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Assurance Arrêt de Travail professions libérales, artisans, commerçants

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Date: 2018-01-30 17:41:38
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Date: 2016-06-27 10:51:23
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Date: 2018-04-19 15:09:47
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Les entreprises d’assurance - Assurance mutuelle santé ...

Vous êtes ici > Accueil > Présentation de l'assurance > Les assureurs > Les entreprises dÂ'assurance

[Réalisée avec le concours de l' ESA et de l' EPA , cette page constitue un résumé de cours du BTS Assurance de l'Ecole Supérieure d'Assurances]

Juridiquement, une entreprise d'assurances se caractérise par le fait qu'elle est régie par le Code des Assurances. Cette particularité...

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L'assurance moto une étape importante dans la vie du motard

L'assurance moto est une des étapes importantes de la vie de tout motard. D'une part parce que la conduite d'une moto peut amener à des accidents parfois dramatiques ou la responsabilité du conducteur peut être engagée et d'autre part parce que la loi l'impose.

En effet, la loi a rendu obligatoire l'assurance responsabilité civile pour tous les conducteurs de véhicule terrestre à moteur.

Cette assurance obligatoire qui porte le nom d'assurance aux tiers vise à permettre...

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Aux conducteurs qui souhaitent que leur bonne conduite soit récompensée.

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Aux petits rouleurs et à ceux qui cherchent une...

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Devis assurance Maif - 24Devis.com

Proposer des devis - Trouver des clients

Devis assurance Maif

Le service d'assurance Maif offre à ses usagers une prestation de qualité permettant d'obtenir un devis en 5 minutes. Avec un tel service, vous pourrez recevoir plus rapidement des devis concernant les différentes offres de la société. En découvrant les diverses propositions de la compagnie d'assurance Maif et surtout les tarifs...

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TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d ...

TCAS - Autres taxes - Taxes assimilées à certains droits d'enregistrement et recouvrement divers - Prélèvement sur les sommes versées par les organismes d'assurance en vertu de contrats d'assurances en cas de décès de l'assuré

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Lorsqu'elles n'entrent pas dans le champ d'application de l' article 757 B du code général des impôts (CGI) , les sommes, rentes ou valeurs quelconques dues...

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Assurance incendie et familiale FAQ - Belfius

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Date: 2018-04-19 13:45:09
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Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org

Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances

Le contrat d'assurance

Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances

Chapitre III : Dispositions diverses

Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances

Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances

Chapitre II : les intermédiaires, les...

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Lexique de l'assurance : les concepts, le vocabulaire et ...

AGIRA, COURTIER, INDICE FNB, RESILIATION... Vous trouverez ci-dessous les principaux termes usuels de l'assurance et leur(s) définition(s) en "clair et sans décodeur"

Le mot que vous recherchez commence par un :

Z

ADAPTABLE:

Se dit des primes, des garanties, des franchises, dont le montant varie par référence à un indice défini dans un contrat.

A GENT GENERAL:

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