Textes réglementaires Archives - SFAR - Société Française ...

 

1. Introduction

Les progrès de l'anesthésie-réanimation, au cours de ces trente dernières années, ont permis d'étendre les indications chirurgicales aux âges les plus extrêmes de la vie, aux patients atteints des affections les plus graves, pour des actes de plus en plus audacieux, de telle sorte, qu'à l'heure actuelle, les contre-indications chirurgicales durables liées à un risque...

Lire la suite


Site : http://sfar.org

Assurance & Complémentaire santé Frontaliers et ...

Remboursement des soins de santé en Suisse ou en France.

Couverture de la famille.

Complémentaire santé personnalisée : frais médicaux courants, pharmacie, optique, dentaire et hospitalisation, avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins.

Prise en charge des médecines douces.

Futurs parents ? Préparez l'arrivée de votre...

Lire la suite


Site : alptis.org

Assurance & Complémentaire santé Frontaliers et ...

Remboursement des soins de santé en Suisse ou en France.

Couverture de la famille.

Complémentaire santé personnalisée : frais médicaux courants, pharmacie, optique, dentaire et hospitalisation, avec 5 niveaux de garantie au choix, composez vous-même l'assurance santé qui correspond à vos besoins.

Prise en charge des médecines douces.

Futurs parents ? Préparez l'arrivée de votre...

Lire la suite


Site : alptis.org

Complémentaire santé entreprise, assurance santé salariés

Services inclus sans supplément dans la complémentaire entreprise Ligne Santé Collective :

Pour l'entreprise :

DUE immédiate et gratuite grâce au générateur dynamique de Décision Unilatérale de l'Employeur, conforme aux exigences de l'URSSAF.

Gestion du contrat, des salariés, des données de l'entreprise, détail des  cotisations, accès à la DADS en un clic sur l'Espace Entreprise sécurisé.

Compatible DSN : Dématérialisation des Déclarations Sociales obligatoire au 1er janvier 2016.

 

Pas d'avance des frais de santé avec le tiers payant.

Vos...

Lire la suite


Site : alptis.org

Mutuelle senior - MAAF - Devis gratuit

Mutuelle senior

MUTUELLE santé 55 ANS ET PLUS

Avec le contrat VIVAZEN, vous bénéficiez de garanties adaptables pour vos dépenses de santé les plus importantes : optique, dentaire, audioprothèse, hospitalisation. Chez MAAF, votre santé est notre priorité.

Previous

Un réseau de 7300 professionnels de la santé Partenaires qualité prix(1) aux tarifs négociés.

Le choix entre 5 niveaux de...

Lire la suite


Site : https://www.maaf.fr

Mutuelle santé pour actifs et famille - muta-sante.com

L'offre Santé actif bénéficie en outre des services suivants : 

Tiers-payant

Vous bénéficiez d'un service qui vous permet d'éviter l'avance des frais auprès de nombreux professionnels de santé : dépenses d'hospitalisation, d'optique, de pharmacie, d'analyses et de radiologie soit plus de 140 000 professionnels de santé. 

Télétransmission

Vous pouvez bénéficier d'une...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

Les documents et les textes officiels | SFAP - site internet

» Les documents et les textes officiels

Les documents et les textes officiels

2017 : "Les modalités de mise en oeuvre des décisions d'arrêt de traitement chez les personnes hors d'état d'exprimer leur volonté" , rubrique Jurisprudence Santé / Droit Médical - Petites Affiches - 4 Aout 2017 - N°155

Article de Yves-Marie Doublet, chargé d'enseignement à l'Espace éthique de l'AP-HP.

Le...

Lire la suite

Date: 2018-02-15 19:44:25
Site : http://www.sfap.org

Thèmes liés : caisse national d assurance maladie / fonds national d'assurance maladie / droits l'assurance maladie / droit a l assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie

Hygiène et Sécurité – Hijama Sunna Paris

FORMATION HIJAMA JUIN ET JUILLET 2016

Hygiène et Sécurité

Consultation Hijama

Hygiène et Sécurité

EN TANT QUE DISCIPLINE THÉRAPEUTIQUE, LA HIJAMA OBÉIT A DES RÈGLES D'HYGIÈNE ELEMENTAIRES : IL Y VA DE LA SÉCURITÉ DES PATIENTS.

 

1 - LES GANTS :

          1 - 1 protection du praticien : les gants protègent avant tout le praticien et non pas le malade. L'utilisation de...

Lire la suite


Site : http://hijama-sunna-paris.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie accident de travail / liste des caisses primaires d'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d'assurance maladie paris

Complémentaire santé - CDTF

Au service des frontaliers

L'Assurance Muta Santé Frontaliers est destinée aux résidents français travaillant en Suisse et à leur famille.

Celle ci a été créée en partenariat avec Muta Santé et le Comité de Défense des Travailleurs Frontaliers pour ses membres.

Afin d'en bénéficier, il vous faudra adhérer au CDTF.

Une couverture à haute valeur ajoutée...

une couverture santé qui...

Lire la suite


Site : http://www.cdtf.org

Le guide des saisonniers - La cgt

Publié le lundi 6 juin 2011

Le guide des saisonniers

Formulaire d'adhésion en ligne

Vous êtes embauché(e) pour occuper un emploi saisonnier.

Nous mettons à votre disposition ce guide en pdf, pour répondre à vos interrogations et attentes concernant notamment votre contrat et vos conditions de travail, votre logement, votre santé, vos droits au chômage...

Ce guide en main, vous ne faites...

Lire la suite

Date: 2018-01-08 12:25:02
Site : http://cgt.fr

Muta Santé | Mutuelle santé | Retraités et futurs retraités

sans période de carence2

 

(1) pour un assuré seul entre 60 et 65 ans relevant du Régime local Alsace Moselle

(2) si vous étiez couvert auprès d'un autre organisme à la veille de votre adhésion

 

Pour trouver l'offre qui répond le mieux à vos besoins :

 

Les petits +

La prise en charge aux frais réels des dépenses d'hospitalisation (chambre particulière, honoraires, etc) dès...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu ...

Comparer les versions sélectionnées

2018-01-31T18:38:12.000+01:00

IR - Prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu - Modalités d'application du prélèvement - Modalités d'application de la retenue à la source - Personne tenue d'effectuer la retenue à la source ou « collecteur »

1

En application du 1 de l' article 1671 du CGI , la personne tenue d'effectuer la retenue à la...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Vos démarches au quotidien - chalon.fr

Un justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture d'électricité, d'eau, taxe d'habitation, impôt sur le revenu, bail, compromis de vente ou loyer).

Le carnet de santé de l'enfant ou un certificat de vaccination. (DT Polio).

Attestation d'assurance responsabilité civile.

Le certificat de radiation de l'école précédente, si l'enfant a déjà été scolarisé

(à présenter à l'école...

Lire la suite


Site : http://www.chalon.fr

Congé de maternité | Portail de la Fonction publique

Le fonctionnaire ou le stagiaire en activité, a droit au congé de maternité avec traitement d'une durée égale à celle prévue par la législation sur la sécurité sociale.

Durée du congé 

1er ou 2 ème enfant :

Congé prénatal : 6 semaines avant date présumée de l'accouchement

Congé postnatal : 10 semaines après date de l'accouchement

3 ème enfant ou plus : Si l'agent féminin ou...

Lire la suite


Site : https://www.fonction-publique.gouv.fr

Thèmes liés : caisse primaire d assurance maladie declaration medecin traitant / adresse caisse primaire d'assurance maladie 22 / caisse primaire d'assurance maladie du gard adresse / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie / adresse de la caisse primaire d assurance maladie

Muta Santé | Mutuelle | Fonctionnaires territoriaux

Vos questions

Une offre santé labellisée, pour tous les agents territoriaux

L'offre santé qui vous est faite est labellisée et permet à ce titre une participation financière de votre Collectivité Territoriale. L'offre MUTA SANTÉ, c'est :

3 niveaux permettant de choisir la couverture la mieux adaptée à votre situation et à vos besoins,

un tarif familial ajusté à la composition de...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie du gard / caisse primaire d assurance maladie du gard / caisse primaire d'assurance maladie en ligne / caisse primaire d assurance maladie en ligne / caisse primaire d'assurance maladie et retraite

Muta Santé | Mutuelle | Travailleurs frontaliers

Au service des frontaliers

 

L'offre de complémentaire MUTA SANTÉ Frontaliers est destinée aux résidents français travaillant en Suisse et étant affiliés à la Sécurité sociale française ou à la LAMal suisse.

Celle-ci a été créée en partenariat avec le Comité de Défense des Travailleurs Frontaliers pour ses membres et leur famille.

Afin d'en bénéficier, il vous faudra...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

Muta Santé | Mutuelle | Travailleurs frontaliers

Au service des frontaliers

 

L'offre de complémentaire MUTA SANTÉ Frontaliers est destinée aux résidents français travaillant en Suisse et étant affiliés à la Sécurité sociale française ou à la LAMal suisse.

Celle-ci a été créée en partenariat avec le Comité de Défense des Travailleurs Frontaliers pour ses membres et leur famille.

Afin d'en bénéficier, il vous faudra...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

L’Aisne s’engage pour prévenir la perte d’autonomie des ...

Schéma départemental de l'autonomie

L'Aisne s'engage pour prévenir la perte d'autonomie des seniors

Sous la présidence de Nicolas Fricoteaux, la Conférence des financeurs a défini un programme coordonné de nouvelles actions en direction des seniors, en fédérant les acteurs du secteur dans une stratégie commune de prévention de la perte d'autonomie. De nombreuses associations,...

Lire la suite

Date: 2018-04-19 13:52:58
Site : http://aisne.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de l'eure / caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d'assurance maladie saint quentin aisne / caisse primaire d'assurance maladie aide complementaire sante / caisse primaire d'assurance maladie et retraite

Palerme au départ de Lille - lille.aeroport.fr

Profitez des vols directs Lille-Palerme avec la compagnie XL Airways et réservez vos billets d'avion vers Palerme en consultant le programme ci-dessous.

Vous pouvez également trouver des formules "voyage organisé" avec nos partenaires Tour-Opérateurs.

Langue : Italien, Sicilien

Décalage horaire : GMT + 1 heure (+ 2 heures en été)

Electricité : 230 V, 50 Hz. Un adaptateur est parfois...

Lire la suite


Site : http://www.lille.aeroport.fr

Thèmes liés : demande carte europeenne d assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie / demande carte europeenne assurance maladie / caisse d'assurance maladie de lille

Thermes de Vernet les Bains – Cures en rhumatologie et ...

 

 

Les Thermes de Vernet Les Bains, sont ouverts du 11 mars 2018 au 1er décembre 2018. 

Ouvert tous les jours fériés.

 

 

Information importante: Les mois les plus demandés, sont les mois de septembre, octobre et juin. Les mois les plus calmes sont les mois d'avril, juillet, et août. Si vous voulez profiter au mieux de votre cure, nous vous invitons à choisir ces mois-là.   

 

Pre-inscription cure 2018 (version imprimable) 

  

Afin de faciliter votre séjour parmi nous, veuillez suivre les étapes...

Lire la suite


Site : http://www.thermes-vernet.com

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie de l'eure adresse / caisse primaire d'assurance maladie de l'eure / caisse primaire d assurance maladie de l eure / caisse primaire d'assurance maladie du gard adresse / caisse primaire d'assurance maladie eure

Muta Santé | Mutuelle | Demandeurs d'emploi - Chômage

Parce que la vie ne réserve pas que des bonnes surprises, MUTA SANTÉ vous accompagne aussi dans les périodes difficiles et vous accorde, le temps de votre période de recherche d'emploi1 une réduction de 10% sur nos offres médianes.

 

(1) à la condition d'être au chômage indemnisé par Pôle Emploi et dans la limite de 2 ans maximum.

Le principe

Une réduction de la cotisation de 10% sur...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

Thèmes liés : offre d'emploi complementaire sante / offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie aide complementaire sante / assurance maladie offre d emploi / assurance maladie demandeur d'emploi

Muta Santé | Mutuelle | Demandeurs d'emploi - Chômage

Parce que la vie ne réserve pas que des bonnes surprises, MUTA SANTÉ vous accompagne aussi dans les périodes difficiles et vous accorde, le temps de votre période de recherche d'emploi1 une réduction de 10% sur nos offres médianes.

 

(1) à la condition d'être au chômage indemnisé par Pôle Emploi et dans la limite de 2 ans maximum.

Le principe

Une réduction de la cotisation de 10% sur...

Lire la suite


Site : http://www.muta-sante.com

Thèmes liés : offre d'emploi complementaire sante / offre d emploi caisse primaire d assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie aide complementaire sante / assurance maladie offre d emploi / assurance maladie demandeur d'emploi

Désespérée, une infirmière libérale dort dans la rue pour ...

Depuis deux nuits, une infirmière libérale dort devant la CPAM de Gironde pour être reçue et entendue. Après avoir été condamnée à rembourser 54 000 euros à la Caisse, elle souhaite échelonner ses remboursements...pour ne pas se retrouver à la rue. 

Dessin de Nawak pour ActuSoins.

La nuit, en ce moment, il fait -9°C à Bordeaux. Cela n'a pas empêché Hélène, une infirmière...

Lire la suite


Site : http://www.actusoins.com

Thèmes liés : medecin conseil de l assurance maladie / caisse regionale d'assurance maladie france / caisse regionale d'assurance maladie bordeaux / caisse regionale d'assurance maladie / caisse regionale d assurance maladie

Visioptronic | Cannes blanches électroniques pour ...

canneelectronique@gmail.com

 

Située en Haute-Garonne, l'Association Canne Blanche Électronique Grand Sud prend en charge les demandes des personnes déficientes visuelles pour les cannes électroniques dans les régions : Aquitaine, Languedoc-Roussillon (excepté le Gard), Limousin, Midi-Pyrénées ainsi que le département du Cantal et la région d'Andorre.

Émanation d'un Club Lions toulousain, cette initiative bénévole jouit notamment d'un partenariat de longue date avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Garonne. L'ACBE Grand Sud est habilitée à émettre des reçus fiscaux. Nous sommes également Centre de...

Lire la suite

Date: 2018-04-19 09:30:44
Site : http://www.visioptronic.fr

Thèmes liés : caisse primaire d'assurance maladie haute garonne / caisse primaire d assurance maladie de la haute garonne / caisse primaire d assurance maladie des haute pyrenees / caisse d assurance maladie haute garonne / caisse primaire assurance maladie haute garonne

Maison Médicale de Garde de Mantes la Jolie

Soit une population de plus de 186.000 habitants.

Les médecins participants

Actuellement, 36 médecins généralistes volontaires installés dans les différentes communes desservies, assurent quotidiennement les gardes médicales à la Maison Médicale de Garde de Mantes en plus de leur activité habituelle au sein de leurs cabinets médicaux.

Les locaux

Mis à disposition par la Ville de Mantes la Jolie, nos locaux hébergent, en dehors de nos horaires de fonctionnement, les services de médecine du travail et de médecine du permis de conduire.

La Maison Médicale de Garde dispose d'un accueil, d'une salle d'attente d'un cabinet de...

Lire la suite

Date: 2009-10-24 22:32:59
Site : http://www.pds78.org

Thèmes liés : caisse regionale d'assurance maladie ile de france / caisse regionale d'assurance maladie d'ile de france / caisse regionale d assurance maladie d ile de france / caisse regionale d'assurance maladie france / caisse regionale assurance maladie ile france

Réglement intérieur | Crèche La Souris Verte

Isolement (suite à séparation, divorce décès)

A partir du mois suivant

Attestation sur l'honneur

Seules sont prises en compte les ressources figurant sur l'avis d'imposition du parent isolé

Modification du nombre d'enfants à charge

A partir du mois suivant l'évènement

Acte de naissance ou attestation sur l'honneur

Modification du taux d'effort de la famille

Début ou reprise de la vie...

Lire la suite


Site : http://www.creche-lasourisverte.eu

Fin d'études: comment s'affilier à la sécurité sociale ...

Il faut constituer un dossier à envoyer à la Caisse primaire d'assurance maladie de sa ville de résidence . Il doit comprendre le formulaire de "Déclaration de changement de situation entraînant un changement d'affiliation" (téléchargeable sur le site ameli.fr ) et les pièces justificatives suivantes: 

- une photocopie de la pièce d'identité (Carte nationale d'identité ou titre de séjour en cours de validité) 

- un original de RIB pour les remboursements 

- la carte d'étudiant ou la carte de mutuelle étudiante 

- une copie de la carte Vitale. 

>Si l'ex-étudiant est à la recherche d'un emploi, il devra...

Lire la suite


Site : https://www.lexpress.fr

Thèmes liés : demande d'affiliation au regime general de l'assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie carte vitale / caisse primaire d'assurance maladie ayant droit / caisse d'assurance maladie carte vitale / demande affiliation au regime general de l'assurance maladie

Chômage et assurance santé | Choisir.com

Le temps durant lequel il conservera sa mutuelle santé ainsi que sa complémentaire santé dépend du temps durant lequel il a travaillé. Pour un salarié qui a travaillé un mois, il garde sa mutuelle durant un mois, s'il a travaillé deux mois, il la conservera deux mois, la limite étant de neuf mois dans tous les cas. Au-delà si l'assuré n'a pas retrouvé de travail, il devra alors...

Lire la suite

Date: 2018-03-07 17:44:02
Site : https://www.choisir.com

Déclarer une lombosciatique en maladie professionnelle ...

Revue du Rhumatisme 72 (2005) 531 - 533

Déclarer une lombosciatique en maladie professionnelle : est-ce l'avantage bien compris du patient ?

Yves Roquelaure a,*, Karine Vénien a, Stéphanie Moisan a, Dominique Penneau-Fontbonne a,

Gérard Lasfargues b, Bernard Fouquet c

a Consultation de pathologie professionnelle, CHU, 49033 Angers cedex, France

b Service de médecine et santé au...

Lire la suite


Site : http://www.rhumatologie.asso.fr

Club Heliades Grand Bleu Beach Resort 3* sup., Ile d'Eubee ...

30

31

Le prix indiqué correspond au prix par adulte sur la base d'une réservation pour 2 adultes partageant le même hébergement.

Réduction : pourcentage de réduction maximum proposé pour la date, réduction et promotion déjà appliqué au prix affiché.

Devis & réservation

Comment réserver sur internet ?

Sélectionnez à gauche les voyageurs, le départ, la durée et la date de départ...

Lire la suite


Site : leclercvoyages.com

Thèmes liés : carte europeenne d assurance maladie ayant droit / demande carte europeenne d assurance maladie / l'union nationale des caisses d'assurance maladie / carte europeenne d assurance maladie / carte d assurance maladie

Rattacher un enfant sur la carte vitale d'un assuré ...

15 juin 2010

Carte vitale : effectuer ou changer le rattachement d'un enfant auprès de la sécurité sociale (ou du RSI)

Les enfants sur la sécu des parents : comment faire face au problème du rattachement des enfants sur la carte vitale des parents à leur naissance, en cas de déménagement, en cas de séparation des parents, ou de changement de régime social

La première démarche à...

Lire la suite


Site : http://www.cabinet-jedac.com

Changement d'adresse et CPAM - demenageur.com

Alors il est important de contacter votre Caisse Primaire d'Assurance Maladie pour faire changer votre adresse !

Pour ce faire il y a plusieurs solutions :

Il existe un formulaire en ligne permettant de faire votre demande de changement d'adresse auprès de plusieurs administrations comme la CPAM, la CAF, le Pôle Emploi, le service des impôts, etc...

Ce formulaire est disponible ici :...

Lire la suite


Site : https://www.demenageur.com

Thèmes liés : changement d'adresse assurance maladie en ligne / changement d'adresse assurance maladie telephone / changement d'adresse assurance maladie / caisse primaire d'assurance maladie du gard adresse / adresse de la caisse primaire d'assurance maladie