Articles sélectionnés pour le thème : caisse primaire d'assurance maladie paris
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Les assurés et l’Assurance Maladie : plus qu’une relation ...
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Publié dans Services aux assurés et tagué : assurés sociaux , ayant droit , bénéficiaire , sécurité sociale .
Depuis la création de la Sécurité sociale en 1945, le régime général de l'Assurance Maladie s'est progressivement élargi. À...
Site :
https://sante-pratique-paris.fr
Taxis conventionnés Soisy-ss-Montmorency | Liste des taxis ...
Vous pouvez également estimer par avance le montant de votre trajet en taxi en utilisant le simulateur ci dessous.
Prix d'un taxi entre Soisy-ss-Montmorency et ...
Vous souhaitez savoir combien va couter un taxi entre Soisy-ss-Montmorency et l'aéroport de Roissy CDG, Orly ou toute autre adresse en Ile de France ? Utilisez notre simulateur de tarif pour estimer le prix de votre course ...
Liste des taxis conventionnés
La commune de Soisy-ss-Montmorency est située hors de la zone des taxis parisiens.
Voici la liste des chauffeurs...
Site :
http://www.taxis-paris.fr
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de paris cpam / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie 93 / caisse primaire d assurance maladie 93
Caisse primaire assurance maladie Offres d'emploi - Yakaz
Albertville 73200, France - il y a 4 semaines sur handicap-job.com
Emploiassistant(e) CDI bac+2
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Savoie recrute un Gestionnaire Conseil A.M - processus Prestations en Espèces (Phare ij). Poste basé à Albertville. Le Gestionnaire Conseil : Etudie le droit, calcule et verse les prestations en espèces (indemnités journalières), en se référant à la...
Site :
https://emploi.yakaz.fr
Lady Gaga atteinte de fibromyalgie : quelle est cette ...
Lady Gaga est atteinte d'une maladie qui l'oblige à faire une pause dans sa carrière : la fibromyalgie. Encore méconnu en France, elle touche 2 à 5% de la population. Douleurs diffuses, troubles du sommeil, fatigue... Quelle est cette pathologie dont on ne parle pas ?
Lady Gaga , comme plusieurs millions de Français, souffre de fibromyalgie. La star américaine, contrainte de faire une pause...
Date: 2018-01-08 10:42:54
Site :
https://www.femmeactuelle.fr
Thèmes liés : adresse caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie 93 / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / caisse primaire d assurance maladie 93 / adresse de la caisse primaire d assurance maladie
Connaissez-vous bien la branche maladie de la Sécurité ...
À l'occasion des 70 ans de la Sécurité sociale, coup de projecteur sur des institutions essentielles à la vie des Français. Découvrez les missions et les métiers de la branche maladie et de la Cpam de Paris.
Zoom sur la branche maladie de la Sécurité sociale
« La Sécurité sociale, c'est la carte Vitale » disent les idées reçues. Or, la Sécurité sociale ne se limite pas qu'à ce...
Organigramme | CPAM
Pierre Albertini
Direction générale
Le directeur général de l'Assurance Maladie de Paris dirige près de 2 700 collaborateurs pour assurer les missions que la loi lui confie de gestion du risque maladie et de relation de proximité avec les différents publics : assurés, professionnels de santé et employeurs. Il est assisté dans ses responsabilités de treize agents de direction mobilisés...
Alsace | Assurance maladie : un scandale d’État
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d'État ?
Malgré l'accord conclu l'an dernier entre Paris et Berne, des milliers de frontaliers alsaciens, qui ont choisi de s'assurer en Suisse, attendent encore d'être radiés de la Sécurité sociale et se voient réclamer des milliers d'euros de cotisations impayées. 8 685 dossiers sont actuellement en attente au tribunal des affaires de...
Site :
lalsace.fr
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d’État - Alsace
Frontaliers Assurance maladie : un scandale d'État ?
Malgré l'accord conclu l'an dernier entre Paris et Berne, des milliers de frontaliers alsaciens, qui ont choisi de s'assurer en Suisse, attendent encore d'être radiés de la Sécurité sociale et se voient réclamer des milliers d'euros de cotisations impayées. 8 685 dossiers sont actuellement en attente au tribunal des affaires de...
Site :
lalsace.fr
Le réseau des CES en IDF | Centre IPC
Centre IPC > Présentation > Le réseau des CES en IDF
Le réseau des CES en IDF
Présentation du Réseau 1 des Centres d'Examens de Santé.
La Direction de la prévention santé de la Caisse Primaire Assurance Maladie de Paris et les CPAM d'Ile-de-France appliquent une partie de leur politique de prévention pour les assurés sociaux, grâce au réseau 1 des Centres d'Examens de Santé. Il...
Site :
http://www.ipc.asso.fr
CPAM Info - Juin 2015 - cpam-eure.com
Cpam info / Haute-Normandie - La E-newsletter de l'Assurance Maladie
ENTRE NOUS
Le Contrat de Rééducation Professionnelle en Entreprise (CRPE) : une alternative pour la reprise d'une activité professionnelle
Le CRPE est destiné à faciliter le retour à l'emploi des assurés déclarés inaptes et reconnus travailleur handicapé.
Le contrat de rééducation professionnelle en entreprise a pour...
Date: 2015-06-12 12:17:12
Site :
http://www.cpam-eure.com
Passage à la DSN - Des Experts de la Paye a votre service
Passage à la DSN : informer les salariés
Passage à la DSN : informer les salariés
L'obligation d'informer ses salariés sur la DSN
La Déclaration Sociale Nominative (DSN) va remplacer progressivement toutes les déclarations sociales. Les prochaines échéances de bascule obligatoire ont été fixées pour juillet 2016 et janvier 2017. Le nouveau système déclaratif reprend des informations...
Site :
gestionnaire-paie.com
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs ...
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir CNAM .
Basée à Paris , la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) gère, au niveau national, les branches maladie (risques maladie, maternité, invalidité, décès) et...
Date: 2018-04-16 13:50:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs ...
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les articles homonymes, voir CNAM .
Basée à Paris , la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) gère, au niveau national, les branches maladie (risques maladie, maternité, invalidité, décès) et...
Date: 2018-02-25 08:34:30
Site :
https://fr.wikipedia.org
La directrice de l’Assurance maladie de la Marne sur le ...
La directrice de l'Assurance maladie de la Marne sur le départ
Reims
Après trois ans passés à Reims, Aurélie Combas-Richard rejoint la Caisse nationale d'Assurance maladie.
Par Propos recueillis par Marion Dardard |
Publié le 21/11/2017 à 16h44
Bio Express
Aurélie Combas-Richard a 40 ans. Elle est mariée et mère de jumeaux de 11 ans.
Après ses études à Sciences...
Site :
http://www.lunion.fr
Couverture santé - nantes-chercheur.org
Couverture santé
Couverture santé
En France, tout employé recevant un salaire de son employeur, et ayant signé un contrat de travail est inclus dans le système social national : pour la sécurité sociale, pour le chômage, pour la retraite notamment.
La sécurité sociale rembourse une partie des frais de santé (docteurs, médicaments, actes chirurgicaux) et il faut souvent prendre une...
Site :
http://www.nantes-chercheur.org
Modèle de Lettre : Contestation d'une décision de la CPAM
Paris, le Lundi 08 Janvier
Madame, Monsieur,
J'ai reçu par voie postale en date du (date à préciser) un courrier provenant de ma caisse primaire d'assurance maladie de (lieu de la cpam à préciser) stipulant son refus de procéder au remboursement de mes soins médicaux (détails des...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de paris cpam / caisse primaire d'assurance maladie (cpam) / caisse primaire d assurance maladie cpam / caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d assurance maladie paris
J’envoie mes courriers à l’adresse unique de l’Assurance ...
20 février 2017 à 3:47
J'envoie mes courriers à l'adresse unique de l'Assurance Maladie de Paris
Un article non daté est un article sans intérêt !!!!! On est obligés d'aller voir ailleurs si l'adresse est encore d'actualité !!
Désormais, tous les articles comportent une date de publication.
Bonne journée.
Bonjour. Je m'appelle zelia ,je habite dans le 93 tremblay-en-france.
Pour...
Caisse primaire d'assurance maladie — Wikipédia
Une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) est un organisme, lié à la santé et exerçant une mission de service public en France . Elle assure les relations de proximité avec les ayants droit de la Caisse nationale d'assurance maladie (CNAM) [1] .
Sommaire
De 1945 à nos jours Modifier
Les ordonnances des 4 et
19 octobre 1945
promulguées par le gouvernement du Général de Gaulle créent...
Date: 2018-04-17 00:51:24
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Hospitalisation à domicile — Wikipédia
Historique[ modifier | modifier le code ]
Il est possible de faire remonter les débuts de l'HAD à l'expérience américaine de E.M. Bluestone, confronté à une surpopulation de patients [2] , [3] au début de l'année 1947 à l'hôpital Montefiore de New York sous le nom de Home care (en) . Il est à noter aussi qu'en Belgique , un arrêté royal du 27 décembre 1950 entraîne la...
Date: 2018-01-06 23:44:42
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salaries / caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salaries paris / caisse nationale d assurance maladie des travailleur salarie / caisse nationale de l assurance maladie / caisse primaire de l assurance maladie
Fraudes : l’Assurance-maladie tend ses filets ...
Fraudes : l'Assurance-maladie tend ses filets
[10 août 2009 - 11h19]
Arrêts de travail injustifiés, ordonnances falsifiées, facturation d'actes non-effectués, prescriptions abusives de transports sanitaires... La lutte contre les abus et la fraude s'intensifie à l'Assurance-maladie. En 2008, près de 132 millions d'euros ont été récupérés. C'est... treize fois plus qu'en 2005 ! Les...
Site :
destinationsante.com
Caisse primaire d'assurance maladie — Wikipédia
26 juillet 1984
[4] (La CNIL donnera un accord le 21 juin 1988 pour la mise à disposition des CPAM d'un système complémentaire nommé LASER CONVERGENCE [5] ).
C'est fin 1986 que les CPAM de Marseille et de Toulouse expérimentent les premiers échanges par transcription magnétique et la télétransmission avec des tiers (pharmacies, cliniques).
En juin 1996 , se termine la montée en charge...
Date: 2018-01-08 02:38:18
Site :
https://fr.wikipedia.org
Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Haute Corse ...
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de 'sanitaire-social.com' d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données vous...
Site :
https://www.sanitaire-social.com
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la haute corse / caisse primaire d'assurance maladie 78 / caisse primaire d'assurance maladie paris 17 / caisse primaire d assurance maladie paris 17 / caisse primaire d'assurance maladie paris
Sécurité sociale en France — Wikipédia
Toute personne qui travaille et réside en France est obligatoirement affiliée au régime de Sécurité sociale dont elle relève : régime général des salariés, régimes de non-salariés ou régimes spéciaux (par exemple le régime de la SNCF). Et à ce titre, elle est assujettie aux cotisations de Sécurité sociale correspondantes, à la CSG et à la CRDS. Ceci résulte du préambule de...
Date: 2018-01-06 23:40:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Mutuelle sénior et retraité: mutuelle santé pour les plus ...
Vous êtes à la recherche d'une mutuelle santé qui rembourse bien et n'est pas chère.
Définissez bien vos besoins de soins, et puis comparez, en utilisant notre comparateur en ligne, les tarifs, les garanties et les conditions de remboursement des meilleures mutuelles du marché, vous trouverez votre contrat santé sur mesure à un prix très avantageux. Devis gratuit et sans...
Site :
https://www.mutuellefr.org
Alsace | Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Bas-Rhin
Frontaliers Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Dans le combat judiciaire qui oppose les travailleurs frontaliers à l'assurance maladie française, les premiers ont remporté une nouvelle victoire en appel, mais la seconde, de toute évidence déterminée à jouer la montre jusqu'au bout, a décidé de se pourvoir en cassation. Des milliers de double-affiliés attendent toujours...
Site :
lalsace.fr
Alsace | Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Bas-Rhin
Frontaliers Assurance maladie : le bras-de-fer continue
Dans le combat judiciaire qui oppose les travailleurs frontaliers à l'assurance maladie française, les premiers ont remporté une nouvelle victoire en appel, mais la seconde, de toute évidence déterminée à jouer la montre jusqu'au bout, a décidé de se pourvoir en cassation. Des milliers de double-affiliés attendent toujours...
Site :
lalsace.fr
La déclaration de choix du ... - DROIT MEDICAL - Revue
| SOMMAIRE | PLAN | RÉSUMÉ
La déclaration de choix du médecin traitant
Au mépris des patients ?
Première publication : 1er janvier 1970, mise en ligne: lundi 7 mars 2005 - Jean-Christophe Galloux
LA DECLARATION DE CHOIX DU MEDECIN TRAITANT : AU MEPRIS DE L'INFORMATION DES PATIENTS ET DE LEUR LIBERTE DE CHOIX ?
Jean-Christophe Galloux
Professeur agrégé de...
Date: 2018-04-19 14:43:21
Site :
http://www.droit-medical.net
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Sécurité sociale et mutuelles - Université Paris 8
L'affiliation et la cotisation à la sécurité sociale étudiante
En tant qu'étudiant inscrit dans un établissement de l'enseignement supérieur vous devez obligatoirement vous affilier au régime étudiant de la sécurité sociale et payer une cotisation, sauf exceptions (voir plus bas les cas particuliers d'exonération et de non affiliation).
Votre affiliation et votre cotisation à la...
Date: 2018-03-08 00:20:01
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Sécurité Sociale Caisse Primaire d'Assurance Maladie Caen ...
Afficher le N° de téléphone
Afficher le N° de téléphone
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de 'sanitaire-social.com' d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de...
Site :
https://www.sanitaire-social.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie paris 17 / caisse primaire d assurance maladie paris 17 / caisse primaire d'assurance maladie 78 / caisse primaire d'assurance maladie paris / caisse primaire d assurance maladie paris
CPAM de Paris - centraledesmarches.com
travaux d'extension sur cour arrière pour l'aménagement d'un réfectoire de l'immeuble DAUMESNIL de la Caisse Primaire d'assurance Maladie de Paris (CPAM de Paris).
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45262800.
Lieu d'exécution : 5, rue de la Durance, 75012 Paris.
Code NUTS : FR101.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques...
Hygiène et Sécurité – Hijama Sunna Paris
FORMATION HIJAMA JUIN ET JUILLET 2016
Hygiène et Sécurité
Consultation Hijama
Hygiène et Sécurité
EN TANT QUE DISCIPLINE THÉRAPEUTIQUE, LA HIJAMA OBÉIT A DES RÈGLES D'HYGIÈNE ELEMENTAIRES : IL Y VA DE LA SÉCURITÉ DES PATIENTS.
1 - LES GANTS :
1 - 1 protection du praticien : les gants protègent avant tout le praticien et non pas le malade. L'utilisation de...
Site :
http://hijama-sunna-paris.com
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie accident de travail / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d'assurance maladie paris
ACT 93 - Appartements de Coordination Thérapeutique ...
Les ACT 93 font partie du dispositif ACT IDF (appartements de coordination thérapeutique). Ils proposent un suivi médico-social à des personnes atteintes de pathologies chroniques invalidantes en situation de fragilité psychologique et sociale.
Les objectifs
Un suivi individualisé est proposé dans le but de :
Favoriser la poursuite d'une démarche de soins
Accompagner les personnes au...
Site :
http://www.groupe-sos.org
Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie de la seine saint denis / caisse primaire d'assurance maladie du val de marne adresse / caisse primaire d'assurance maladie du val de marne / caisse primaire d assurance maladie du val de marne / caisse primaire d'assurance maladie de seine et marne adresse
Taxi Conventionné CPAM en Ile de france / Paris / Province ...
Vous avez une prescription médicale de transport ? Commandez un taxi conventionné qui vous fera bénéficier du tiers payant. Vous ne faites pas l'avance des frais de votre course. Ils vous sont payés par la sécurité sociale.
Pour toute informations et réservation de votre taxi conventionné appelez nous au
06 28 49 24 13
06 17 90 19 96
Comment réserver un taxi conventionné ? La...
Site :
http://taxiconventionne-iledefrance.fr
Thèmes liés : attestation d'assurance maladie de securite sociale / adresse caisse primaire d'assurance maladie paris 17 / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie carte vitale
Procédure - Provence Alpes Côte d'Azur
La Section des Assurances Sociales de première instance de l'ordre des médecins de Provence Alpes Côte d'Azur Corse est une juridiction ordinale de nature disciplinaire qui a pour mission de statuer sur les fautes, abus, fraudes et tous faits intéressant l'exercice de la profession médicale, relevés notamment par les caisses primaires d'assurance maladie et/ou les médecins conseils, chefs...
Site :
http://www.ordre-medecins-paca.fr
La réforme de l'assurance-maladie en question - Le Monde.fr
La réforme de l'assurance-maladie en question
L'intégralité du débat avec Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'assurance-maladie, mercredi 16 mars 2005.
Le Monde |
o Mis à jour le
16.03.2005 à 22h14
Jojo : Je suis étudiant à Paris , mais originaire de Lyon. Si je choisis mon médecin de famille à Lyon comme médecin traitant, pourrai-je me faire soigner par un généraliste à Paris...
Date: 2018-02-03 16:45:40
Site :
http://www.lemonde.fr
Santé scolaire – Paris.fr
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Santé scolaire
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À l'école ou en dehors: tous les contacts pour le suivi de votre enfant. Découvrez aussi les centres d'adaptation psychopédagogique pour les enfants et ados en difficulté.
La mission de la santé scolaire s'inscrit dans la politique de promotion de la santé auprès des familles pour les enfants scolarisés à Paris; les...
Site :
https://www.paris.fr
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Site :
http://www.comparateur-mutuelle.services
Centres Primaire d Assurance Maladie > P 19 - PDF
Au Centre de Service de l Assurance Maladie (Cesam) de son quartier : Cesam de la butte aux Cailles 21 rue Daviel Paris 13 / Tél Cesam Olympiades Tour Tokyo 20-22, avenue d Ivry Paris 13 / Tél ou dans les points d accueil de l assurance maladie > voir CPAM P informations generales
18 16 informations generales L Aide Médicale d état (AME) C est quoi? L aide médicale d Etat (AME) est une...
Site :
http://docplayer.fr
AGESSA - Sécurité sociale - GPLA
AGESSA - FONCTIONNEMENT - ASSUJETTISSEMENT - AFFILIATION
Date de l'entretien - octobre 2009 - Merci à l'Agessa pour ces réponses et du temps qui m'a été accordé.
Quelques questions posées à l'Agessa sur des points souvent évoqués :
Est ce que l'auteur doit se déclarer à l'agessa dès l'édition de ses premières notes d'auteur ?
Non il n'est pas necessaire de se déclarer à...
Date: 2017-07-31 13:17:26
Site :
http://www.edelamarre.com
Conseil d’Etat, Assemblée, 19 mai 2004, Caisse régionale d ...
Chronique des juridictions administratives de l'Est
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Conseil d'Etat, Assemblée, 19 mai 2004, Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France et Caisse...
British duo et Harry Potter
Programme
Ce séjour se déroule à Margate, ville balnéaire paisible du sud de l'Angleterre.
Le programme prévoit 12h d'anglais dispensées par un professeur anglais, par petit groupe de 10 à 15 jeunes maximum.
Les cours ont pour thème Harry Potter, lequel sera notamment abordé sous forme de pièce de théâtre.
Les cours se déroulent selon la méthode communicative : le professeur invite...
Site :
http://www.silc.fr
Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie paris 15 / caisse primaire d assurance maladie du nord / caisse primaire d'assurance maladie paris 12
Pédicures-Podologues - secu-independants.fr
Pédicures-Podologues
Choisissez votre régime de couverture maladie avant le 30 avril 2012
Pédicures-podologues conventionnés, vous avez désormais le choix entre le régime des Praticiens et Auxiliaires Médicaux (PAM) et le Régime Social des Indépendants (RSI) pour votre régime de protection maladie.
un courrier de demande de radiation auprès de leur Urssaf
une demande d'affiliation...
Naissance – Paris.fr
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Naissance
Retrouvez toutes les formalités liées à la naissance.
Déclaration de naissance
Vous avez cinq jours pour déclarer la naissance de votre enfant auprès de la mairie, dans l'arrondissement du lieu de naissance. N'oubliez pas d'apporter les justificatifs nécessaires!
La déclaration de la naissance est une formalité obligatoire qui permet d'établir...
Site :
https://www.paris.fr
Peintures au plomb Comment gérer le risque - Règles techniques
> Peintures au plomb Comment gérer le risque
Technique et chantier
Peintures au plomb Comment gérer le risque
JULIEN BEIDELER - Moniteur N° 5177 -
Publié le 14/02/2003
Mots clés : Bâtiment et santé - Diagnostic technique - Handicap - Maîtrise d'ouvrage - Produits et matériaux - Rénovation d'ouvrage
Le risque plomb doit être envisagé dès lors que des travaux de...
Site :
https://www.lemoniteur.fr
Mutuelle nationale des étudiants de France — Wikipédia
La Mutuelle nationale des étudiants de France (MNEF), aujourd'hui devenue LMDE , est créée en 1948 en même temps que le régime de sécurité sociale étudiant pour le gérer. La création d'un régime étudiant de sécurité sociale est obtenue par l' Union nationale des étudiants de France (UNEF) et se fait dans le cadre de la charte de Grenoble qui dispose dans son article 2 qu'« en...
Date: 2018-01-31 20:51:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable ...
RSA - Champ d'application - Éléments du revenu imposable - Revenus accessoires - Indemnités ou allocations journalières versées aux salariés en cas de maladie, accident ou maternité
I. Généralité des salariés
1
En cas de maladie, d'accident ou de maternité, les salariés affiliés à la sécurité sociale ont droit, sous certaines conditions, à des prestations en argent perçues sous...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Visite médicale d'embauche : l'employeur doit s'assurer qu ...
Santé et sécurité, hygiène dommages-intérêts , embauche , préjudice , visite médicale Maître Nathalie LAILLER
L'article R4624-10 alinéa 1er du code du travail précise : « Le salarié bénéficie d'un examen médical avant l'embauche ou au plus tard avant l'expiration de la période d'essai par le médecin du travail ».
Pour certains salariés, qui bénéficient d'une surveillance...
Site :
lailler-avocat.com
Faute - Définition
FAUTE DEFINITION
Définition de Faute
La "faute" est l'action volontaire ou non, ou encore l'omission qui porte atteinte au droit d'autrui en lui causant un dommage . En droit civil la doctrine fait une différence entre la faute dite quasi-délictuelle et la faute contractuelle.
L'expression faute quasi-délictuelle, désigne la cause du dommage moral, physique ou patrimonial qui s'est...
Site :
dictionnaire-juridique.com
Les modèles de rémunération des médecins praticiens. - L ...
Il existe plusieurs modèles de rémunération dont les avantages et les inconvénients ont été étudiés du point de vue : des professionnels des malades et des assureurs, qui bien évidemment diffèrent. En France la majorité des médecins libéraux est favorable au paiement à l'acte et à la liberté des honoraires même s'ils ont accepté pour la plupart une convention avec l'assurance...
Site :
http://www.claudeberaud.fr