Articles sélectionnés pour le thème : complementaire sante ou mutuelle
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www.mgen.fr Mutelle MGEN : espace personnel
Mutelle MGEN : espace personnel sur www.mgen.fr
par Julien o
o 14 Commentaires
La Mutuelle Générale de L'Education Nationale a été fondée en 1947 et est la deuxième mutuelle de santé en France avec ses 3,5 millions d'adhérents. Si les coeurs de cible sont l'Education nationale, la Culture, la Recherche et la Jeunesse et des sports, la mutuelle MGEN est ouverture à tous en France....
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La mutuelle de l'entreprise est elle obligatoire ou non
La mutuelle d'entreprise est elle obligatoire ou non ?
Selon la situation des salariés, les conditions de mise en place de la complémentaire frais de santé ou le dispositif juridique, les salariés peuvent refuser d'adhérer à la mutuelle obligatoire de l'entreprise.
Dans tous les cas le salarié concerné doit demander par écrit une dispense d'adhésion
1 - Vous...
Date: 2016-04-12 13:12:57
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http://www.mutuelle-entreprise-obligatoire.pro
Thèmes liés : mutuelle d'entreprise obligatoire ou non / mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / mutuelle d'entreprise obligatoire et conjoint / mutuelle d'entreprise obligatoire / mutuelle d entreprise obligatoire
Différence entre TM et BR - forum santé - mutuelle conseil
Il n'y a aucune différence entre 100% du BR et 100% du TM.
Exemple 100 % du T M (consultation généraliste).
Les honoraires que vous avez payés (22EUR, tarif de responsabilité pour un généraliste) constituent la base de remboursement de la Sécurité Sociale.
La caisse d'assurance maladie applique sur cette somme un coefficient de prise en charge (70% pour les honoraires de ville). Vous êtes remboursé de 15.40EUR moins 1EUR forfaitaire = 14,40EUR.
La différence (6,60EUR) représente le...
Date: 2018-01-08 07:28:00
Site :
http://forum.mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : complementaire sante de la securite sociale / assurance maladie securite sociale difference / assurance maladie securite sociale / securite sociale complementaire / assurance remboursement frais sante
Mutuelle d'entreprise : quel se passe-t-il en cas de ...
Mutuelle d'entreprise : quel se passe-t-il en cas de démission ?
Par Utilisateur non trouvé | 10 mars 2017
Lors du départ de l'entreprise, il est parfois possible de conserver sa mutuelle santé. Mais cela est il possible en cas de démission, et dans quel cadre ?
Le fait de partir d'une entreprise peut induire également de perdre les avantages qu'elles procurent, et...
Site :
https://www.just.fr
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / contrat d'assurance sante collectif / mutuelle complementaire d'entreprise / mutuelle complementaire sante entreprise / contrat collectif prevoyance sante
Prévoyance complémentaire, devis mutuelle entreprise ...
Infos fiscales
Mutuelle d'entreprise
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Qui peut bénéficier de la mutuelle Entreprises santé :
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Personnel cadre et non cadre. Tous secteurs d'activités.
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Peut être souscrit dès le 1er salarié
Les avantages de la mutuelle...
Site :
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Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / devis mutuelle sante entreprise / mutuelle complementaire sante entreprise / devis mutuelle d'entreprise / mutuelle complementaire d'entreprise
Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005 - MUTUELLES.BIZ
Accueil du site > MIP > Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005
Réforme de l'Assurance maladie 01.03.2005
mardi 1er mars 2005
Réforme de l'Assurance Maladie : Ce qui va changer pour les assurés
La réforme de l'Assurance maladie, dont l'application a débuté le 1er janvier 2005, comporte un certain nombre de dispositions qui auront un impact sur la vie quotidienne des assurés. Passage en...
Date: 2018-01-08 13:22:19
Site :
https://secure.mutuelles.biz
Tiers payant - Comparateur d'assurances - Cherche-mutuelle.com
Dernière mise à jour des offres le lundi 08 janvier 2018
Tiers payant
ADéfinition du tiers payant
Le tiers payant est un service qui permet à l'assuré de ne pas avancer tous les frais de pharmacie et d'hospitalisation. Ce service a été mis en place par l'assurance maladie ainsi que par certains organismes d'assurance.
BFonctionnement du tiers payant de l'assurance...
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https://www.cherche-mutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle tiers payant / contrat d'assurance maladie / contrat d assurance maladie / comparateur d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante
Assurances santé : les nouvelles règles à connaître avant ...
23/06/2017 à 9h27
Pixabay
Si le recours à une complémentaire santé est plus que jamais une nécessité, se frotter concrètement à cet univers n'est pas une mince affaire. D'autant que de récentes réformes ont encore modifié les règles des contrats. Nous vous aidons à faire le bon choix.
Généralisation du tiers payant, mutuelles financées par les entreprises, contrats "responsables"...
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capital.fr
MGEN: remboursement de l’implant dentaire - Haute Qualité
MGEN: remboursement de l'implant dentaire
Date: 08.15.2013.
Auteur: Molnár Gábor
Contrairement à la Sécurité Sociale, MGEN, autrement connu sous le nom de Mutuelle Générale de l'Education Nationale, fournit des services de remboursement de l'implant dentaire.
Le montant qui peut être obtenu par MGEN pour le remboursement de l'implant dentaire, et autres sujets concernant les frais...
Date: 2018-01-08 14:23:43
Site :
http://www.dentalpalace.fr
Thèmes liés : mgen mutuelle generale de l'education nationale / remboursement mutuelle implant dentaire / mutuelle generale de l'education nationale / mutuelle generale de l education nationale / remboursement soins de sante a l'etranger
Harmonie Mutuelle - Généralisation de la complémentaire ...
Souscription en ligne dédiée aux entreprises de moins de 75 salariés.
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Actualités
Harmonie Mutuelle vous présente ses voeux !
A l'occasion de la nouvelle année, Harmonie Mutuelle exprime son engagement au sein du Groupe VYV qui a pour ambition de faire progresser les solidarités, le mieux-vivre, en inventant la protection sociale de...
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Complémentaire santé, mutuelle d'entreprise - Arpège ...
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La mutuelle Maaf, complémentaire santé
Modifié le 26/04/2017
La MAAF : C'est en 1950 que la Mutuelle Assurance Automobile Artisanale de France (MAAAF) voit le jour. Derrière ce sigle, se cache une ambition forte : celle d'offrir aux artisans la possibilité de s'assurer mutuellement, dans un esprit de solidarité et d'économie. Soutenue par la Chambre des métiers des Deux-Sèvres, la mutuelle connaît un fort...
Site :
https://www.e-mutuel.com
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / assurance mutuelle complementaire sante / assurance mutuelle sante france / maaf assurance sante / maaf complementaire sante hospitalisation
Fiches pratiques de l'assurance pour les professions ...
Responsabilité professionnelle : les ostéopathes et les chiropracteurs
Publié le 26 avril 2015
En application d'une loi applicable sur tous les territoires de l'Union européenne et entrée en vigueur depuis le 25 février 2014, tous les ostéopathes et les chiropracteurs doivent disposer d' une bonne assurance responsabilité civile professionnelle . Cette obligation est applicable depuis le...
Site :
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L'analyse...
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Comparateur mutuelle santé - Assurance Maladie en France ...
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Accueil Guides de l'assurance santé Maternité La prime de naissance et le forfait de naissance
La prime de naissance et le forfait de naissance
Parce que grossesse et sérénité ne riment malheureusement pas toujours ensemble. Parce que l'arrivée d'un ou de plusieurs enfants bouleverse une vie. Parce qu'un nouveau-né a beau être tout petit, il est un véritable investissement financier....
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Thèmes liés : complementaire sante de la securite sociale / comparateur de mutuelle sante gratuit en ligne / comparatif mutuelle complementaire sante que choisir / caisse generale d assurance mutuelle / comparateur gratuit mutuelle sante
Régime Obligatoire de Sécurité Sociale - Le Mans Université
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34, avenue François Mitterrand 72000 Le Mans - tél. 02-41-20-82-82 - lemans @ smeba.fr (lemans @ smeba.fr)
Ouverture: lundi, mardi et jeudi: 10h - 18h /mercredi: 10h - 12h30 et 13h30 - 18h / vendredi de 10h - 17h
AGENCE SMEBA CAMPUS
Ouverture: lundi, mercredi et vendredi: 10h - 13h / Fermé pendant les vacances scolaires
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2, rue du Lieutenant...
Date: 2018-02-15 16:07:00
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En fonction des informations que vous...
Contrôles Urssaf : de nouvelles règles - Harmonie Mutuelle
Les autres mesures de la loi de finances de la Sécurité sociale 2016
En décidant de rendre la complémentaire santé obligatoire pour tout le secteur privé, on a aussi d'une certaine façon fragilisé l'entreprise. Le problème n'est pas directement lié au coût de ces régimes, mais plutôt juridique et administratif : la complexité des règles successives expose l'entreprise, qui ne les...
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Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / assurance mutuelle complementaire sante / contrat d'assurance mutuelle
Portabilite mutuelle - Qui peut bénéficier de la ...
Portabilite mutuelle
De quoi s'agit-il ?
C'est un principe que peut faire valoir un salarié qui vient de perdre son emploi au sein d'une entreprise, pour une raison ou une autre. Il continue de ce fait, et pendant un certain temps, à bénéficier de toutes les prestations de l'assurance qu'il a déjà contractée au sein d'une mutuelle collective.
L'employeur est tenu, pendant la durée...
Site :
http://portabilitemutuelle.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / contrat d'assurance sante collectif
Le Groupe Mutuel est un assureur global présent dans toute ...
Le Groupe Mutuel aujourd'hui
Assuré. Là. Maintenant.
Assureur global, le Groupe Mutuel est compétent aussi bien pour répondre aux besoins individuels qu'à ceux des entreprises.
Un assureur global
Près de 1,5 million d'assurés individuels sont affiliés aux caisses-maladie, membres du Groupe Mutuel, pour l'assurance obligatoire des soins (AOS) ou pour une assurance complémentaire. Environ...
Site :
groupemutuel.ch
Protection sociale du dirigeant : comparatif régime TNS et ...
Louis Cocusse a écrit
Bonjour,
L'article L113-3 du Code de la Consommation précise que « Tout vendeur de produit ou tout prestataire de services doit, par voie de marquage, d'étiquetage, d'affichage ou par tout autre procédé approprié, informer le consommateur sur les prix et les conditions particulières de la vente et de l'exécution des services (...) ».
Par conséquent, le magasin...
Site :
https://www.leblogdudirigeant.com
Thèmes liés : mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / mutuelle complementaire d'entreprise / mutuelle d'entreprise obligatoire 2016 / mutuelle d'entreprise obligatoire ou non
FAQ mutuelle | Harmonie Fonction Publique
Pourquoi souscrire une complémentaire santé ?
pourquoi-souscrire-une-complementaire-sante
Quels sont les avantages d'Harmonie Fonction Publique ?
quels-sont-les-avantages-d-harmonie-fonction-publique
Y a-t-il des modalités de souscription ?
y-a-t-il-des-modalites-de-souscription
Est-ce que mon conjoint peut adhérer ?
est-ce-que-mon-conjoint-peut-adherer
Pourquoi souscrire une mutuelle dès...
Site :
https://www.harmonie-fonction-publique.fr
Thèmes liés : complementaire sante harmonie mutuelle / devis complementaire sante harmonie mutuelle / contrat groupe mutuelle resiliation / harmonie mutuelle contrat groupe / mutuelle groupe harmonie
Peut-on refuser la couverture complémentaire (mutuelle) de ...
Revenir à toutes les questions
Il est possible de refuser l'affiliation à un contrat groupe pour un certain nombre de motifs mais il est important de rappeler qu'à part le cas de dispense utilisant la loi Evin, les autres cas de dispense devront se retrouver listés dans l'acte de mise en place du contrat collectif ( Exemple de D.U.E cliquer ici pour ouvrir ).
A défaut, les dispenses ne seront pas recevables. Ainsi si l'employeur dispense son salarié invoquant une dispense non listée dans l'acte, il se verra...
Site :
http://www.ani-assur.com
Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / mutuelle complementaire sante entreprise / mutuelle complementaire sante que choisir / complementaire sante d'entreprise / complementaire sante d entreprise
Assurance santé plus, l'assurance santé optimale Gras Savoye
Une mutuelle spécialement conçue pour répondre aux
besoins des (futurs) retraités sans garanties limite.
Avec ses 5 niveaux de garanties, la complémentaire Mon Idéal Santé vous offre un large choix de couvertures, qui...
Site :
http://particuliers.grassavoye.fr
Thèmes liés : assurance mutuelle complementaire sante / sante mutuelle assurance / assurance complementaire sante retraite / assurance sante complementaire / couverture assurance sante
Couronne dentaire : types, tarifs et remboursement mutuelle
Les couronnes dentaires sont des prothèses qui permettent de protéger une ou plusieurs dents vivantes ou dévitalisées.
Couronne dentaire : Caractéristiques de la couronne Céramique ou Porcelaine
Avant de mettre en place la couronne dentaire, le patient a aujourd'hui le choix entre de nombreux matériaux : métal (couronne métallique), alliage métal-porcelaine (couronne...
Date: 2018-01-08 14:20:16
Site :
http://www.une-mutuelle-pas-chere.com
Quelle démarches pour bien résilier un abonnement
Résiliation
Catégorie : Démarches de résiliation
Nous souscrivons des abonnements pour nos besoins courants (logement, eau, gaz, électricité, téléphone, travail...), pour nos loisirs et notre bien-être (chaînes TV payantes, magazine, salle de sport, piscine municipale...), pour notre santé et notre sécurité (mutuelle, assurances logement et auto...). Quelque soit la nature des...
Date: 2018-04-19 08:58:57
Site :
quelle-demarche.com
Mutuelle famille nombreuse - Mutuelle pour la famille ...
La mutuelle pour famille nombreuse est conçue ainsi pour un foyer à la charge de plus de 3 enfants mineurs.
Qu'est-ce que c'est ?
Définition
La mutuelle pour famille nombreuse est une couverture de santé complémentaire dédiée à tous les membres familiaux (père, mère, enfants, personnes à charge). C'est une formule qui tient compte des besoins de tout le monde, aussi bien des...
Site :
http://mutuelle-famille.123mutuelles.fr
Thèmes liés : complementaire sante famille nombreuse / assurance mutuelle sante famille / mutuelle sante famille / mutuelle tarif famille / mutuelle en famille
La Mutuelle Santé MERCER (mes solutions mercer)
9 août 2016
Service client tres mauvais.
Personnel tres aimable mais meme apres deux appel ils n arrivent pas a repondre a la question de la hauteur du remboursement optique car les informations ne sont pas disponibles dans leurs outils!!!
Premier appel dans un callcenter qui ne pourrait pas me connecter au deuxieme callcenter. Deuxieme callcenter qui me renvoie apres 5 minutes vers l' espace...
Site :
comparer-mutuelle.net
Couverture santé étudiante : comment ça marche ? | Crédit ...
Votre enfant se lance dans les études et le système de santé est un peu mystérieux pour lui, comme pour vous ? Voici quelques informations bien utiles pour vous aider à gérer au mieux sa couverture santé.
Sécurité sociale : assuré social ou ayant droit ?
Jusqu'à quel âge votre enfant dépend-il encore de vous ? À partir de quel âge est-il autonome ? Un petit tableau va vous aider...
Site :
https://blog.ca-nord-est.fr
Portabilité mutuelle licenciement - Portabilite mutuelle
Que veulent signifier les termes « portabilité mutuelle licenciement » ?
Etre licencié d'une société ne vous fera pas perdre tous vos droits. Il ne faut surtout pas vous inquiéter pour votre mutuelle santé par exemple et du coup éviter de visiter un médecin sous risque de devoir payer une facture élevée non couverte par une mutuelle. En effet, si vous êtes licencié, vous pouvez...
Site :
http://www.portabilitemutuelle.com
Thèmes liés : mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / mutuelle d'entreprise obligatoire ou non / mutuelle d'entreprise obligatoire loi / mutuelle complementaire d'entreprise
Mutuelle dentaire avec remboursement d'implant dentaire
Une mutuelle implant dentaire pour le remboursement d'un implant et de la couronne
Grâce à votre mutuelle dentaire implant, vous bénéficiez du remboursement sur la totalité de la facture du dentiste correspondant à l'implant, le piller et la couronne.
Le remplacement d'une dent manquante est coûteux, mais avoir une dentition intacte est indispensable ne serait-ce que pour s'alimenter...
Site :
http://www.bonne-mutuelle.fr
La mutuelle entreprise obligatoire en Alsace-Moselle
Posted on 14 juin 2016 in Entreprise
Depuis que la mutuelle entreprise est devenue obligatoire en France, le 1er janvier dernier, l'Alsace-Moselle se retrouve face à certains problèmes sur le plan de la complémentaire santé car la région a toujours bénéficié d'un régime spécial.
Ainsi, l'Accord National Interprofessionnel (ANI), a déclaré que la mutuelle entreprise sera désormais considérée comme un troisième niveau de couverture pour la région Alsace-Moselle, car cette région bénéficie depuis presque un siècle d'un régime de complémentaire santé autonome.
Un troisième niveau de couverture de santé
Après avoir...
Site :
http://www.mutuelle-sante-prevoyance.fr
Thèmes liés : mutuelle complementaire sante entreprise obligatoire / mutuelle d'entreprise obligatoire 2016 / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / complementaire sante d'entreprise obligatoire / mutuelle complementaire entreprise obligatoire
Ocam : l’UFC-Que Choisir passe 9 complémentaires santé au ...
Harmonie mutuelle et Humanis restant la moins et la plus chère (146,47 et 189,94 EUR). Et comme pour d'autres assurances (auto, notamment), la région où réside l'assuré influe sur le montant de la prime . Selon notre enquête, c'est dans le Nord-Pas-de-Calais que la cotisation moyenne est la plus élevée (141,23 EUR/mois), juste devant la région parisienne (138,99 EUR). Ce sont les assurés du grand Est qui paient le moins (116,76 EUR) ».
Là, « des économies sont sûrement possibles, par exemple sur les charges de gestion, qui sont...
Date: 2018-02-15 16:04:47
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https://www.acuite.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance mutuelle / devis d assurance auto / contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante
Accès à mon espace assuré et adhérents de la mutuelle MC602
Accueil > Assurance > Connexion à mon espace personnel MC602
Connexion à mon espace personnel MC602
5 septembre 2017 Assurance
Comment accéder à mon espace assurés La Mutuelle Complémentaire de la Ville de Paris et de l'Assistance Publique ? Comment résoudre les problèmes de connexion ? Quel sont les services en ligne de la MC602 ? Comment contacter mon conseiller ? Découvrez les réponses à tout ses questions dans notre guide d'aide à la connexion.
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Se rendre...
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Thèmes liés : mutuelle complementaire de la ville de paris de l assistance / mutuelle complementaire de la ville de paris / assurance mutuelle complementaire sante / assurance complementaire mutuelle / mutuelle complementaire de paris
Connection à mon espace adhérant www.mutuelle-ratp.fr
Le groupe mutualiste RATP se compose de deux mutuelles la Mutuelle du Personnel du Groupe RATP ou MPGR se concentrant dans le domaine de la complémentaire santé et la Mutuelle des Réalisations Sanitaires et Sociales du Groupe RATP ou M2SR. Pour satisfaire ses clients, elle à conçu le site mutogora qui est un service en ligne dédié aux mutuelles, aux mutuelles entreprises, aux...
Site :
https://compteassurance.com
Thèmes liés : mutuelle du personnel du groupe ratp / groupement des entreprise mutuelle assurance / mutuelle groupe entreprise / complementaire sante mutuelle devis ligne / devis mutuelle entreprise ligne
Mercer - Service Client
Accueil > Recherche d'un service client > Prévoyance - Complémentaire santé > Mercer
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Le service client Mercer
Particuliers, célibataires, en couple, familles et séniors, entreprises, experts-comptables, indépendants... Peu importe le sujet de votre requête, que ce soit pour faire des réclamations, les avantages et toute autre question qui...
Site :
service-client.fr
Thèmes liés : mutuelle mercer prevoyance sante retraite / mercer prevoyance sante retraite numero / mercer prevoyance sante retraite / complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / caisse de retraite d'assurance maladie du sud est
Couverture maladie universelle complémentaire : demande et ...
Vous êtes dans : Documentation > Démarches > Fiche F1085
Couverture maladie universelle complémentaire : demande et renouvellement
Sommaire
Pour bénéficier de la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), vous devez constituer un dossier (formulaires et justificatifs). L'affiliation est gratuite. La CMU-C est accordée pour une période d'un an et doit être renouvelée chaque...
Contrat Madelin TNS : Contrats Madelin Retraite - Santé ...
Les Contrats Madelin
LoiMadelin.com > Les Contrats Madelin
Les contrats Madelin permettent aux travailleurs non salariés : professions libérales, artisans, commerçants, et gérants majoritaires d'améliorer leur protection sociale dans les domaines de la retraite, la prévoyance, la santé, et la couverture du risque perte d'emploi. Afin d'inciter ces professions à se protéger, ces contrats Madelin sont déductibles fiscalement sous réserve de respecter certaines conditions.
Contrats Madelin
Il existe quatre types de contrats d'assurance pouvant être retenu dans le cadre fiscal de la loi Madelin :
Le contrat Mutuelle Madelin (complémentaire...
Site :
http://www.loimadelin.com
Thèmes liés : contrat d assurance complementaire sante / contrat d'assurance sante / contrat d assurance sante / contrat d'assurance mutuelle / comparatif complementaire retraite loi madelin
Agriculteur : quelle complémentaire santé et prévoyance ...
Agriculteur : du paysan au chef d'entreprise, quelle mutuelle choisir ?
Mutuelle Santé
Agriculteur : du paysan au chef d'entreprise, quelle mutuelle choisir ?
En 1955 est créé le premier Code Rural, code juridique relatif aux métiers agricoles et de la pêche maritime. Depuis, de l'eau a coulé sous les ponts et il ne reste pas grand-chose de l'agriculteur de ce temps-là. En effet,...
Prix fauteuil roulant : à quel remboursement s’attendre
Prix du fauteuil roulant : quels sont les remboursements possibles par une mutuelle pas chère ?
Le prix du fauteuil roulant intéresse 2 millions de français handicapés ainsi que les convalescents à mobilité réduite pour une période définie.
« Mutuelles-Pas-Cheres.org » explique les modalités de remboursement des frais liés à ce matériel médical et la nécessité de se procurer la...
Date: 2018-01-08 14:22:36
Site :
http://www.mutuelles-pas-cheres.org
Mutuelle santé obligatoire CCN immobilier - Malakoff Médéric
Souscrire
Les partenaires sociaux de la branche des professionnels de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers du 9 septembre 1988 ont fait évoluer les dispositions du régime frais de santé obligatoire de la convention collective.
L'avenant 65bis reprend ces nouvelles dispositions au bénéfice de l'ensemble des salariés du secteur, quel que soit le...
Site :
malakoffmederic.com
RSI, Régime Social des Indépendants : Conditions ...
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Le marché de la prévoyance tirée par l'individuelle | Le ...
Prévoyance Prévoyance Entreprise Prévoyance Individuelle Prévoyance TNS Régimes Obligatoires Santé Santé Entreprise Santé Individuelle Santé TNS 23 octobre 2017 Rédaction 0
Communiqué du Centre technique des institutions de prévoyance (CTip), de la Fédération française de l'assurance (FFA) et de la Fédération nationale de la Mutualité...
Communiqué du Centre technique des...
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http://www.le-blog-du-courtier.com
Thèmes liés : marche de la complementaire sante individuelle / contrat collectif prevoyance sante / assurance mutuelle et institution prevoyance / contrat d'assurance sante collectif obligatoire / marche de l'assurance sante collective
mutuelle d’entreprise CDD : Un CDD peut-il bénéficier de ...
Liste des questions connexes à "mutuelle d'entreprise CDD"
Il n'y a pas de questions connexes.
C. trav., art. L.1242-14 (égalité de traitement)
circulaire ministérielle DSS/5B/2009/32 du 30 janvier 2009 (réglementation de l'exonération des charges sociales et cas de dispense)
arrêté du 26 mars 2012 relatif aux facultés de dispense d'adhésion à des systèmes de prévoyance collectifs et obligatoires mis en place dans les entreprises
circulaire n° DSS/SD5B/2013/344 du 25 septembre 2013 relative aux contributions des employeurs destinées au financement de prestations de retraite supplémentaire et de...
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Thèmes liés : complementaire sante d'entreprise (mutuelle sante) / mutuelle complementaire d'entreprise / mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / contrat d assurance complementaire sante / mutuelle entreprise cdd