Assurance maladie. L’agence de Lisieux transformée du sol ...

Assurance maladie. L'agence de Lisieux transformée du sol au plafond

Après un an de travaux, la CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie) de Lisieux (Calvados) a réintégré ses locaux, rue du Dr Degrenne, en septembre 2017.

Publié le 2 Oct 17 à 16:05

Les locaux ont été inaugurés vendredi 22 septembre 2017 par les élus locaux et les responsables de la CPAM du Calvados, parmi lesquelles...

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Trouville-sur-Mer. Une infirmière libérale escroque ses ...

Entre 2011 et 2016, une infirmière libérale de 64 ans, installée à Trouville-sur-Mer (Calvados), a surfacturé ses patients et falsifié des ordonnances.

Publié le 21 Mar 18 à 19:32

Une infirmière libérale, installée à Trouville-sur-Mer, a surfacturé ses patients et falsifié des ordonnances.

Sur le banc des victimes, au tribunal correctionnel de Lisieux, mardi 13 mars 2018, une partie...

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Date: 2018-03-21 18:32:02
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Travaux Publics et Ouvrages Publics - mike.de.rossi.free.fr

Conditions d'application du régime juridique des travaux publics et des ouvrages publics

La loi du 28 pluviose an 8, en son article 4 donne compétence au juge administratif pour se prononcer sur les réclamations des particuliers en matière de travaux publics.

Le maître de l'ouvrage est la personne pour le compte de laquelle les travaux sont entrepris - c'est le donneur d'ordre.

Le maître...

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Date: 2011-11-30 20:47:36
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