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Prestations en espèces de l'assurance maladie - Sénat
Prestations en espèces de l'assurance maladie
9e législature
Question écrite n° 13207 de M. Paul Souffrin (Moselle - C)
publiée dans le JO Sénat du 10/01/1991 - page 43
M. Paul Souffrin expose à M. le ministre des affaires sociales et de la solidarité que l'interprétation faite...
Date: 2016-10-21 10:33:15
Site :
senat.fr
Longeville-lès-Saint-Avold — Wikipédia
Cultes[ modifier | modifier le code ]
L'ancienne abbaye bénédictine Saint-Martin-de-Glandières est fondée par le duc d'Aquitaine , Bodagiste [9] , vers 587 . En 1215 , l'abbé Vulperus ajoute un hôpital au bâtiment. Mais les attaques et les pillages successifs par les troupes d' Albert de Brandebourg en 1552 , par les Suédois en 1635 , les troupes de Turenne et enfin par les Luxembourgeois en 1672 , ruineront le monument. Il faut donc attendre 1685 et l'aide de Louis XIV pour que Don Hilario de Bar restaure l' abbaye .
La Révolution française condamne le clergé et, en 1792 , le bâtiment est...
Date: 2018-01-08 02:49:37
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Le Conseil de Surveillance - chr-metz-thionville.fr
Le Conseil de Surveillance
Présidé par le Maire de Metz, il définit la politique du CHR, vote le budget et décide des investissements.
Le Directeur Général représente juridiquement le CHR. Il est chargé de l'exécution des décisions du Conseil d'Administration et met en oeuvre la politique définie par celui-ci. Il assure la gestion et la conduite générale de...
Date: 2018-01-08 12:08:07
Site :
http://www.chr-metz-thionville.fr
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CSAS 18.06.2003 | CCSS
1) Mme X..., née le... , demeurant à ... ,
2) Mme Y... née le ... , demeurant à ... ,
3) S...s.à r.l, ayant son siège social à... , appelantes, défaillantes;
ET:
le Centre commun de la Sécurité sociale, dont le siège est à Luxembourg, représenté par le président de son comité-directeur, Monsieur Paul Hansen, docteur en droit, demeurant à Fentange,
intimé,
défaillant.
Par...
Site :
http://www.ccss.lu
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