Articles sélectionnés pour le thème : mutuelle generale de l'equipement et des territoires
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ENJEUX ET PERSPECTIVES DE LA REFORME HOSPITALIERE AU ...
Cette contribution publiée en août 2006 dans certains journaux de la place garde, encore sur beaucoup de points, toute sa pertinence.
Depuis décembre 2005, le gouvernement a annoncé la tenue prochaine d'une concertation nationale sur le système hospitalier avec l'objectif déclaré d'expliciter le sentiment d'insatisfaction générale habitant tous les acteurs...
Site :
http://www.nioxor.com
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CE 9 mars 2018 Garantie décennale : l’AMO peut se voir ...
Mentionné aux tables du recueil Lebon
7ème - 2ème chambres réunies
M. Gilles Pellissier, rapporteur public
SCP MONOD, COLIN, STOCLET ; SCP BARADUC, DUHAMEL, RAMEIX ; SCP ODENT, POULET, avocats
Lecture du vendredi 9 mars 2018
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu la procédure suivante :
Procédure contentieuse antérieure
La commune de Rennes-les-Bains a demandé au tribunal...
Site :
http://citia.fr
Thèmes liés : societe mutuelle d'assurance generale / societe mutuelle d assurance generale / contrat d'assurance mutuelle / mutuelle societe generale mon compte / mutuelle personnel societe generale
CGT-Fapt 77
Distribution : casse de l'emploi, des conditions de travail et du Service public : il faut l'action en grand !
Il y a un an, La Poste se félicitait de la signature d'un accord appelé pompeusement « ACCORD SUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET SUR L'EVOLUTION DES METIERS DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES DES FACTRICES / FACTEURS ET DE LEURS ENCADRANTES / ENCADRANTS DE...
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http://www.cgtfapt77.fr
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ASSOCIATION NATIONALE DES RETRAITES DE LA POLICE
Posté par jlbzt à 12:46 - Commentaires [0] - Permalien [ # ]
30 novembre 2017
Pour ceux et celles qui voudraient s'abonner à Action sociale Infos et ActuRetraite :
Posté par jlbzt à 12:20 - INFORMATIONS DIVERSES - Commentaires [0] - Permalien [ # ]
13 novembre 2017
AG de la Section du Bas-Rhin
ASSEMBLEE GENERALE DE LA SECTION DU BAS RHIN - 27/10/2017 - SALLE DES SEMINAIRES «...
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Appel à projets Maladies psychiques : accès aux soins et ...
Maladies psychiques : accès aux soins et vie sociale
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CONTEXTE
Les maladies psychiques sont un enjeu majeur de santé publique. D'après les enquêtes en population générale réalisées ces dernières années, près de 3% de la population française présente des troubles mentaux. Pour 1% d'entre eux au moins, il s'agit de troubles graves (psychoses, schizophrénies...),...
Site :
https://www.fondationdefrance.org
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Livre V : Prévention des pollutions des risques et des ...
- un député désigné par le président de l'Assemblée nationale ;
- un sénateur désigné par le président du Sénat.
« II. Des personnalités compétentes en matière de prévention et de gestion des déchets et de transition vers l'économie circulaire peuvent être invitées à participer, sans voix délibérative, aux travaux de la commission. Un représentant de l'Agence de...
Date: 2018-04-19 10:30:23
Site :
https://aida.ineris.fr
Thèmes liés : mutuelle d'entreprise obligatoire ou non / mutuelle d'entreprise obligatoire 2016 / mutuelle d'entreprise obligatoire ou pas / mutuelle d'entreprise obligatoire 2015 / participation comite d'entreprise complementaire sante
CONVENTIONS INTERNATIONALES - Tunisie-Union du Maghreb Arabe
e - un atelier ;
f - un magasin de vente ;
g - un chantier de construction, de montage ou des activités de surveillance s'y exerçant lorsque leur durée dépasse trois mois ;
h - un dépôt, un magasin ou toute autre installation pour le stockage de marchandises appartenant à l'entreprise, sur lesquelles sont prélevées des...
Date: 2012-08-15 08:14:07
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : mutuelle generale des fonctionnaires et agents de l'etat / mutuelle generale de l'education nationale / mutuelle generale de l education nationale / mutuelle generale de l'equipement et des territoires / mutuelle generale de l equipement et des territoires