
https://www.allianz.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif / contrat collectif prevoyance sante / contrat collectif obligatoire complementaire sante / contrat collectif complementaire sante
Mutuelle sante – Devis gratuit
Mutuelle Famille
Une complémentaire pour tous.
Il est indispensable de bien déterminer les besoins médicaux de chaque membre de votre famille en terme :
D'hospitalisation
Dépassement d'honoraire dans le cadre des consultations
Optique
Dentaire
Autres tels que l'ostéopathie, l'acupuncteur, chiropracteur...
En établissant une prévision des dépenses de santé de votre famille, il vous sera...
Site :
http://www.particuliers.fr
Contrat responsable: Définition et actualités - APICIL
Qu'est-ce qu'un contrat santé responsable ?
30-08-2017
La notion de contrat responsable s'applique aux contrats santé collectifs à adhésion obligatoire ou facultative ainsi qu'aux contrats individuels.
Quelles sont les caractéristiques du contrat responsable ?
Le contrat responsable a pour objectif d'encadrer les dépenses de santé grâce au respect d'un certain nombre d'obligations et...
Site :
https://www.apicil.com
Thèmes liés : contrat mutuelle sante responsable / contrat collectif obligatoire complementaire sante / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / contrat collectif complementaire sante / complementaire sante d'entreprise obligatoire
Mutuelle fonctionnaire - comparateurmutuellessante.fr
Est-ce que la mutuelle fonctionnaire est obligatoire quand on devient fonctionnaire ?
Non, la mutuelle fonctionnaire n'est pas obligatoire, mais elle est fortement recommandée. Sans complémentaire santé, vous risquez de débourser une somme importante de votre poche car la Sécurité sociale ne prend pas en charge tous les soins. En tant que fonctionnaire, les organismes de mutuelles vous...
Mutuelle labellisée : qu'est-ce que c'est
Mutuelle labellisée : qu'est-ce que c'est ?
Par Utilisateur non trouvé | 14 mars 2017
Prévue par un décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011, cette mutuelle souscrite chez un prestataire labellisé est destinée aux fonctionnaires territoriaux. Elle doit son originalité au fait que la souscription d'un contrat auprès d'une telle mutuelle par un agent implique que ce...
Site :
https://www.just.fr
Thèmes liés : aide pour une complementaire sante mode d'emploi / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante collectif / contrat d'assurance mutuelle / contrat d'assurance sante
Nouveau bulletin de paye : les zones cotisations et coût ...
Actualite sociale
Nouveau bulletin de paye : les zones cotisations et coût du travail
À quelques mois de la généralisation du bulletin de paye dit « clarifié » à tous les employeurs (1er janvier 2018), RF Paye revient sur les standards de présentation à respecter en matière de cotisations et les nouvelles rubriques liées au coût du travail.
Les grands axes de la réforme
Nouvelle...
Site :
http://sc-conseils-expertise.fr
Thèmes liés : assurance complementaire sante retraite / participation comite d'entreprise complementaire sante / cout complementaire sante retraite / complementaire sante retraite / complementaire sante comite d'entreprise
Mutuelle Relaxeo Santé
Parrainage
Bien remboursé sur les principaux soins de santé
Vous avez plus de 55 ans, célibataire, en couple, avec ou sans enfants, Relaxeo Santé répond efficacement à vos besoins, tout en s'adaptant à votre budget.
La complémentaire santé Relaxeo Santé vous propose 5 formules, adaptées à vos dépenses de santé.
Vos soins courants sont totalement pris en charge : consultations...
Site :
http://www.afiassurances.fr
Thèmes liés : remboursement soin de sante / contrat complementaire sante / remboursement complementaire sante / remboursement depenses sante / remboursement mutuelle sante
Comparatif des meilleures mutuelles santé ...
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Comparatif des meilleures mutuelles santé
Vous cherchez la meilleure mutuelle santé possible ? Alors vous êtes au bon endroit. Sur Comparatifmutuellesante.org nous allons vous aider dans cette démarche. Sur cette première page d'accueil, vous découvrirez tous les rouages de ce site, avec des explications sur ce qu'est une mutuelle, pourquoi faut-il en avoir une, comment la trouver...
Complementaires Sante | Particuliers | Assurance ...
Solly Azar: Effervescence Famille
Définition du produit :
Deux complémentaires santé et deux surcomplémentaires, pouvant être souscrites indépendamment ou ensemble. Au total, 8 niveaux de garanties.
Les cibles :
Les femmes de tout âge.
Les familles.
Les commerçants et artisans.
Les personnes recherchant des garanties haut de gamme.
Les "Plus" produit :
Abscence de délais...
Site :
http://www.assuranceprevention.com
Thèmes liés : complementaire sante frais reels hospitalisation / assurance complementaire sante retraite / assurance complementaire sante etudiant / contrat d assurance complementaire sante / assurance complementaire sante artisan
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Devis mutuelle - Une mutuelle santé en 2015 avec un ...
La Mutuelle sante en france en 2015
Qu'est ce qu'une mutuelle santé ?
La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie procède à remboursement partiel des frais liés aux soins, à l'achat de médicaments et à d'autres dépenses (hospitalisation, lunettes, soins dentaires...). Une assurance complémentaire santé (et par abus de langage une mutuelle santé) permet un complément de remboursement à celui de l'Assurance Maladie.
Une assurance santé est elle obligatoire ?
La souscription à une mutuelle n'est pas obligatoire sauf si votre employeur vous en propose...
Site :
http://mutuelle-mutuelles.fr
Complémentaire santé AXA - Mutuelle en ligne
Comparez votre devis en quelques minutes
Complémentaire santé AXA
Axa est un groupe international français particularisé dans l'assurance et dans la gestion d'actifs depuis sa création en 1994. En 2015, il est le numéro deux de l'assurance dans le monde avec un chiffre d'affaires total qui s'élève à 99 millions d'euros, en hausse de 1% en base comparable et de 7% en...
La résiliation du contrat d'assurance | Institut national ...
La résiliation du contrat d'assurance
Fiche pratique J 32
Date de publication : 18/11/2015 - Assurance
3
La résiliation d'un contrat d'assurance (automobile, complémentaire santé, habitation, téléphone mobile...) est depuis longtemps source de conflits entre assureurs et assurés
En effet, à moins d'obtenir une résiliation amiable, pour mettre fin à votre contrat, vous devez respecter...
Date: 2018-01-08 07:09:28
Site :
https://www.inc-conso.fr
Maladie - Boulangerie - patisserie - La convention collective
Maladie dans la convention collective boulangerie - patisserie
Dernière mise à jour 19/04/2018
Newsletter hebdo saisir un email
En savoir plus sur la convention collective boulangerie - patisserie
Article 5
Cotisation et répartition - Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé
...par mois à compter du er janvier Au-delà de la deuxième année d...
Trouver votre CPAM - 118-918.fr
3. Votre demande est traitee
rapidement
Grâce au 118 918, retrouvez facilement votre centre CPAM avec un abonnement téléphonique quelque soit la région ou la commune en France.
L'annuaire 118 918 est un répertoire téléphonique nouvelle génération garantissant d'obtenir le numéro de téléphone ou l'adresse de n'importe quelle personne sur le territoire Français (excepté...
Site :
http://www.118-918.fr
Contributions de prévention-santé des assurances-maladie
Contributions de prévention-santé
Contributions de prévention-santé des assurances-maladie
Voici la récapitulation mise à jour de toutes les compagnies d'assurance-maladie du pays qui, moyennant une assurance complémentaire appropriée, remboursent des contributions de prévention-santé sur le coût d'un abonnement fitness d'une année. Cette liste vous indique également quelles...
Site :
https://www.fitness-guide.ch
Thèmes liés : caisse prive d'assurance maladie / resiliation contrat d'assurance sante / compagnie d'assurance maladie / contrat d'assurance sante / resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante
L’ACS, une aide financière du RSI pour aider les auto ...
L'ACS, une aide financière du RSI pour aider les auto-entrepreneurs à prendre une complémentaire santé
Publié le vendredi 02 septembre 2016 dans Actualité du statut .
L'Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS) est une aide versée par votre organisme d'assurance maladie (le RSI pour les auto-entrepreneurs). L'ACS prend la forme d'un chèque dont le montant...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Mutuelle santé retraités : comment choisir la formule ...
Notre conseil : comparer les mutuelles
Comment fonctionne une mutuelle loi Evin ?
La loi Evin pour mutuelle santé s'applique aux personnes qui quittent leur entreprise. Vous pouvez en bénéficier si vous faites partis des cas suivant :
Vous percevez une pension retraite
vous recevez une rente d'incapacité ou d'invalidité
vous êtes ayant-droit d'un salarié décédé
vous êtes chômeur...
Site :
https://www.acommeassure.com
Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise ...
> Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise
Combien coûte en moyenne une mutuelle entreprise
En conclusion
Depuis le 01er janvier 2016, toutes les entreprises privées TPE doivent mettre en place une complémentaire santé collective pour leurs salariés. Cette obligation est stipulée par la loi Ani. Pourtant, la mise en place de ces mutuelles peut être parfois coûteuse surtout...
Site :
http://www.comparateur-mutuelle-assurance-sante.c ...
Surcomplémentaire dentaire - surcomplementaire-sante.net
Surcomplémentaire dentaire
Qu'est-ce qu'une assurance surcomplémentaire de santé ?
La surcomplémentaire est un contrat qui consiste à se faire rembourser totalement ou en partie les dépenses occasionnées par une prise en charge médicale et non couvertes par votre mutuelle initiale.
En effet, la mutuelle santé ne concerne que les frais de soins de santé tel que (et au choix selon les...
Quand et comment votre assureur peut-il résilier un contrat?
La résiliation de la complémentaire santé par l'assureur
La résiliation d'un contrat d'assurance par votre compagnie peut intervenir pour différents motifs.
Le Code des assurances fixe les conditions et les délais de résiliation par l'assureur, pour que l'assuré résilié puisse retrouver une compagnie rapidement.
Mais la résiliation d'un contrat par l'assureur peut entraîner des...
Site :
https://www.resilier.com
Thèmes liés : resiliation d'un contrat d'assurance complementaire sante / resiliation contrat d'assurance sante / lettre de resiliation d'un contrat d'assurance sante / resiliation contrat d assurance sante / resiliation d un contrat d assurance sante
Complémentaires : l’offre agricole | le bimsa
par --
© Pali Rao/Istockphoto/CCMSA Image
À la suite de récentes mesures réglementaires, le paysage de l'assurance complémentaire est en plein bouleversement. Pour répondre à l'obligation des entreprises de souscrire une complémentaire santé pour tous leurs salariés au plus tard le 1er janvier 2016 et faire face à une concurrence accrue dans le secteur, les partenaires Agrica, Crédit...
Site :
http://www.lebimsa.fr
PLFSS 2016 - assemblee-nationale.fr
Principaux amendements des commissions
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 07/10/15
La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, le ministre des finances et des comptes publics et le secrétaire d'Etat chargé du budget ont présenté le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
Ce projet de loi poursuit le rétablissement des...
La CMU complémentaire, une mutuelle santé gratuite
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), attribuée aux ménages aux ressources faibles, est une mutuelle santé gratuite. Elle prend en charge en totalité les soins courants et propose des forfaits en optique et dentaire.
Définition de la CMU-C
La couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C) est une mutuelle santé gratuite accordée par l'Etat aux assurés qui...
Professions libérales Provinces, Le guide de votre ...
Le RSI gère l'assurance maladie-maternité des professions libérales
VOTRE CAISSE
Caisse RSI des professions libérales Provinces 44 bd de la Bastille - 75578 PARIS Cedex 12
Retrouvez toutes les informations sur votre assurance maladie-maternité : www.le-rsi.fr
Professions libérales Provinces Le guide de votre assurance maladie-maternité
Édition 2008
Sommaire
Votre caisse RSI Le paiement de...
Site :
http://www.youscribe.com
Maintien de salaire - Fonctionnaire Territorial - Offre ...
Pour nous rejoindre vous pouvez :
Adhérer en ligne
Remplir votre bulletin d'adhésion en ligne puis nous l'adresser par courrier
Nous rencontrer dans l'une de nos agences
Garantie maintien du salaire / traitement indiciaire en cas d'incapacité temporaire de travail (ITT) */** (1)
/ invalidité permanente ** (1)
Dès le passage à demi-traitement :
la garantie Maintien du salaire /...
Site :
https://www.interiale.fr
Thèmes liés : garantie complementaire sante / complementaire sante total / garantie sante
complementairesantetotal.fr Complémentaire santé TOTAL ...
complementairesantetotal.fr/doc/guide-kalivia.pdf
complementairesantetotal.fr Analyse des liens
Vous pouvez créer des liens en ajoutant une balise rel = "nofollow", qui n'est pas recherchée par les moteurs de recherche. Ces types de liens appelés liens nofollow. Vous devez également ajouter la balise nofollow aux liens, vous pensez qu'il n'en a pas besoin.
Les...
Site :
http://complementairesantetotal.fr.urlabc.fr
Thèmes liés : complementaire sante total
Contrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
Publiée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Site :
http://www.clauses-abusives.fr
Fiche conseil - Le contrat solidaire et responsable ...
Fiche conseil - Le contrat solidaire et responsable
Fiche conseil - Le contrat solidaire et responsable
Le contrat « solidaire et responsable », instauré en août 2004 avec la loi relative à l'Assurance maladie, avait pour ambition de limiter le déficit de la Sécurité sociale.
Ce dispositif initial a été complété par la loi de financement de la Sécurité sociale de...
Site :
https://espaceadherent.mgefi.fr