Articles sélectionnés pour le thème : assurance pret immobilier consequence omission declaration maladie
→ 4 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Questionnaire assurance prêt, le dossier complet
Questionnaire santé assurance prêt
Le questionnaire assurance prêt est indispensable lors de la souscription de cette couverture. En effet, il permet à la compagnie d'assurance d'évaluer votre niveau de risque et de vous proposer une tarification adéquate. Lorsque vous souscrivez une assurance dans le cadre d'un prêt immobilier, vous devez porter une attention particulière au remplissage...
Site :
assurance-pret-pas-cher.com
Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
La résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
Site :
https://www.assuranceendirect.com
Emprunter malgré un risque aggravé de santé. Les solutions
Risque aggravé de santé
S'assurer avec un risque aggravé de santé
La prise d'un traitement, une maladie chronique, ou encore les suites d'une intervention chirurgicale poussent généralement l'assurance de groupe proposée par l'organisme prêteur a émettre des exclusions de garanties dans le cadre de l'assurance couvrant votre prêt.
Certains assureurs peuvent appliquer des conditions...
Site :
http://www.askapi.fr
Thèmes liés : assurance risque aggraves sante / rapport haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie / haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie / haut conseil pour l avenir de l assurance maladie / conseil pour l avenir de l assurance maladie
La responsabilité notariale. Par Marine Greuzard, Aude ...
Le notaire, en tant qu'officier public est chargé d'authentifier les actes qu'il rédige tout en respectant un devoir de conseil afin d'assurer l'efficacité de ces actes. Au vu de cette qualité il verra en principe sa responsabilité délictuelle engagée lorsqu'il agit dans l'exercice strict de sa mission légale. Toutefois il peut voir sa responsabilité contractuelle retenue lorsqu'il...
Date: 2018-01-08 13:07:32
Site :
http://
Thèmes liés : cours sur l'assurance maladie / cours sur l assurance maladie / dependez plus du regime general de l'assurance maladie / attestation de droit a l assurance maladie / haut conseil de l'assurance maladie
4 Ressources